Cahors contre Hyseux - [ Escroquerie ] - Coupable

Citation :

Acte d'accusation
Votre Honneur,

J'ai le déplaisir de me présenter devant vous pour traduire une habitante de Cahors en Justice. Cet exercice, aussi rare soit-il est toujours un moment désagréable autant pour l'accusée que pour moi.

Ainsi, j'accuse aujourd'hui dame Hyseux de s'être rendue coupable d'escroquerie en la bonne ville de Cahors. En effet, elle a mis en vente du minerai de fer sur notre marché et la mairie en a acquis les preuves ainsi que le montre son registre des transactions :

2012-06-17 23:50:35 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus à Hyseux.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

"A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal)."

Or elle n'en a demandé ni reçu l'autorisation à aucun moment.

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de retirer immédiatement le fer qu'elle a mis en vente, le rachat du kg de fer vendu à la mairie ou le versement d'une somme équivalente, ainsi que le paiement des frais de Justice que je chiffre à 2 écus.
Si la prévenue se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Qui est l'auteur de ce réquisitoire? Messer Koyote?

En fait c'est le nouveau maire de Cahors qui doit reprendre cette affaire lancée par Koyote. Donc c'est bien à lui de rédiger le réquisitoire. Je ne pense pas qu'il en soit conscient.

Citation :

Messer,

je vous écris ce jour car l'ancien Maire de Cahors, Messer Koyote, avant lancé un procès pour escroquerie à l'encontre de Donà Hyseux.

Le procès est en cours, et le juge attend le second réquisitoire de l'accusation, qu'il vous appartient, puisque vous êtes aujourd'hui maire de Cahors, de rédiger.

Vous pouvez prendre connaissance des minutes du procès au tribunal (Sénéchaussée, tribunal, affaires en cours).

Restant à votre disposition pour tout renseignement concernant cette affaire,

Cyrinea R.
Procureur de Guyenne.

Bichounette un peu intimidée arriva pour déposer son réquisitoire.

Koyote avait oublié de lui dire qu'il y avait une plainte contre dame Hyseux et c'était la première fois qu'elle déposait.

Elle remit son réquisitoire :

Citation :

Accusateur : Le Duché de Guyenne / La ville de Cahors
Procureur : Cyrinea
Juge : Anasthasia
Accusé : Dame Hyseux
Village d'origine: Cahors
Statut : Niveau : 1 - Hyseux ne cultive ni n'élève rien.

Victime : Ville de Cahors

Votre excellence,
En ce 17ème jour du mois de Juin de l'an de grâce MCDLX, moi Bichounette, Maire de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d’Escroquerie à l’encontre de Dame Hyseux
2012-06-17 23:50:35 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus à Hyseux.

Par cet acte inexcusable, cette dame a enfreint le décret municipal suivant :
l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:
" A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).
Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie. "

Sachez néanmoins Dame Hyseux que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

Fait à Cahors, le 16/08/1460

Merci à vous

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dans le procès opposant Dame Hyseux à la ville de Cahors, pour escroquerie...

L'article 2 de l'arrêté municipal n°2, relatif aux ventes réservées à la mairie, a bien été enfreint par l'accusée, comme le montrent les registres.

En outre, Dame Hyseux n'a pas daigné se présenter au tribunal pour s'expliquer de son acte, ce qui n'incite guère à la clémence pour son cas, de même qu'elle n'avait pas jugé bon de contacter la maire pour lui demander l'autorisation de vendre son fer.

En conséquence de quoi, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, déclare en ce trentième jour d'août 1460 la prévenue coupable d'escroquerie. Elle est condamnée à s'acquitter d'une amende de 20 écus et à réfléchir à son acte dans nos geôles durant une journée entière.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus.

J'archive.

* Rit * Vous aimez l'ordre et l'austérité ?