[escroquerie] Phobeus - 19/01/1456 - coupable

Résident à l'année Messages : 132 Date d'inscription : 01/01/2008

Citation :: Procès ayant opposé Phobeus à la municipalité de Agen

Citation :: Acte d'accusation

* Alleaume se présenta au Palais de Justice en ce début de journée, il avait un dossier a transmettre au Tribunal, il ouvrit la grande porte et sentra dans la salle en passant devant les gardes. Il posa le dossier sur le banc et sortit l'acte d'accusation.*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce seizième jour de Janvier de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Phobeus sous le chef d'inculpation d'escroquerie dont la Mairie est victime.
En effet, Messire Phobeus s'amuse a revendre des stères de bois sur le marché a un prix considérablement plus chère !
Il ne respecte déjà pas un des décrets municipal qui stipule que :

DECRET MUNICIPAL : A compté du 15 Novemdbre 02.59
sur les productions et vente de marchandises
Il est interdit a toute personne de vendre des produits qu’elle ne produit pas (suivant son champs, élevage ou artisanat) les contrevenants se verront poursuivre pour Escroquerie par la ville d'Agen. Cependant des dérogations spéciales peuvent être délivrées par le maire. ce décret exclus les produit de la boulasse. la mairie se réserve le droit de demander la preuve pour ces produits

* Il arrêta un instant et reprit la parole*

Votre Honneur,
En plus de cet acte gratuit, Messire Phobeus n'a pas dégner répondre aux injonctions des forces de police, et ne veut pas reprendre sa stère de bois !

Preuve de l'achat de la stère de bois :
https://2img.net/r/ihimizer/img85/4725/pain10cusob0.jpg

Je souligne à Messire Phobeus qu'il peut, s’il le souhaite, recourir aux services d'un avocat du barreau en prenant contacte avec Messire Doudou5151, notre Batonnier.

Je ferrais citer les deux sergents qui ont eu a faire a cet homme et je laisse la place aux témoignages de l'accusés.

Je vous remerci d votre écoute, Votre Honneur.

*Il plia l'acte d'accusation en deux et repartit s'assoeir et il attendit que chacun vienne apporter les faits.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

meesires je ne savais pas que le pain fallait le vendre moins cher que l'on a acheter

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Alleaume se leva, prit son dossier en main, et fixa l'accusé, qui avait fait une plédoirie bien faible et qui en plus était un mensonge...
Il se tourna ensuite en direction du Juge et il prit la parole !*

Votre Honneur,
J'ai bien l'impression que la défense se moque un peu de nous, nous ne parlons pas ici de pains, mais bien de stère de bois, pour votre information...
Et vous ne dites que vous ne savez pas ? Je pense que l'accusé se moque ouvertement de nous. Mais se n'est pas qu'une impression, car nous lui avons bien dit que son acte était purement interdit. Et pour preuve, je lui ai moi même demander en taverne de racheter sa stère de bois, et sa réponse a était très simple.
(CF : https://2img.net/r/ihimizer/img144/2880/phobeus2jn2.jpg)

*Alleaume arrêta de parler, puis il tourna la page de son dossier et reprit la parole.*

Votre Honneur, pour tous ses actes et en plus du fait que l'accusé se moque de nous, je demande une amende de deux pains a 16.20 écus.

Votre Honneur, se sera tout.

*Alleaume se rassit et attendit la suite et fin du procès.*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je n'en savais rien

Citation :: L'accusation a appelé Rochelle* à la barre

Voici son témoignage :
*Appelée à la barre, Rochelle s'avança et salua le juge.*

Bonjour Votre Honneur, Je me présente, Rochelle, tribun et Sergent à Agen.

Je suis là pour relater les faits qui ont eu lieu entre Messire Phobeus et moi même.

Ce dernier a vendu sur le marché d'Agen une stère de bois à 10 écus. Dans l'exercice de mes fonctions de sergent, j'ai acheté ce bois. Le soir même, j'ai rencontré Sire Phobeus et lui ai expliqué qu'il ne devait pas vendre le bois à ce prix. Comme il est nouveau, je lui ai expliqué ce qu'était la spéculation. Au moment où je lui ai demandé de racheter le bois, il m'a répondu, je cite "tu rêves ma belle". Puis il est sorti de taverne et est revenu en me disant que de toutes façons, il n'avait point l'argent pour faire cet achat. Nous étions plusieurs en taverne et il s'est mis à nous insulter et s'est excusé ensuite. Deux jours plus tard, J'ai pû le rencontrer à nouveau en taverne où je suis propriétaire et il n'était pas content d'avoir été appelé devant vous. Il a donc recommencé ses insultes. Je n'y ai pas pretté attention, bien que certaines paroles soient inadmissibles entre villageois.

Voilà votre honneur, je me permets de vous dire que je doute fortement de la sincérité de ses excuses pour les insultes puisqu'elles se sont renouvelées ainsi que pour l'acte involontaire, selon ses dire, de spéculation concernant le bois, car il n'a pas voulu arranger cette affaire à l'amiable.

Merci votre Honneur pour l'écoute que vous avez apporté à ma déposition.

*Rochelle regarda Le juge et pris congé. Elle alla s'asseoir près de son colllègue, le Sergent Adelbert.*

Citation :: L'accusation a appelé Adelbert à la barre

Voici son témoignage :
*Adelbert se présenta au Palais de Justice comme on le lui avait demandé pour témoigner dans l'affaire de sire Phobeus*

Votre Honneur,

Alors que je faisais une ronde sur le marché pour voir si tout se passait correctement, j'ai vu une stere de bois qui etait en vente au prix excessif de 10 ecus. Aprés discussion avec sire Alleaume et le sergent Rochelle, nous décidions d'acheter ce pain pour voir qui en était le propriétaire. Nous nous apercumes que cette stère appartenait à sire Phobeus. Voulant arranger cela a l'amiable , je lui envoyait une missive lui demandant de bien vouloir retirer sa stere de bois de la vente :
(http://www.hebergementimages.com/images/1200494850_phobeus.JPG)
L'accusé ne m'a pas repondu et n'a pas retiré son bien de la vente. J'en ai donc informé le poste de police et c'est le sergent Rochelle qui a pris la suite de l'affaire.

Je vous remercie de votre écoute, Votre Honneur

*Il alla se rassoir et passa donc la parole à Rochelle*

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

L'ignorance de la Loi n'est nullement une excuse a partir du moment où il est ecrit que nul n'est censé l'ignorer et que la prevoté ainsi que le maire vous ont avertis a plusieurs reprises de votre faute.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Attendu qu'il a été averti plusieurs fois de son erreur et n'a pas daigné arranger la situation,

Reconnaissons l'accusé coupable d'escroquerie.

En conséquence de quoi, le condamnons a payer une amende de 50 écus.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Fait à Bordeaux, le 19 janvier 1456

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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