[TOP] Auguste - 02/03/1456 - coupable

Sujet: [TOP] Auguste - 02/03/1456 - coupable Mer 5 Mar 2008 - 11:49

Citation :: Procès ayant opposé Auguste au Duché de Guyenne

Citation :: Acte d'accusation
* Le Procureur entra dans le Tribunal accompagné de la Garde Ducale, il s’installa sur son banc, et il prit l’affaire suivante entre ses mains. Affaire de diffamation !*

Votre Honneur !

J’ouvre en ce dix-septième jour de Février de l’an de Grâce 1456, un procès à l’encontre de Messire Auguste sous le chef d’inculpation de Trouble à l’ordre Public, avec la qualification de diffamation et insulte à l’encontre de Messire Sire_Haldir !

* Il tourna la première page, pour faire un bref rappel de la Loy*

Un rappel de la Loy s’impose :

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Il se tourna ensuite vers Messire Auguste et le toisa un moment avant de dire*

Messire, les preuves contre vous sont accablantes ! Dame Herra viendra dans le Tribunal pour témoigner !

Voici le dossier :

Diffamation :
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Insultes :
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[img=https://2img.net/r/ihimizer/img441/3337/insultes2um3.th.png]
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Messire Auguste, le Tribunal vous demande de vous expliquer sur vos actes ! Vous pouvez faire appel d’un avocat en écrivant à Messire Doudou5151 notre Juge qui en mettra un à votre disposition !

*Le Comte de Cognac se rassit et attendit la suite des évènements*

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Sieur Juge,
Sieur Procureur,
Membre honorable de la Cour de Justice,
Je vous salue,

Nous sommes donc réunis devant ce tribunal pour juger une affaire de diffamation et de menace. Etant l’accusé, je vais donc me faire un plaisir de démontrer formellement que les soi-disant preuves m’incriminent au plus haut point.

Reprenons tout depuis le début, si vous me le permettez. Il faut connaître tous les sons de cloches avant de tirer conclusion.
Il y a sept jours de cela, j’ai déposé ma candidature à la mairie de La Teste de Buch quelques instants avant l’accusateur, Sieur Haldir.
Celui-ci me contacta rapidement pour me demander de retirer ma candidature car il était considérer comme le grand favori de ces élections. Personne ne s’inscrit comme candidat à une élection sans croire qu’il se verra contacté par beaucoup de monde et pas de la meilleure façon. C’est donc sans étonnement de voir que ce premier message venait d’un candidat à la mairie.
Cette première démonstration montre que le Sieur Haldir fait preuve d’intimidation, en insistant bien dans son message que j’allais sur un échec cuisant et que pour préserver ma personne, il valait mieux le rallier.
Plusieurs jours suivirent cet incident sans aucune gravité. Alors que les jours passaient, les débats avaient lieu un peu partout dans le village: sur la halle et dans les tavernes.

Alors que sur la halle, le Sieur Haldir restant très démagogue, dans les tavernes alors que peu de monde nous regardaient, celui-ci se comportait différemment.
Ainsi, une première fois, je fus sujet à d’intimidation venant de l’accusateur. Intimidation qui revenait à dire que quand il avait été opposé à des opposants lors de ses dernières campagnes électorales, ils les mettaient presque par terre, leur demandant de lui baiser le pied, et si cela ne suffisait pas, il les présentait devant le tribunal. J’ai été très choqué par pareille parole venant d’une personne qui se dit probe à tout point de vue et ayant des responsabilités telles qu’ambassadeur royal.

J’ai alors porté plus d’attention à une lettre que j’ai reçue. Cette lettre, Sieur Procureur, je vous l’ai transmise. J’aimerais que seul le juge et vous-même puissiez-la voir. Puisque j’ai dit en halle que je ne donnerais pas le nom de l’auteur, j’aimerais que vous fassiez de même, ici, au tribunal.
Cette lettre, donc, me lançait plusieurs pistes. Ces pistes, au début, me paraissaient tout d’abord un peu bizarre mais tout d’un coup, alors que Sieur Haldir avait essayé de m’intimider d’une façon plus que honteuse, ces pistes me posaient plus de questions.

Mais voilà, préférant entendre plusieurs sons de cloches qu’une seule, j’ai ainsi posé plusieurs questions au Sieur Haldir. Ces questions, Sieur Procureur, vous pouvez le constater, ne sont pas la totalité de celle qui se trouvait sur ce courrier. Ces questions étaient les seuls que je trouvais digne d’intérêt à poser à un candidat à la mairie. Non pour essayer de le discréditer face aux électeurs mais bien pour éclairer certains points. Je ne suis pas ce genre d’homme qui utilise ce genre de procédé pour gagner des élections. Je crois plutôt que la population de la Teste est assez intelligente pour voter pour celui qui a des idées et non pour celui qui aime se pavaner en disant à tout va qu’il est ambassadeur royal et qu’il est noble.

J’ai donc posé certaines questions mais toujours de bonne foi. Bonne foi qui a directement été mise en cause par le Sieur Haldir. J’ai trouvé ça vexant presque diffamatoire, mais nous sommes en pleine campagne électorale. Il va donc de soi que certaine personne laisse libre court à leur vraie nature. Je n’ai donc pas voulu porter plainte pour garder un semblant de bonne atmosphère pour les élections du village. Le soir même, en taverne, le Sieur Haldir m’accosta en m’intimidant encore une fois. Insistant sur le fait qu’étant Grand Bâtonnier de Guyenne, celui-ci n’aurait aucun mal à gagner un procès contre moi. Lasser d’un tel comportement, je m’en alla.

