[TOP] Ingrid62 - 28/04/1456 - coupable

Résident à l'année Messages : 132 Date d'inscription : 01/01/2008

Citation :: Acte d'accusation
* Alleaume ouvrit en ce jour un nouveau procès d'esclavagismes. Des vils maraux qui n'avait rien de mieux à faire que d'exploiter les pauvres paysans !*

Votre Honneur,
J'ouvre en ce onzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de
Dame Ingrid62, sous le chef d'accusation d'esclavagisme. La victime de cette acte est Kakoka,
qui viendra à la barre nous apporter son témoignage.

* Le Procureur arrêta un instant avant de reprendre avec le Grand Coutumier entre les mains*

Voici votre Honneur, le texte de Loy sur l'esclavagisme :

Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de
l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du
grand Coutumier.

La personne qui se trouve devant nous a délibérèment embauché une personne en dessous du
salaire autorisé par la ville et n'a point fait de réponse au Lieutenant de police de la
ville lorsque celui ci est venu savoir ce qui c'était passé.

Voici les preuves du dossier :

https://servimg.com/view/11185745/544

Nous demandons donc des explications à cette personne pour ses actes.
Messire Jacobus viendra témoigner pour l'accusation !

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel aux services d'un avocat en contactant le
Batonnier de Guyenne, Messire Ichimaru.

Merci de votre écoute.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
* Le Procureur se levé après avoir longtemps attendu la venue de l'accusé, qui n'avait point eu l'envie de venir répondre de l'accusation.*

Votre Honneur,
avant toute chose, je tiens à vous souligner une petite erreur de ma part, le chef d'accusation est biern de l'esclavagisme et non du trouble à l'ordre public...

Pour en venir à l'accusé... Qui d'ailleurs ne se présente pas à son procès, alors que d'après les informateurs de la Prévôté, elle se pavane dans les rues de sa ville ! Sans doute a t'elle mieux à faire que de répondre de l'accusation ! Soit !

* Alleaume marqua une pose avant de reprendre.*

L'accusé doit être reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, je vous demande de la condamner a une amende de 25 écus pour ses actes et sa non venue en notre Cour de Justice !

Merci de votre écoute.

* Après avoir terminé la réquisition, Alleaume fit volte face et retourna prendre sa place en jetant un regard à la Greffière qui prenait toujours des notes.*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Sadelange à la barre
Voici son témoignage :
*Sadelange, sergent de police de Bazas se leva à l‘annoncé de son nom. Il s’inclina saluant avec respect.

La Cour,
Messire le Juge de Guyenne,

Je me présente à vous en ce treizième jour de mars de l'an de Grâce 1456 pour vous apportez mon témoignage concernant l’affaire d’esclavagisme dont est accusée Dame Ingrid62.

J'ai constaté le 8 mars de cette année, une offre d’embauche à un salaire non-conforme au décret de notre ville de Bazas. Embauche à 12 écus alors que la grille des salaires indique que le salaire minimal est de 15 écus. J’ai donc envoyé un courrier à Dame Ingrid62 lui rappelant le Décret et lui demandant de retirer son offre.

L’embauche ayant trouvé preneur en la personne de Messire Kakoka, j’ai alors envoyé un nouveau courrier à Dame Ingrid62 lui demandant de dédommager Messire Kakoka en indiquant la façon de procéder pour y parvenir. Un courrier à Messire Kakoka à aussi été envoyé.

N’ayant aucune réponse de sa part j’ai donc envoyé un deuxième courrier à l’employeur et l’employé.

Malgré cela Dame Ingrid62 ne ma donné aucune réponse. Le délais légal étant dépassé, j’ai transmis le dossier à mon supérieur Messire Leepo Lieutenant de police de Bazas pour dépôt de plainte.

*A ces mots Sadelange s’inclina à nouveau avec respect et retourna à sa place.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Les parties ayant fini de s'exprimer, le juge se leva pour donner son verdict *

Accusé levez-vous !

L'esclavagisme sur nos terres est intolérable. Le pauvre paysan que vous avez employé à cette tâche n'a presque rien à manger avec un salaire aussi bas.

En vertu de l'article de loi sur l'esclavagisme, vous condamnons à payer une amende de 15 écus, mais également à faire des excuses publiques à la victime (sur la halle de votre ville).

Excuses qui seront vérifiées par mes soins.
Que cela soit su.

Fait à Bordeaux le 28 avril 1456
Shimano
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.