[Cahors] Mangeclou - TOP [Escroquerie] - Relaxe

Citation :

2012-06-29 20:00:51 : Vous avez acheté 1 carpe pour 17,68 écus à Mangeclou.
2012-06-29 19:50:42 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Clementia.

2 ventes illégales.
Il y a encore une vingtaine de poissons en vente sur le marché.
Je ne suis pas en mesure de poursuivre ces personnes car l'huissier me dit qu'elle ne sont pas dans le village (furtif ?)

Je demande donc à la prévôté de faire le nécessaire pour procéder à leur interpellation et à leur arrestation. Je porte en effet plainte contre eux.

Citation :

Votre Honneur,

Mes voici devant vous pour vous rapporter une affaire de vente illégale en la ville de Cahors.
Alors que je me promenais sur la place du marché, je ne pus m'empêcher de remarquer qu'une personne avait mis en vente quelques poissons sans mon autorisation préalable.
Ce n'était en effet point celui de la mairie qui figurait lui sur la carte de la taverne municipale.

Aussi, piqué de curiosité, j'achetais ce poisson que je reconnaissais être un brochet ainsi que le registre des achats de la mairie le relève :
2012-06-29 19:50:42 : Vous avez acheté 1 brochet pour 17,68 écus à Clementia.

Vous noterez également le nom de l''accusée qui figure près de la transaction.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).

Il y a à cette heure encore 18 brochets en vente.
Or elle n'en a demandé ni reçu l'autorisation à aucun moment.

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer immédiatement le poisson qu'elle a mis en vente, ainsi que le paiement des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 20 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

Citation :

Votre Honneur,

Mes voici devant vous pour vous rapporter une affaire de vente illégale en la ville de Cahors.
Alors que je me promenais sur la place du marché, je ne pus m'empêcher
de remarquer qu'une personne avait mis en vente quelques poissons sans
mon autorisation préalable.
Ce n'était en effet point celui de la mairie qui figurait lui sur la carte de la taverne municipale.

Aussi, piqué de curiosité, j'achetais ce poisson que je reconnaissais
être une carpe ainsi que le registre des achats de la mairie le relève :
2012-06-29 20:00:51 : Vous avez acheté 1 carpe pour 17,68 écus à Mangeclou.

Vous noterez également le nom de l'accusé qui figure près de la transaction.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché,
toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux
offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de
fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire
ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).

Il y a à cette heure encore 4 carpes en vente.
Or il n'en a demandé ni reçu l'autorisation à aucun moment.

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer
immédiatement le poisson qu'elle a mis en vente, ainsi que le paiement
des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 20 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

plainte en suspens .
En effet le plaignant je cite dit:

Citation :

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer immédiatement le poisson qu'elle a mis en vente, ainsi que le paiement des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 20 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

ceci s'apparente à une conciliation permise selon le coutumier je cite:

Citation :

Article 1
Une conciliation est possible avant la mise en procès. Dès lors qu'un arrangement est trouvé, le procès n'a plus lieu d'être.

je laisse le soin à la mairie ou à la prévôté locale de prévenir la procure ce qu'aura donné cette tentative de conciliation , bien que l’expérience ait montré qu'un tel montant d'amende dans ce genre d'affaire aboutisse souvent à une impasse

De même pour le moment l’enquête établit que seul la vente d'un poisson peut être reproché avec certitude au suspect

Koyote a lancé le procès.

noté

Citation :

procès opposant 2012-07-01, Mangeclou à la municipalité de Cahors

Mangeclou est accusé de escroquerie.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Mes voici devant vous pour vous rapporter une affaire de vente illégale en la ville de Cahors.
Alors que je me promenais sur la place du marché, je ne pus m'empêcher
de remarquer qu'une personne avait mis en vente quelques poissons sans
mon autorisation préalable.
Ce n'était en effet point celui de la mairie qui figurait lui sur la carte de la taverne municipale.

Aussi, piqué de curiosité, j'achetais ce poisson que je reconnaissais
être une carpe ainsi que le registre des achats de la mairie le relève :
2012-06-29 20:00:51 : Vous avez acheté 1 carpe pour 17,68 écus à Mangeclou.
2012-06-30 07:50:34 : Vous avez acheté 1 brochet pour 19,19 écus à Mangeclou.

Vous noterez également le nom de l'accusé qui figure près de la transaction.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché,
toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux
offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de
fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire
ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).

Il y a à cette heure encore des brochets en vente.
Or il n'en a demandé ni reçu l'autorisation à aucun moment.

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer
immédiatement le poisson qu'elle a mis en vente, ainsi que le paiement
des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 20 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Koyote à la barre
Voici son témoignage :

Votre Honneur,

Cette affaire a été réglée à l'amiable selon les conditions proposées.
En conséquence, je vous proposerais d'abandonner les poursuites

03-07-2012 08:55 : mangeclou a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Cahors.

Je regrette cependant l'absence de témoignage de la défense qui montre le peu d'intérêt qu'elle accorde à notre Justice.
En outre, je lui suggérerais d'éviter dans ses courriers les injonctions à l'attention de l'accusation que je représente.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

[ Je vais éditer le titre : " Cahors contre Mangeclou " )

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Ainsi que je l'ai déclaré dans mon précédent témoignage, la Mairie de Cahors renonce à toutes les poursuites contre Mangeclou puisque celui-ci s'est acquitté de la somme exigée en guise de dédommagement.

Je demande donc la relaxe.
Je vous remercie

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

Mangeclou était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dans le procès opposant Messire Mangeclou à la ville de Cahors, pour escroquerie, la relaxe est demandée par le maire suite à une conciliation.

Donc, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, prononce la relaxe de Messire Mangeclou en ce vingt-cinquième jour de juillet 1460.

Archivé.