Archybald de Louvelle - [TOP] - Plainte non avenue.

Citation :

Duché de Guyenne contre Archybald de Louvelle.

Chef d'inculpation : TOP (Insulte et diffamation)

Suspect :
Archybald de Louvelle, Membre du Conseil de Guyenne.

Les faits : Dans la journée de Dimanche 10 Juin 1460, alors qu’avait lieu dans une salle du Conseil à l’Ombrière, une discussion sur les attributions possibles de la Rosa d’Aliénor aux Guyennais méritants, j’ai proposé, en tant que membre élu, les noms d’Asophie de Terrides et de Betoval. Archybald de Louvelle, a commenté en disant : « Pourquoi pas Sancte et vous tant que vous y êtes ».
J’ai répondu que pour ce qui me concernait, ce n’était absolument pas à moi de le faire. C’est alors qu’il a tenu des propos insultants à mon encontre et totalement déplacés.

Casier Judiciaire : Troubles à l’ordre public en Pérogord, en Guyenne, Escroquerie.



Responsable de la Plainte : Cyrinea Rondot, Prévôt de Guyenne.


Victime : Cyrinea Rondot.


Pièces à conviction :

Citation :

Ah et pour votre dossier Cyrinea, s'être fait fourrée par Drykern n'est pas non plus un fait méritant. Demandez donc à Mayouche.

Témoins possibles :
Les membres du Conseil Ducal de Guyenne.

Article de loi enfreint par l’inculpé : Chapitre IV, Article 3 du Coutumier de Guyenne.

Bon...pas de commentaires...je sais qu'il est en armée et donc qu'on ne peut pas lancer de procès. Il va bien en sortir un jour...peut-être avant trois mois. Donc je maintiens la plainte.

Pas de procès pour le moment.

Pas de procès pour le moment.

Il n'est plus en armée si je ne m'abuse....On pourrait donc lancer le procès.

Je vais en trouver un.

Témoins possibles: Alenyah qui a participé à la conversation.Philipus, Maëlis qui étaient au Conseil.

Philipus refuse de témoigner. Je mets sa lettre ici, car c'est un véritable morceau d'anthologie!

Citation :

Expéditeur : Philipusaficus
Date d'envoi : 24/07/1460 - 10:34:31
Titre : Re: Témoignage
Bonjour

je n'ai pas pour habitude de me défiler mais si procès il y a sur la base de votre plainte, Archybald aura beau jeu de dire qu'il y a eu provocation de votre part et de faire éclater au grand jour votre relation avec Kronembourg pour démontrer ses dires

Npus savons qu'Archybald manie l'insulte mais si procés il y a suite à votre plainte , il y aura vraisemblablement relaxe au vu des éléments.C'est dingue le nombre de gens qui disent qu'Archybald est un grossier personnage , pas trés fin.Pourtant il a gagné la guerre civile et contribué à faire de GPS la principale formation politique de Guyenne.

Rapellez vous sa réaction à l'annonce du poutrage de watto: il est l'un des rares chez GPS a demander s'il existait une bonne raison pour l'avoir lister et poutrer

Limite Archybald pourrait le prendre comme avocat.

Ce que vous ne comprenez pas c'est qu'il n'y a pas eu provocation de ma part et mon résumé est fidèle à ce qui s'est dit. Voici la conversation.

Citation :

Citation :

Message
Cyrinea

Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 9:03

Asophie de Terrides.
Betoval.
Que je propose d'ailleurs tous deux de réhabiliter dans leur titre de noblesse.

Citation :

Archybald

Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 9:46
Asophie n'a jamais servi la Guyenne mais seulement ses intérêts. Il en va de même pour Betoval. Ils ont fait preuve d'un grand courage en fuyant la Guyenne dès lors que leur entreprise de reprendre le pouvoir était vouée à l'échec, échappant ainsi aux procès et à la hache du bourreau. J'aimerai savoir quels sont les mérites que vous leur prêtez, Cyrinea.

Quant à leur réhabilitation dans la noblesse Guyennoise, c'est une chose presque impossible. Cela signifie patente d'anoblissement rédigé par le régnant, soumise à l'assemblée nobiliaire de Guyenne, puis à l'approbation du collège héraldique de France.

Citation :

Cyrinea
Monument Ducal


Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 10:34
Vous le saurez, j'avais prévu votre intervention et vous rédige un texte fort complet.

Citation :

Archybald

Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 10:44
À votre guise. Proposez-nous Sancte et votre nom tant que vous y êtes.

Citation :

Cyrinea

Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 16:50
J'y avais pensé ce matin voyez-vous, donc puisque vous le suggérez, je la demande pour Sancte.

En ce qui me concerne, ce n'est pas à moi de le faire.

Citation :

Archybald


Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 16:59
J'attends toujours votre « texte fort complet » pour les trois cancrelats que vous nous soumettez. Mais attention, coucher avec la moitié de la Guyenne n'est pas un fait méritant ! Ma remarque ne vaut que pour Sancte et Asophie.

Citation :

Cyrinea


Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 17:00
Je vais attendre que Popsas donne son accord de principe.

Citation :

Archybald

Sujet: Re: La Ròsa d’Aliénor Dim 10 Juin - 17:03
Je conseille au Duc de refuser pour les trois, pour ne pas risquer de déclencher une indignation populaire et nobiliaire. Pour aller jusqu'au bout du ridicule, autant proposer Namaycush et Falco de Cartel.

Ah et pour votre dossier Cyrinea, s'être fait fourrée par Drykern n'est pas non plus un fait méritant. Demandez donc à Mayouche.

Si je peux me permettre, je ne comprendrai jamais une chose sur cette affaire, comment la personne qui est censée faire une enquête ou du moins gérer le dossier peut être la même personne que la victime.

Clairement, il y a largement assez de personnes à la prévôté pour gérer tous les dossiers; mon incompréhension est là.

J'archive d'ici demain si tout le monde est d'accord.
Par contre, je vous suggère de modifier l'article 3 chpt 4 Opus II de notre coutumier si les plaintes pour insultes ne sont pas recevables. Sachant que la plupart des disputes ont pour point de départ des enfantillages, la population risque de ne pas comprendre.

Citation :

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Archivé.