Cassandres - TOP [Escroquerie] - Conciliation

Lettre du maire :
Chère dame Cassandres,

Je suis au regret de vous envoyer cette lettre pour vous rappeler que des règles existent même à Montauban et que chacun et chacune se doit de les respecter.

Ces décrets municipaux sont affichés à la mairie et chacun se doit de les consulter même le simple voyageur, afin de ne pas contrevenir à l�intérêt général et à cet équilibre que nous souhaitons tous atteindre pour notre communauté.

Je vous rappelle donc une partie de ces règles auxquels vous avez contrevenue.


« L'achat de bois est réservé à la mairie ainsi qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons Montalbanais. »

Je ne crois pas pouvoir vous compter dans notre communauté Montalbanaise à ce jour.

Or, j�ai la preuve que vous avez achetez ceci à la mairie et comme vous pouvez le remarquer, il n�y a plus un seul bois sur notre marché. Est-ce ainsi que vous pensez aux autres ?
En prenant ce qu�il y a si peu pour notre communauté ?

2012-06-29 17:10:38 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 4,00 écus à Cassandres.

Je vous serais donc reconnaissante de me contacter au plus vite afin de me rendre le bois pris à la mairie. Il est probable que vous en ayez acheté plus à nos chers bûcherons, mais je ne vais pas pousser les investigations plus loin, je déteste en plus la délation.

Dans l�attente d�un règlement amiable à cette entorse au règlement, veuillez recevoir mes salutations distinguées.



Lafavorite
Gouverneur de Montauban.

Réponse :
Expéditeur : Cassandres de Sigognac Baronne d'Aurensan Dame De
Date d'envoi : 29/06/2012 - 20:58:29
Titre : Re: une histoire de bois
Bonsoir
Je vous prie de m'excuser
Je dois avouer qu'à ma grande honte je n'ai pas lu les textes de loys régissant la ville de Montauban

Une connaissance que je vais voir m'a demandé de lui ramener du bois et sans réfléchir je l'ai fait
Je vous demande de bien vouloir m'excuser
Je dois revenir en Guyenne et verrai avec vous pour réparer mon erreur
Avec mes excuses

Cassandres
Ce vendredi 29 juin 1460

voila le courrier qu'elle m'a envoyé, alors que j'étais en taverne et qu'elle pouvait très bien me restituer le bois, ce qu'elle n'a pas fait.

j'ai la preuve qu'elle a pris 7 stères, mais je suis certaine qu'elle en a pris bien plus, mais sans preuve, hélas...
Le marché après son passage est vide de bois...




Mairie de Montauban contre Cassandres

Chef d'inculpation : Escroquerie

Suspect :

• Cassandres

Les faits :
Dame cassandres a acheté du bois en toute illégalité puisqu'elle n'est pas artisan Montalbanaise.
Une conciliation a était fait mais elle ne daigne répondre elle dit que ce bois est pour un ami.

Casier judiciaire :
Aucun, Maréchal de Cahors

Responsable de la Plainte :
[/b]

• Lafavorite

Maire de Montauban

Victime :
La mairie

Pièces à conviction :
2012-06-29 17:10:38 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 4,00 écus à Cassandres.
(vous c'est la mairie)


Témoins possibles :

Article de loi enfreint par l'inculpé :

« L'achat de bois est réservé à la mairie ainsi qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons Montalbanais. »

Je lui demande de m'envoyer la liste de ce qu'elle a acheté ces derniers jours.

violation d'un décret municipal et la suspecte reconnait les faits par courrier
Refus de restituer le bois, le suspect semblant indiquer par courrier préférant trouver un autre arrangement que la restitution du bois.il faudra verifier la validité du courier (HRP: on peut publier un mp que sur autorisation de la joueuse)

problème posé par le codex Levan je cite:

Citation :

Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :

........

Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.

Or la suspecte fait mention d'un état de noblesse .Verifier la validité de la noblesse du suspect .Si la noblesse du suspect est avéré , l'intervention d'un noble qui se porte caution de la plaignante est à envisager
comme le probleme s'est posé au moment de la promulgation du codex levan, il y a peut être une jurisprudence établie dans ce cas de figure , mais alors je l'ignore.Des recherches seront à entreprendre plus tard

Plainte mise en suspens par le maire, suite à cette missive.

Citation :

Expéditeur : Cassandres de Sigognac Baronne d'Aurensan Dame De
Date d'envoi : 30/06/2012 - 17:37:48
Titre : Re: une histoire de bois
Bonsoir
Je dois repasser à Montauban d'ici quelques jours
Je ferai si cela ne vous dérange pas un don à la ville de Montauban

7 stères à 4 écus = 28 écus je ferai un don de 30 écus
Enfin si vous pensez pouvoir attendre notre retour
Respectueusement
Et je vous renouvelle mes excuses pour cet achat

Samedi 30 juin 1460
Cassandres

Enregistré: le maire peut s'il le désire lancé une conciliation

Pas de procès pour le moment.

Echec de la conciliation , donc poursuite de la procédure judiciaire
vérifier l'état de noblesse du suspect et consulter les textes pour savoir si en tant que personne morale une plainte venant d'une institution peut s'affranchir de cette règle (au pire trouver un noble pour appuyer la plainte)

Ce dossier devient compliqué alors qu'il pourrait être simple, la suspecte semblait de bonne volonté. Nous ignorons si la conciliation a échoué suite à une lettre de l'ancien procureur au maire de Montauban, ou pas.
A vérifier également, au pire de cas, si un article du droit royal ne dispense pas les nobles de se conformer aux décrets municipaux. Certains procès aboutissent à une relaxe à cause de ça.

A-t-elle répondu ?

Oups, j'ai oublié d'envoyer ma lettre à Cassandres. C'est fait. En plus, elle est à Toulouse.

Citation :

Bonjour Dona Cassandres,

Je vous contacte à propos de la plainte qui a été déposé à votre encontre au sujet de l'achat de 7 stères de bois à Montauban au prix de 4 écus l'unité.

Il parait dans le dossier de plainte que vous seriez prête à rembourser la municipalité mais pour l'instant, sauf preuve du contraire, rien ne s'est encore réalisé pour l'instant. Nos services de Police vous ont repéré à Toulouse, soit à un jour de marche de Montauban, je vous demande donc de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. C'est-à-dire, je vous donne un délai de 3 jours à compter d'aujourd'hui pour répondre favorablement à la tentative de conciliation.

Si dans les 3 jours à venir, vous n'avez pas remboursé la municipalité, nous estimerons que vous n'acceptez pas l'offre de conciliation et nous serons contraint d'engager un procès à votre encontre.

Cordialement,
Orandin de Litneg

Fait le 04/08/1460 vers 14 heures.

Citation :

Expéditeur : Cassandres
Date d'envoi : 04/08/1460 - 17:28:04
Titre : Re: De la tentative de conciliation

Salutations :
Nous venons de recevoir votre parchemin
Il serait judicieux de demander au maire de Montauban son carnet de Bord, pardon son carnet de compte
Car nous avons fait un don de 30 écus à la ville de Montauban hier le 3 aout 1460
Mais nous l'avons gardé pour lui
03/08/1460 05:19 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Montauban.
Nous gardons bien évidemment précieusement notre carnet de bord tout comme votre missive et celle que nous vous adressons ce jour
Respectueusement
Faict sur Toulouse le 4 aout 1460
Cassandres De Sigognac
Baronne d'Aurensan
Dame de La baume Cornillane
Compagnon d'Aristote

Passage rapide. Hop ! Je vais aller roupiller.

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