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 [Escroquerie] Sartogan - 23/06/1456 - Relaxe

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[Escroquerie] Sartogan - 23/06/1456 - Relaxe Empty
MessageSujet: [Escroquerie] Sartogan - 23/06/1456 - Relaxe   [Escroquerie] Sartogan - 23/06/1456 - Relaxe Icon_minitimeSam 19 Juil 2008 - 14:46

Procès ayant opposé Sartogan à la municipalité de La Teste-de-Buch

Acte d'accusation :
Citation :
Votre Honneur,

Pardonnez ma venue mais hélas, nous voici encore aux prises avec un escroc.
En ce jour du 17 juin de notre année 1456, je m'en viens au nom de la ville de La Teste-de-Buch, mettre en accusation messire Sartogan, maraîcher, sis en nos murs et sous surveillance depuis quelques temps.

http://www.casimages.com/img.php?i=080617041639240052188982.jpg

Selon le Lieutenant de Maréchaussée, Messire Aurelien87, affecté en La Teste-de-Buch, cet homme aurait déjà casier judiciaire pour une affaire d'esclavagisme datant du mois dernier (le 15 mai 1456).
Après l'envoi, par Messire Aurelien87, de trois courriers concernant une embauche à 12 écus, formellement interdite par notre Grand Coutumier, aucune réponse n'est jamais parvenue.

L'affaire présentée ce jour a également été suivie par le même Lieutenant de Maréchausée assisté du Sergent Miles_Teg.

En voici les preuves constatées en flagrant délit sur le marché :

https://nsm01.casimages.com/img/2008/05/26//080526032631240052115268.jpg
(1 morceau de viande vendu à 20,10 écus)

https://nsm01.casimages.com/img/2008/05/26//080526110021240052115910.jpg
(1 poisson vendu à 20,00 écus)

Dans les deux cas, le prix maximum de ces denrées, fixé par décret approuvé par notre Conseil ducal, est de 19 écus.

Voici copie du premier courrier envoyé au sire Sartogan par Messire Miles_Teg, Sergent de Maréchaussée affecté en La Teste-de-Buch :

http://www.casimages.com/img.php?i=080617043201240052189107.jpg

Voici maintenant copie de la réponse du sieur Sartogan à Messire notre Sergent :

http://www.casimages.com/img.php?i=080617044001240052189132.jpg

Evidemment, cette réponse regorge de mauvaise foi et de malhonnêteté évidente. Maire moi-même à cette date, à lire le sieur Sartogan, on croirait qu'il est de mes intimes et que je lui confie en exclusivité tous mes secrets les plus infames quand à la gestion du village.
A cette date, le marché de La Teste subissait une légère pénurie artificielle de pain, régulièrement créée par les deux ou trois mêmes grigous boulangers résidant en nos murs. La moindre occasion leur est bonne pour hausser les prix au maximum de la grille sans toutefois en déborder.
Le pain était donc cher, certes, mais il y en avait. Cette situation n'a de plus pas duré grâce à un généreux donateur en fin de vie qui a alimenté la Mairie de nombre de miches qu'il rachetait au prix fort de ces gredins pour me les rétrocéder à 3,00 écus. Près de 300 miches de pain ont ainsi pu nourrir les plus humbles (et les autres dont mes trois boulangers certainement) par l'intermédiaire de la taverne communale.
Même notre Duchesse bien aimée actuelle pourrait en témoigner car, boulangère elle-même en La Teste, elle a pu assister à toute l'opération et participer, comme à son habitude selon la générosité qui la caractérise, à la riposte contre cette manoeuvre de grippe-sous.
En ce qui concerne tous les autres produits, il ne manquait rien en La Teste mise à part la farine, confisquée auparavant dans sa totalité par les mêmes gentillhommes. Elle revint elle aussi assez vite grâce à l'aide des autres villes de notre fantastique Duché.
Le poisson manquait un peu, non pas pour le village, mais pour que je puisse fournir le Duché qui en est gros demandeur et qui est mon seul et unique intermédiaire quant aux importations ou exportations, choses dont je ne m'occupe guère laissant cet aspect de notre commerce à l'entière responsabilité de notre Commissaire au Commerce Ducal. Que ce soit Dame Ombres aujourd'hui, Messire Koyote hier ou bien encore Monseigneur Griffes avant-hier, tous pourront en témoigner. C'est la politique commerciale mise en oeuvre en notre Duché et je suis la premier à la défendre bec et ongles.
Le sieur Sartogan dit donc de belles âneries qui pourraient même être qualifiées de déstabilisatrices si elles venaient à être affichées publiquement de par son fait.
Quant à des "accords" entre les plus riches et la Mairie, c'est bien sûr une totale ineptie. Qu'on demande au sieur Sartogan de faire venir un seul témoin pour affirmer ses dires, il n'en trouvera aucun pour la simple raison qu'il n'y a bien entendu jamais eu de tels accords.
Qu'on demande en revanche à quelques pauvres ou anciens pauvres, combien d'entre eux la Mairie a soutenu pour qu'ils se développent plus rapidement afin d'être plus rapidement productifs pour nous tous et l'on verra vite où vont mes préférences.
En plus d'escroquerie, je devrais accuser cet énergumène en diffamation et même envisager de lui taillader la face au cours d'un bon duel.
Mais je pense très sincèrement qu'il fuirait et je n'aime guère courir après les pleutres.
Ce sieur envisageait son "déménagement". Que ne l'a t-il point fait. En Armagnac par exemple...
Il a en effet été faire un petit tour à Blaye et je m'apprêtais même à en avertir Messire Totort, Maire de cette ville à ce moment.
Mais non, deux jours après, il était de retour. Un petit échange sur les marché ?... Il me semble l'avoir vu faire le même déplacement vers Mimizan fut une époque.

