maylis
Monument Ducal
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Date d'inscription : 18/11/2008
![Archybald [TOP] (prescription) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Archybald [TOP] (prescription) ![Archybald [TOP] (prescription) Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Jeu 7 Juil 2011 - 7:19 | |
| - Citation :
- En cours
- Dossier : TOP - Archybald:
| Chef d'accusation : | TOP | | Responsable de la plainte : | leepo | | Décret/loi: | - Citation :
- D'après le Coutumier de Guyenne:
Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
| | Suspect(s): | | | Victime(s): | | | Témoin(s): | | | Les faits: |
Bonjour,
je vous écris ce jour pour déposer une plainte contre Archybald Hatzfeld de Louvelle pour diffamation à mon encontre. Ces propos ont été portés contre ma personne et contre "la Chancelière de Guyenne" lors des élections ducales du présent mandat, alors qu'il sous-entendait une relation .. charnelle entre le Duc sortant Drykern et moi-même, usant de termes dégradants. D'autant qu'elles ont été dites à un endroit hautement public - l'estrade électorale de la liste sur laquelle je me présentais - et donc j'estime que ces allusions étaient non-seulement déplacées mais aussi calomnieuses. Ces propos portaient aussi atteintes à mon statut de Chancelière de [justify]Guyenne de par ses sous-entendus.
Je me rappelle clairement des propos qu'il a proféré et j'estime que mon honneur et ma dignité en ont été atteintes. Je vous laisserai en juger par vous même(1).
Je rappelle l'Article de la loi enfreint par Messer de Louvelle:
| | Preuve(s): | - Citation :
-
- Citation :
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![Archybald [TOP] (prescription) Archy](https://2img.net/r/ihimizer/img651/5564/archy.jpg) | | Courrier(s) envoyé(s): | - Citation :
- Aucun
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Sancte Iohannes
Souffre-douleur de l'admin
Messages : 1703
Date d'inscription : 05/12/2008
Localisation : Montauban
| | Sujet: Re: Archybald [TOP] (prescription) Mer 13 Juil 2011 - 14:09 | |
| La plainte est recevable.
Le suspect a été aperçu en Lengadoc.
Pas de coopération judiciaire avec la Province.
Le dossier est donc en attente. | |
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Sancte Iohannes
Souffre-douleur de l'admin
Messages : 1703
Date d'inscription : 05/12/2008
Localisation : Montauban
| | Sujet: Re: Archybald [TOP] (prescription) Mar 19 Juil 2011 - 20:28 | |
| Pas d'éléments nouveaux.
Affaire au point mort. | |
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Eruntalon
Monument Ducal
Messages : 2806
Date d'inscription : 17/05/2008
Localisation : Marmande
| | Sujet: Re: Archybald [TOP] (prescription) Sam 24 Sep 2011 - 10:59 | |
| La justice de Guyenne est actuellement incompétente sur ce dossier. | |
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Eruntalon
Monument Ducal
Messages : 2806
Date d'inscription : 17/05/2008
Localisation : Marmande
| | Sujet: Re: Archybald [TOP] (prescription) Dim 23 Oct 2011 - 18:34 | |
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| | Sujet: Re: Archybald [TOP] (prescription) | |
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