Feline135 - [Esclavagisme] - Plainte non avenue

Citation :

Duché de Guyenne contreFeline135

Chef d'inculpation :Esclavagisme

Suspect :

• Feline135

Les faits : Plusieurs fois, cette personne a déposée des offres qui ne respecte pas les décrets de Blaye

Casier judiciaire : Rien il me semble

Responsable de la Plainte : FleurdeCactus et Alcinoos, tous les deux sergents de Blaye

Victime : Blaye

Pièces à conviction :




Témoins possibles :Alcinoos et Fleurdecactus

Article de loi enfreint par l'inculpé : Décret # 3 : La grille des salaires :

1 - Le salaire minimum en Guyenne est fixé par le Grand Coutumier de Guyenne.

2 - En addition au Coutumier, pour toute embauche par un habitant de Blaye d'un salarié pour son champ il se doit de respecter la grille des salaires suivante:

- De 0 à 5 points de caractéristiques: Aucune embauche n'est autorisée.

- De 6 à 10 points de caractéristiques : 16 écus H.T

- De 11 à 18 pts de caractéristiques : 18 écus H.T

- A 19 pts de caractéristique: 20 écus H.T

3 - Tout ceux qui ne respecteraient pas le décret sur les embauches seront poursuivis pour esclavagisme.

Si je comprends bien, embaucher quelqu'un sans aucune caractéristique à un salaire donné normalement à quelqu'un qui a plus de 5 ou de 10 en caractéristiques c'est de l'esclavagisme?

Pour rappel voici la définition de l'esclavagisme selon le coutumier:

Citation :

L'Esclavagisme correspond à toute embauche d'un pauvre innocent à un salaire obscène (soit inférieur aux salaires établis en ce duché) par un faquin.

c'est le maire et les conseillers qui ont approuvé ce décret qu'ils auraient fallu mettre sinon en procès , au moins dans un asile s'ils considèrent que ces embauches relèvent de l'esclavagisme.Ce sont plutôt eux qui par ce décret pratiquent ou encouragent l'esclavagisme

En fait, ce qui nous gêne c'est de ne pas mettre de point de caractéristique, en général nous laissions couler l'affaire parce que c'est pas très grave, mais au final, elle continue de la faire. Je suis d'accord sur votre définition d'esclavagisme et pourtant le décret a été accepté de dire que le non respect était de l'esclavagisme même si la personne ne mettait pas de caractéristique dans son offre. Après votre refus est compréhensible.

Refaites la plainte: dire que cela relève de l'esclavagisme va faire de la Guyenne , la risée du royaume en matiere judiciaire

D'autant plus que si il y a du point de vue technique esclavagisme , c'est ce décret qui le crée

Question : vous comptez poursuivre celui qui sans caractéristiques prend une telle embauche au lieu d'aller à la mine ?

Non parce que il en a pas l'obligation, ce n'est écrit sur aucun texte.

analyse juridique de la plainte:
D'aprés le décret il y a obligation de poursuivre celui qui enfreint le décret pour esclavagisme

Or d'aprés la définition donnée par le coutumier, les 3 "délits" constatés ne relèvent pas de l'esclavagisme et le coutumier l'emporte en cas de litige avec un décret

le suspect aurait pu être poursuivi pour top à la rigueur mais le decret stipule bien que :

Citation :

Tout ceux qui ne respecteraient pas le décret sur les embauches seront poursuivis pour esclavagisme.

comme en dehors de ce décret , les 3 faits reprochés ne violent pas le coutumier et ne relèvent pas de l'esclavagisme, aucune raison juridique de poursuivre le suspect

Plainte rejetée. Ecrivez un décret qui tienne la route sur le plan juridique.

Il me semble avoir dis que j'avais compris.

ce n'est pas dirigé contre vous mais je suis obligé de mettre un argumentaire juridique au cas ou quelqu'un voudrait déposer à nouveau une plainte pour violation de ce décret.L'argumentaire explique pourquoi ce décret est inapplicable

Pour moi c'était bon, dès votre première réponse.

Du coup, si à la place de esclavagisme, je met TOP la plainte serait bonne non ?

Non comme je l'ai expliqué dans l'analyse juridique le décret stipule bien :

Citation :

Tout ceux qui ne respecteraient pas le décret sur les embauches seront poursuivis pour esclavagisme.

si il n'y avait pas eu ce passage , on aurait pu faire une poursuite sur la base d'un top
Mais a cause de ce passage , celui qui poursuivrait Félina pour avoir violé le décret , violerait à son tour le décret en le poursuivant sur autre chose que de l'esclavagisme

Mais le coutumier n'est pas au dessus du décret ? Je ne veux pas vous contredire, je cherche juste une solution.

la solution est le rejet de la plainte car ce décret est juridiquement inapplicable
tant qu'il y aura cette phrase dans le décret:

Citation :

Tout ceux qui ne respecteraient pas le décret sur les embauches seront poursuivis pour esclavagisme.

Soit.

Si personne n'y voit d'objection, j'archive d'ici un à deux jours. Mention " Plainte non avenue " .

a propos de ces nouveaux décrets est-ce que nous aurons l'occasion de les voir avant l'application ou serons nous mis devant les faits établies...

Sachant qu'il ne considère que son épouse le droit d’être policier et que les autres représentants de l'ordre ne sont la que pour le mettre en prison, j'ai un sérieux doute sur sa collaboration.

Watto collabore avec la police que quand il peut sauver ses amis, d'un problème avec la justice, pour les nouveaux décrets au vu de la police de Blaye il y en a pas, encore une fois c'est décevant de voir qu'il s'abstient de l'avis de la police sur ses décrets, mais bon c'est Watto quoi, il laisse la parole a tout le monde....

Notre prévôt a déjà essayé plusieurs fois de lui demander de travailler avec nous, avec le succès que vous voyez.

Archivé.