[Escroquerie] Ols - 21/08/1456 - Coupable

Résident à l'année Messages : 109 Date d'inscription : 25/06/2008

Procès ayant opposé Ols à la municipalité de Montauban

Acte d'accusation :

Citation :: Gilles Binchois se leva de son siège et du fond de la salle d’audience, il s’avança d’un pas alerte à la barre !
Bonjour messire le juge,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 20 aout 1456, pour la mise en accusation de messire Ols sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

Celui-ci a été pris en flagrant délit de vente à tarif illégal, et de spéculation sur notre marché.

Son dernier délit relevé Le 17 aout : il a vendu des carcasses de cochons au prix de 16.30 écus à alors que le prix maximum est de 15.50 sur notre marché.
Précédemment, il avait acheté du maïs à 3.50 écus pour le revendre à 3.85 et 3.95 écus, sans se soucier des besoins du duché qui souffre de ces manœuvres frauduleuses et mettant ainsi tous les éleveurs en difficultés devant la baisse de natalité des animaux.
Malgré plusieurs avertissements, et devant son entêtement à s’enrichir illégalement au détriment des pauvres gens qu’il escroque, la ville de Montauban, que je représente, vous demande de le juger pour escroquerie et spéculation

Les preuves ont été déposées à la prévauté par nos officiers de police, et seront présentée per notre lieutenant de police devant ce tribunal.

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le bâtonnier ou avec le Juge.

Gilles Binchois, maire de Montauban.
Ayant exposé les faits, gilles s’en retourna s’asseoir mais au premier rang cette fois ci, pour bien entendre et pouvoir revenir rapidement à la barre !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Je plaide ici non coupable, tous juste peut être fautif de négligence ou d'étourderie bien loin d'être accusé comme un voleur de poules ou bandit de grand chemin.
Je profite de cette tribune pour accuser l'équipe Municipale et plus précisément Monsieur le Maire Gilles Binchois d'entrave au libre commerce et à la concurrence.
De plus Monsieur Binchois depuis que je lui ai reproché de rétention de minerais alors que j' en avais cruelement besoin, cherche à me nuire. Preuve en est qu'il y a encore peu celui ci m'accusait d'acheter trop de minerais.
Je tiens à informer les jurés que je suis habitant de Montauban de la première heure alors que régnait l'anarchie. J'ai toujours entretenu d'excellentes relations avec mes congénères et les différentes équipes municipales (j'en appel à Sieur Fanhart d'en témoigner)
J'ai toujours oeuvré pour le bien de ma communauté n'hésitant pas à m'employer pour la défense de notre cité soit en fabriquant de belles épées ou encombrant moi même les hordes ennemies.
Je suis certain que ce juré saura me réhabiliter dans mon bon droit et signifier à Gilles les limites à ne pas franchir dans sa quête de transformer cette bonne ville de Montauban en Dictature Autocratique.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: « Gilles Binchois s'avança à la barre et prit la parole »

Messire le juge, et toute l’assemblée ici présente,
Nous somme ici pour juger cet homme, messire Ols pour avoir des pratiques commerciales qui ne respectent pas les lois en vigueur !
Pour un ancien habitant, rompu aux lois et décrets, et connaissant parfaitement le fonctionnement de la mairie et du marché, la mairie ainsi que la police n’ont pas ouvert ce procès sans avoir à plusieurs reprises averti cet homme. Les lois sont faites pour tous, et celui qui achète aux pauvres pour revendre avec bénéfice sur le marché est un spéculateur, et cette pratique est interdite.
Acheter des carcasses de cochon alors qu’on est pas boucher est la preuve flagrante de la spéculation, car carcasses ne pourront pas être transformées en viande par ce forgeron qui n’a pas le savoir d’un boucher, simplement il se sert de son élevage de cochon pour crier haut et fort, je produis moi-même ces carcasses et les vendre à des prix exorbitants en se moquant de loi imposant les prix maximum.
Et que dire du maïs alors, acheter du maïs à 3.50 à un pauvre paysan qui le vend à bon prix pour que le duché puisse nourrir les reproducteurs et faire naitre des animaux pour le plus grand bonheur de tous, et le revendre au dessus du prix légal et au dessus du prix auquel le duché peut espérer l’acheter.
Je dis donc à tous que cette spéculation nuit non pas à Montauban, mais à tout le duché, et que de telles pratiques doivent être sévèrement punies afin que tous sachent ce qu’il en coute de nuire aux autres en s’enrichissant de façon malhonnête.
« Gilles Binchois se tourne alors vers l’accusé »
Sachez messire que le fer est fourni par le duché et nos quantités étant limités, la mairie impose des règles pour fournir non seulement les forgerons de la ville mais aussi assurer à tous nos paysans, éleveurs et artisans d’obtenir les outils qui leurs sont vitaux, mais ce sont peut être les règles elles même qui vous incommodes !
« Gilles Binchois se détourne, et regardant à nouveau le juge »
Donc devant ces faits, messire le juge, et sans aucune animosité personnelle, comme le sous entend l’accusé, je vous demande, de le condamner par ou il a abusé et de lui imposer une lourde amende.

