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 [trahison] Tikilt_de_zeedam - 06/01/1456 - coupable

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AuteurMessage
Kyane d'Appérault
Résident à l'année
Kyane d'Appérault


Messages : 132
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: [trahison] Tikilt_de_zeedam - 06/01/1456 - coupable   [trahison] Tikilt_de_zeedam - 06/01/1456 - coupable Icon_minitimeLun 7 Jan 2008 - 9:37

Citation :
Procès ayant opposé Tikilt_de_zeedam au Duché de Guyenne


Citation :
Acte d'accusation

*Le procureur entra pour une affaire importante il pris place et s'adressa au Juge et à la cour.*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce vendredi vingt et unième jour du mois de décembre de l'an 1455 un procès pour TRAHISON avec la qualification de NON RESPECT D'UNE DECISION DE JUSTICE à l'encontre de messire Tikilt_de_zeedam;

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:

Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi

Chapitre I, art IV du code pénal:
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne

Vous êtes donc accusé de vous être moqué ouvertement de la justice Guyennoise en la personne de messire Ichimaru Juge de Guyenne.

Pour preuve nous avons un parchemin écrit par l'accusé et envoyé à messire Ichimaru(https://2img.net/r/ihimizer/img204/4043/tikilt1yc2.jpg)(https://2img.net/r/ihimizer/img204/6535/tikilt2xu2.jpg).
Auquel nous ajouterons son témoignage.

De plus dans votre passé vous avez déjà été jugé en terre Guyennoise et condamné pour insulte envers la greffière (procès visible aux archives de la justice ducale).

Ainsi je demande au Juge Ichimaru de ne faire preuve d'aucune clémence envers vous et réclame:

La saisit des biens (inventaire, propriété, atelier), plus l'exil à perpétuité de la Guyenne avec effet sous 48 heures sous peine de jugement plus important.

Vous disposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le bâtonnier de Guyenne.

Faict en Guyenne

Le 21 décembre 1455

Procureur :Yann_de_kermeur

Juge :Ichimaru


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Yann se leva et s'avança pour parler*

Monsieur le juge, un l'accusé n'as pas désiré se défendre, il continue donc à ce moquer ouvertement de la justice guyennoise.
Je réclame pour cet individu, ayant déja été jugé pour un faict similiraie et n'ayant faict aucun effort pour se racheter:

La saisit des biens (inventaire, propriété, atelier)
des excuses publique envers la justice guyennoise
l'exil à perpétuité de la Guyenne avec effet sous 48 heures sous peine de jugement plus important.

merci monsieur le juge


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

HRP bien évidement
PFFFFFF
Du grand n'importe quoi!
Je ne réponds pas aux maîtres de l'intolérance et à ceux qui continuent à rendre la Guyenne de moins en moins intéressante.
Pas grave, on peut quand même s'amuser sans eux.
Pauvre EA et pauvre conseil ducal!
Allez-y!
Ne vous gênez pas, condamnez moi à tout ce que vous voulez!
Maintenant je m'en fous.
Vous ne valez pas la peine que je continue avec vous.
Désolé de quitter les autres qui en valaient la peine.
Dégoûter pour régner, voilà l'adage de nos élus!


Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Etant donné que je suis celui qui a instruit la plainte a votre encontre, j'ai décidé de ne pas rendre votre verdict, dans un soucis d'impartialité.

Voici donc le verdict que la Duchesse Jades m'a demandé de rendre a votre encontre.

Attendu que vous ne desirez pas effectuer vos 3 jours de travail a l'eglise, vous effectuerez 3 jours de travaux forcé en prison.

Attendu que vous pensez avoir le choix sur une décision de Justice, vous devrez vous acquitter d'une amende de 200 écus.

Fait a Bordeaux le 06 janvier 1456
Jugement rendu par le Juge Ichimaru au nom de la Duchesse Jades.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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