A la suite de ce premier échange épistolaire, Messire Miles_Teg a à nouveau envoyé un pigeon au sire Sartogan, toujours dans le but de lui permettre de régler ses déboires à l'amiable. Il n'a point répondu et notre Sergent l'a alors averti par troisième courrier que plainte allait-être déposée contre lui.

Copies de ces courriers : http://www.casimages.com/img.php?i=080617051957240052189453.jpg

A mon tour et chronologiquement, je viens ajouter une pièce à ce dossier dont malheureusement je n'ai pu avertir notre Maréchaussée auparavant.

http://www.casimages.com/img.php?i=080612042706240052172970.jpg (sire Sartogan, maraîcher, achète de la laine à la Mairie. 3 pelotes à 12,40)

Bien entendu, je lui ai écrit pour lui demander ce qu'il comptait en faire à part la revendre plus chére. Je n'ai toujours point eu de réponse moi non plus.
Je l'ai donc informé aujourd'hui de ces droits de faire appel à un avocat selon les termes en vigueur.

http://www.casimages.com/img.php?i=080617060032240052189689.jpg

Je vous remercie de m'avoir écouter,

Vatyas de Sabloney
Maire de La Teste-de-Buch
Duché de Guyenne

Première plaidoirie de la défense :
Citation :
Permettez moi votre honneur de faire une appartée afin de rappeler au premier de nos elus, a savoir Vatyas de Sabloney, maire de notre cher village quellques regles elementaires de bienseance ou proposer a ce satané goujeat d'obtenir reparation si son honneur(je dirais plutot son amour-propre ou sa suseptibilité)a été souillé.
Comme je disais donc, notre maire qui est sensé representer la ponderance et la diplomatie se permet de m'insulter publiquement car il n'a pas suporté les critiques que j'adressais a son encontre dans une missive privée destinée a miles-teg, sergent de police.
La critique etait acide mais mes paroles ponderées et en aucun cas dirigées directement contre cet emergumene mais contre un systeme qui a mon goût est a revoir.Alors si par un pur hasard je croisais Vatyas de Sabloney dans quelque ruelle ou taverne de notre contrée, vous pouvez etre certains qu'il apprendra a ses depends ce qu'il en coute de me traiter de pleutre.
Permettez moi maintenant de commencer ma plaidoierie votre honneur.
Concernant l'embauche de mimi51 le mois dernier, je plaide coupable d'avoir proposer ce poste a un salaire en dessous du bareme minima, erreur due a une mauvaise manipulation. Par contre je ne suis pas responsable de l'acceptation par mimi51 de cette offre, par consequent je refute categoriquement la qualification de ce delit en esclavagisme.
Concernant maintenant la vente par moi-meme sur le marché du village de 2 articles a prix au dessus du maxima autorisé par decret, je plaide la aussi coupable. Soyons quelque peu raisonnables et analysons froidement la situation.
A la Teste nul ne rempli la carte de peche, aucun bureau des peches ne rempli d'office, aucun accord cadre entre la mairie, le duché et les pecheurs, aucune facilité pour les habitants a ce fournir en barque a prix correct, aucun accord de preference pour les artisants fabriquants et commercialisants ces meme barques...
Quand ou voit l'etat de friche dans lequel se trouve ce secteur economique et si l'on n'oublie pas que cela est notre ressource naturelle
on immagine sans peine le marasme reignant en notre mairie.
IL N'EST PAS POSSIBLE DE VIVRE DE LA PECHE A LA TESTE.
Pour la gouverne de vatyas de sabloney si je me rends parfois à Mimizan, c'est pour y faire commerce de mes poissons ou ils sont ma foi bien plus apperciés qu'en nos murs.
Si le prestige du duché a quelque importance pour nos élus, je les prie instament de modifier certaines pratiques aillant cour ici et n'etant plus du tout d'actualité.
Pour ce qui est de mon proces, je vous engage votre honneur a ne pas me comdanner trop severement car malgres mes differents avec certains je suis quelqu'un de droit, honnete et fiable.