Merci de m'avoir écouté!

Et Gilles Binchois regagna sa place!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Messire le juge,
j'en appel ici à votre clémence et votre indulgence pour des faits qui restent exceptionnel et involontaires et pour ne pas accabler un pauvre artisan qui oeuvre chaque jour pour sa commune et son duché.

La défense a appelé Geolier à la barre :

Citation :: Votre Honneur,

Je suis messire Géolier. J'occupe la fonction de Chef maréchal à Montauban.
Je suis surpris par les accusations portées à l'encontre de Messire Ols.
Je viens vous faire par de l'attitude qu'il a mon égard.
Lors de mon premier cheptel de vache, je me suis retrouvé pris au dépourvu financièrement pour l'achat d'un seau. Il me le fallait impérativement pour ma traite.
Messire Ols, que j'avais rencontré en taverne, n'a pas hésité à me le vendre à 35 écus au lieu de 46. Plus tard il m'a vendu un couteau pour 10 écus.
En contre partie je lui ai vendu du lait à prix modique.
Mais il n'a jamais chercher à m'escroquer; bien au contraire.

Voilà, votre Honneur, ce que je peux dire sur le comportement de messire Ols envers ma personne.

*Géolier salua la cour et se retira. Il etait médusé de voir son ami dans une telle situation*

La défense a appelé Fantik37 à la barre :

Citation :: Fantik s'avança un peu surprise d'avoir été citée

Votre honneur,

Vous me voyez surprise de devoir témoigner pour un homme que je connais à peine.
Je ne sais ce qu'il attend de mon témoignage, mais en tant que conseillère au commerce j'aurais aimé le croiser dans le bureau mis à la disposition des habitants plutôt que le voir ici accusé.

Son passé est certainement honorable, je suis trop récemment arrivée à Montauban pour en parler, mais la grille des prix établie dans le but de faire baisser certains prix sur notre marché doit être respectée par tous.
Une erreur est toujours possible, notre lieutenant propose toujours un arrangement à l'amiable pour les étourderies involontaires.

Aussi je suis surprise de trouver là Messire Ols...qui n'est pas un débutant en matière de commerce.
Quand à la spéculation, je vous laisse apprécier vous même...

Merci de m'avoir écouté Mr le Juge.

Fantik regagna sa place se demandant ce que la défense attendait d'autre de sa part.

L'accusation a appelé Topheez à la barre :

Citation :: Votre honneur,

Je me présente, Topheez, actuel Lieutenant de Police de Montauban. Je vais m'en tenir aux faits concernant cette affaire qui a commencé il y a quelques temps maintenant.

Le 10 juillet, alors que je n'étais encore qu'à l'école de la maréchaussée, le sergent Pymooss a découvert une spéculation évidente de l'accusé ici présent sur des sac de maïs. En effet, messire ols a acheté en grande quantité le maïs du sergent sous couvert d'un élevage de cochon pour le revendre à un prix plus élevé.

* Topheez exhiba les preuves recueillies *
https://i.servimg.com/u/f46/12/36/41/76/preuve14.jpg

Le 17 juillet 1456, Messire Ols a été de nouveau contrôlé par le sergent Pymooss pour une vente de carcasses de cochons à 16.95 écus, donc en dehors des décrets en vigueur au moments des faits que je vous rappelle:
Cochon --------- 15,5 (PRIX MAXIMUM =16)

N'ayant pas encore eu de réponse concernant les faits de spéculation, j'ai conseillé au sergent Pymooss en tant que lieutenant de police de laisser une chance de se justifier à Messire Ols sans l'inculper directement pour récidive puisqu'il s'agissait d'accusation différente.

* Topheez tendit au juge les preuves d'escroquerie *
https://i.servimg.com/u/f46/12/36/41/76/preuve15.jpg

Le 17 août 1456, monsieur le maire ici présent, a relevé sur le marché une récidive d'escroquerie concernant l'accusé Ols que j'ai donc ajouté au dossier avant de le transmettre à la mairie, n'ayant eu aucune nouvelles du prévenu à ce jour.

Voici les preuves des derniers faits:
https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/19/080819084949203245.jpg

Bien entendu, le sergent Pymooss ayant contacté le prévenu pour les deux premières accusations, je lui laisse donc témoigner des échanges qu'elle aurait pu avoir avec le prévenu.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

L'accusation a appelé Pymooss à la barre :

Citation :: La personne ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu du délit

Compte tenu que nul n'est sensé ignorer les lois

Je vous condamne, messire Ols, à une peine de vingt cinq écus et vous conseille d'oeuvrer d'une maniere pour vos concitoyens.

Qu'il en soit ainsi.

Faict le quatorzieme jour d'août de l'an de grasce 1456.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

» [Escroquerie] Tsa - 14/08/1456 - Coupable
» [Escroquerie] Sartogan - 20/07/1456 - Coupable
» [Escroquerie] Mflow - 10/09/1456 - Coupable
» [escroquerie] Phobeus - 19/01/1456 - coupable
» [Escroquerie] Marylor - 20/07/1456 - Coupable