[Escroquerie] Sartogan - 20/07/1456 - Coupable

Résident à l'année Messages : 109 Date d'inscription : 25/06/2008

Procès ayant opposé Sartogan à la municipalité de La Teste-de-Buch

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,
nous sommes réunis aujourd'hui pour la mise en accusation du Sieur Sartogan pour vente illégale sur le marché de La Teste. En effet, ledit Sartogan a mis en vente 8 stères de bois à 7 écus, alors que le décret municipal en interdit la vente, sauf aux personnes dument mandatés. Or je n'ai jamais mandaté le Sieur Sartogan pour cette vente.
Ce n'est pas la première fois que le prévenu joue ainsi au chat et à la souris avec nos services de police, bafouant constemment les lois.
voici les preuves:

Code:: http://img243.imageshack.us/img243/9711/bois1vz2.jpg

Code:: http://img401.imageshack.us/img401/8392/bois2tj9.jpg

Je serais curieux d'entendre ce que le prévenu aura à dire cette fois ci pour sa défense. Surement quelque attaque sur les lois, comme à son habitude.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: votre honneur permettez moi de commencer ma plaidoirie par mes plus plates excuses a la municipalité pour ne pas avoir consulté le décret municipal dans son intégralité préalablement a la mise sur le marché de différents produits, par mes soins.
En effet, je suis de retour a la Teste épuisé après un séjour dans les comtés voisins pour affiner ma conscience politique (sujet qui me passionne depuis les récents événements)et découvrir le monde. J'ai profité de mes passages sur les marchés voisins pour ramener a mes chers voisins et amis quelques denrées faisant cruellement défaut parfois a la Teste.
En arrivant j'ai consulté le décret concernant les prix des denrées mais par fatigue ou fainéantise je n'ai point poursuivi ma lecture jusqu'au paragraphe fatidique. Bien mal m'en a pris car j'ai declanché les foudres de la municipalité qui me met en procès sans même m'avoir averti de mon infraction.
J'ai réussi a retirer 5 stères de bois de la vente avant écoulement de mon stock et ne me fais aucun souci quand au dérèglement du marché que j'aurais pu provoquer par ma maladresse.
Je pense aussi en toute franchise que la médiation devrait prendre une plus grande place dans le duché afin de ne pas surcharger inutilement les prétoires .
Je reste votre dévoué et attends sereinement votre verdict Sartogan

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, voila une bien curieuse défense. Ainsi donc, messire Sartogan se met à devenir altruiste ? et c'est en vendant le bois 7 écus alors qu'il est à 4,21 sur le marché qu'il compte aider les villageois ? Non vraiment, permettez moi de continuer à douter de ses bonnes intentions.
Il se plaint de la non médiation. Votre honneur, la médiation, j'en fais tous les jours, et le peu de proces de la Teste peut en attester. mais il est un moment ou l'exaspération finit par prendre le dessus. Plutot que de recevoir une énieme lettre d'insulte de messire Sartogan, je préfere passer outre et aller directement devant vous. Oserais-je vous rappeler que messire Sartogan n'en est pas à son premier proces ? De plus, s'il avait mis des denrées à des prix abordables, je l'aurais su, et ce n'est pas le cas. Je demande donc à ce que messire sartogan ait une peine à la mesure de ses actes incessants.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Miles_teg à la barre :

Citation :: Miles bien qu'encore un peu souffrant fit l'effort d'aller témoigner.

Votre Honneur,
Je connait bien messire Sartogan car j'ai déjà envoyé ce messire, pour double escroquerie, devant ce même tribunal il y a quelques temps.
De plus, Messire Sartogan pratique aussi l'esclavagisme, il a embauché le 12 avril de cette année , dame Maelles pour 12 écus puis le 15 mai Dame Sammy51 pour 12 écus
https://2img.net/r/ihimizer/img501/7613/sartoganeo5.jpg
et il vient de récidiver de nouveau le 13 juillet en embauchant Dame Ducati916 pour 12 écus.
https://2img.net/r/ihimizer/img529/5728/s2jc8.jpg

3 infractions pour escroquerie plus 3 infractions pour esclavagisme, je n'ai pas la même conception que ce messire quant à la soit-disant aide qu'il apporte aux Testerins.

D'autant qu'il est parfaitement au courant des lois en cours puisque je l'ai personnellement averti et informé sur les lois et décrets en cours à la Teste lors de ces premières infractions.

Voila votre honneur ce que je pouvais rajouter.

Enoncé du verdict :

Citation :: Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu de la petitesse des faits,

Compte tenu des excuses présentées par l'accusé à la cour,

Je vous condamne, messire Sartogan, à une peine de vingt écus pour rembourser vos méfaits

Qu'il en soit ainsi.

Faict le vingtième jour de juillet de l'an de grasce 1456.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

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