Réquisitoire de l'accusation :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
Je n'ai rien d'autre a ajouter votre honneur hormis le fait que hier j'ai mis sur le marché du village 2 miches de pain a 3 écus pour réparation et que malheureusement elles ont été subtilisées à peine avais-je le dos tourné par une certaine 'Escrime'.

L'accusation a appelé Aurelien87 à la barre :
Citation :
Votre Honneur,

j'ai été alerté par notre maire messire vatyas, des agissements illégaux de messire Sartogan. J'ai donc demandé à mon sergent Miles de tenter un reglement amiable de cette affaire. Mon sergent m'a rapporté le courrier de messire Sartogan, ainsi que les non réponses à des autres courriers. Ce n'est pas la première fois que des personnes mal intentionnées profitent de l'état de guerre pour s'enrichir. Cet acte de non civisme se doit d'être puni.
C'est tout ce que j'ai à dire, votre Honneur.

L'accusation a appelé Miles_teg à la barre :
Citation :
Votre honneur,

On m'a signalé que les 25 et 26 mai dernier, Messire Sartogan avait vendu sur le marché de la Teste de Buch un poisson et un morceau de viande à un prix supérieur à la grille des prix actuellement en vigueur.
De plus, messire Sartogan n'étant pas boucher, il n'avait aucune autorisation pour vendre de la viande sur le marché.
En tant que sergent de Police, j'ai immédiatement envoyé un courrier à Messire Sartogan pour lui signifier son infraction et lui proposer un réglement à l'amiable comme je le fais pour tout contrevenant dont c'est la 1ère infraction.
Messire Sartogan m'a répondu le 29 mai. Mais en argumentant qu'il "n'avait rien à bouffer sur le marché" sur le marché de la Teste et que le marché du duché "était ridiculement pauvre" et qu'il "fallait revoir la politique de la ville" en matière de lutte contre la spéculation.
Je lui ai répondu le 30 mai qu'il pouvait s'adresser au maire s'il voulait discuter de la politique de la grille des prix mais tant qu'une nouvelle loi ne serait pas passé, il devrait respecter la loi en vigueur.
Je lui ai proposé une dernière fois un réglement à l'amiable.
Sans réponse de sa part, j'ai attendu le 05 juin (et son retour à la Teste de Buch) pour lui signifier que je transmettais son dossier au Lieutenant Aurélien pour un éventuel procès.
Je n'ai pas reçu de nouvelles de sa part depuis son 1er courrier.

Je précise que j'ai aussi écrit 3 autres courriers (les 15, 18 et 21 mai) à messire Sartogan pour une autre affaire, une affaire d'esclavagisme. Je n'ai jamais eu aucune réponse.

Voila votre honneur, c'est tout ce qu'avais à vous dire à propos de Messire Sartogan.

Enoncé du verdict :
Citation :
Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu de de la non-présence du procureur pour son réquisitoire

Compte tenue de la tentative infructueuse de réparation faite pas l'accusé,

Messire Sartogan, je vous relaxe des charges qui pesaient contre vous.

Qu'il en soit ainsi.

Faict le vingt-troisième jour de juin de l'an de grasce 1456.

Le prévenu a été relaxé.
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[Escroquerie] Sartogan - 23/06/1456 - Relaxe
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