[Cahors] Clementia TOP [Escroquerie] - Relaxe

Citation :

2012-06-29 20:00:51 : Vous avez acheté 1 carpe pour 17,68 écus à Mangeclou.
2012-06-29 19:50:42 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Clementia.

2 ventes illégales.
Il y a encore une vingtaine de poissons en vente sur le marché.
Je ne suis pas en mesure de poursuivre ces personnes car l'huissier me dit qu'elle ne sont pas dans le village (furtif ?)

Je demande donc à la prévôté de faire le nécessaire pour procéder à leur interpellation et à leur arrestation. Je porte en effet plainte contre eux.

Citation :

Votre Honneur,

Mes voici devant vous pour vous rapporter une affaire de vente illégale en la ville de Cahors.
Alors que je me promenais sur la place du marché, je ne pus m'empêcher de remarquer qu'une personne avait mis en vente quelques poissons sans mon autorisation préalable.
Ce n'était en effet point celui de la mairie qui figurait lui sur la carte de la taverne municipale.

Aussi, piqué de curiosité, j'achetais ce poisson que je reconnaissais être un brochet ainsi que le registre des achats de la mairie le relève :
2012-06-29 19:50:42 : Vous avez acheté 1 brochet pour 17,68 écus à Clementia.

Vous noterez également le nom de l''accusée qui figure près de la transaction.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).

Il y a à cette heure encore 18 brochets en vente.
Or elle n'en a demandé ni reçu l'autorisation à aucun moment.

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer immédiatement le poisson qu'elle a mis en vente, ainsi que le paiement des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 20 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

plainte rejetée : melange avec plainte de Mangeclou et je ne vois rien dans les décrets municipaux (du moins ceux à l'ombriere ) qui interdit de vendre du maïs sauf contexte particulier

Plainte non mélangée à celle de Mangeclou: Clementia est en rouge.

Koyote a lancé le procès me dit-il.

Au vu de ce qui est présenté ici , uniquement le décret sur le poisson pour une affaire de maïs, j'ose espérer qu'il ne se plante pas dans l'acte d'accusation
On a deux avocats du dragon dans les parages et ils ne laisseront rien passer s'ils sont saisis de l'affaire

Lui il est peut être "irresponsable" sur le plan judiciaire , en raison de son statut de Pair mais après c'est au procureur et au juge de passer derrière lui

Il veut se débrouiller seul parce qu'on est incompétents. Faites un acte d'accusation où vous demandez déjà la relaxe parce que la plainte est irrecevable en disant bien comment, par qui et pourquoi le procès a été lancé. Je n'ai rien corrigé volontairement.

C'est possible ça?

Citation :

Article 3
Le Procureur ou le Maire peut, dans son acte d'accusation, faire une proposition si l'accusé plaide coupable. En cas d'acceptation de la proposition par l'accusé, celui-ci le signifie dans sa plaidoirie de défense. Le Procureur ou le maire expose alors les modalités de rachat de l'accusé aux yeux de la Justice dans son réquisitoire, et demande une peine en cas d'échec. Le Juge rend son verdict en fonction de la réussite ou de l'échec du rachat de l'accusé.

Il ne demande pas la relaxe , il lui fait une proposition

Bah, l'accusée va dire qu'elle ne peut pas lui rendre un poisson qu'elle n'a pas acheté!

Je retranscris, en modifiant le dossier : Cahors contre Clementia.

Citation :

procès opposant 2012-07-01, Clementia à la municipalité de Cahors

Clementia est accusé de escroquerie.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Mes voici devant vous pour vous rapporter une affaire de vente illégale en la ville de Cahors.
Alors que je me promenais sur la place du marché, je ne pus m'empêcher de remarquer qu'une personne avait mis en vente quelques poissons sans mon autorisation préalable.
Ce n'était en effet point celui de la mairie qui figurait lui sur la carte de la taverne municipale.

Aussi, piqué de curiosité, j'achetais ce poisson que je reconnaissais être un brochet ainsi que le registre des achats de la mairie le relève :
2012-06-29 19:50:42 : Vous avez acheté 1 brochet pour 17,68 écus à Clementia.

Vous noterez également le nom de l'accusée qui figure près de la transaction.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).

Il y a à cette heure encore des brochets en vente.
Or elle n'en a demandé ni reçu l'autorisation à aucun moment.

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer immédiatement le poisson qu'elle a mis en vente, ainsi que le paiement des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 20 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Koyote à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Cette affaire a été réglée à l'amiable selon les conditions proposées.
En conséquence, je vous proposerais d'abandonner les poursuites

02-07-2012 22:13 : clementia a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Cahors.

Je regrette cependant l'absence de témoignage de la défense qui montre le peu d'intérêt qu'elle accorde à notre Justice.

Vous êtes trop bon! Je n'ai pas voulu le faire parce que Messer Koyote se trouve plus efficace que moi.....

Que voulez-vous, tous à notre façon nous aimons faire du zèle ... ** Sifflote **

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Ainsi que je l'ai déclaré dans mon précédent témoignage, la Mairie de Cahors renonce à toutes les poursuites contre Clementia puisque celui-ci s'est acquitté de la somme exigée en guise de dédommagement.

Je demande donc la relaxe.
Je vous remercie

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

L'accusation a appelé Koyote à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Cette affaire a été réglée à l'amiable selon les conditions proposées.
En conséquence, je vous proposerais d'abandonner les poursuites

02-07-2012 22:13 : clementia a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Cahors.

Je regrette cependant l'absence de témoignage de la défense qui montre le peu d'intérêt qu'elle accorde à notre Justice.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dans le procès opposant Messire Dame Clementia à la ville de Cahors, pour escroquerie, la relaxe est demandée par le maire suite à une conciliation.

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, prononce la relaxe de Dame Clementia en ce sixième jour d'août 1460.

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