limace Prend racine
Messages : 308 Date d'inscription : 30/08/2007 Age : 42 Localisation : Cahors
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| Sujet: [Escroquerie] Mflow - 10/09/1456 - Coupable Mer 10 Sep 2008 - 19:08 | |
| Procès ayant opposé Mflow à la municipalité de BazasActe d'accusation - Citation :
- Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 30 aoust 1456, pour la mise en accusation de Mflow sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu en date du 24 aoust 1456 du pain au prix de 12 écus pièces et ce en infraction avec le décrêt municipale régulant le marché et fixant le prix maximal à 6,50 écus.
Bien que nos service de police ait prit la peine de le contacter, cet individu n'a point juger utile de pallier à la situation.
Dans le présent cas, de nombreux courriers et une grande patience ont été usés par nos services de police, sans succès puisque cet individu n'a point jugé utile d'y donner suite.
En voici la preuve messires juge : https://i.servimg.com/u/f53/12/43/19/59/escrom10.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Messire juge, nous avons ici affaire à une personne qui tente de se faire passer pour mort. Sans doute espère-t-il ainsi pouvoir échapper à la justice de la Guyenne.
Ne soyons pas dupe, soyons certains que nous le retrouverons sur les chemins ou dans son champs d'ici peu.
Messire juge, je vous prie de rendre votre jugement à la hauteur des faits et avec justesse.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Akimie à la barre : - Citation :
- Bonjour à tous,
Mon témoignage sera très court puisque durant toute la procédureje n'ai eu aucune réponse de la part de Messire Mflox.
*Akimie remercia le juge et alla se rassoir*
Enoncé du verdict - Citation :
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du non respect du barême de prix imposé par la mairie de Bazas Compte tenu de l'absence d'explications de l'accusé
Je vous condamne, messire Mflow, à une peine de 50 écus d'amende.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le dixieme jour de septembre de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. | |
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