Le Sieur Haldir a essayé, le lendemain, de me faire porter une mauvaise réputation à travers la halle.
J’avais envoyé deux jours auparavant une lettre à chaque tavernier de la Teste. Cette lettre visait à demander du soutient aux taverniers pour ces élections. Sieur Haldir a souligné le fait que j’aie proposé de l’argent pour ce soutient. Mais Sieur Haldir a déformé mes dires. Au point où on en était, je n’étais plus du tout étonné de lui. L’argent que j’ai proposé aux taverniers était facultatif. Je le proposais par acquis de conscience. En effet, dans mon idée, l’argent que je proposais aurait servit à aider les taverniers qui m’auraient soutenu puisque logiquement, les électeurs de mes opposants ne seraient pas venus dans ces tavernes et celles-ci auraient donc pu perdre de l’argent. J’ai toujours fait acte de probité. Ce n’est pas parce que je suis en pleine campagne électoral que je vais changer de ligne de conduite.

Il y a deux jours, toujours en taverne, le Sieur Haldir m’apostropha en taverne. J’étais en taverne en compagnie de Dame Trolline et de Sieur Vkkj et nous discutions de, je ne sais plus de quoi exactement. Ainsi, l’accusateur entra en taverne et la discussion s’envenima rapidement. Je le sais bien, je me suis emporté, et j’ai insulté mon opposant. Mais comme tout acte, cela est dû à quelque chose. Le Sieur Haldir m’a poussé à ce genre d’insulte. Il m’a poussé à le faire en montrant quel vil homme il était vraiment. Il a fait acte flagrant d’abus de pouvoir.
Voici les preuves que je peux vous transmettre concernant sa façon d’être:

https://2img.net/r/ihimizer/img248/6301/preuvehaldir1ft7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img145/5289/preuvehaldir2ta5.jpg

N’est-ce pas triste et décevant de voir qu’un homme qui a de grande responsabilité dans le royaume mais aussi dans notre duché utilise ses fonctions de façon si dégradante? Je me suis donc emporté c’est vrai, mais j’avais une raison tout à fait valable de le faire. Comment resté de marbre face à des actes bafouant la justice et la morale? Alors, oui j’ai insulté un homme mais cet homme est coupable d’immoralité et de calomnie honteuse afin de me voir rayer de la liste des candidats aux élections de La Teste de Buch et c’est d’ailleurs ce qu’il espère de ce procès. C’est bien triste que nous en arrivions là. J’ai certes insulté un homme mais cet homme a beaucoup plus de chose à se reprocher que moi-même. Pour essayer de clarifier les choses, durant le procès, je ferais certainement appel à un témoin de témoins&co.

Membre honorable de la Cour de Justice,
Sieur Procureur,
Sieur Juge,

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Résident à l'année Messages : 132 Date d'inscription : 01/01/2008

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
* Le Procureur avait écouté les plédoiries de tout le monde, les témoins ne s'était toujours pas présenté au Tribunal, il
n'allait pas non plus attendre toute sa vie*

Votre Honneur,
Après avoir écouté tout le monde, nous pouvons n effet voir que les faits sont réels, mais sans énorme gravités... Il n'y a
point mort d'homme dans tout ceci. Il y a en effet eu des attaques entre les deux personnes, Messire Auguste a perdue son
sang froid dans tout ceci...

* Il arrêta et regarda l'accusé, puis le Juge*

Je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de diffamation, de lui infliger une amende symbolique d'un écus et
qu'il présente des excuses publiques à Sire_Halir, le nouveau Bourgmestre de la Teste de Buch !

Merci de votre écoute !

* Le Procureur se rassit après son réquisitoire*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
*Auguste avait écouté le réquisitoire de l’accusation après l’audition de l’accusateur. Un homme vint lui apporter un message. Celui qu’il attendait depuis quelques heures déjà. Il le déplia, et hocha de la tête. Preuve incontestable d’un vice de procédure. Lorsque le procureur l’invita à prendre la parole, Auguste se leva et tenant la lettre dans sa main, la leva bien haut et la montra à toute l’assemblée. *

Mes dames et mes sieurs,
Sieur Procureur et honorable juge,

Ce que je tiens en main est la réplique même d’une déclaration du Seigneur de Duvy, ancien juge de Guyenne et ancien vice-duc.

Je vais citer certaine partie de cette déclaration afin que tout le monde puisse entendre exactement de quoi il en retourne.

*Le jeune homme mit la lettre devant lui et commença à lire silencieusement afin de trouver le paragraphe le plus intéressant. Une fois celui-ci trouver, il le lut haut et compréhensible à tous les membres du tribunal.*

« Seul le procureur de Guyenne et les agents de la prévôté pourront déposer une plainte pour Diffamation ou insulte sans voir le dossier aussitôt refermé. »

*Un peu de bruit se fit entendre dans le publique. Le juge tapa de son marteau et le calme revint. Auguste reprit sa plaidoirie.*

Cette citation est claire et tout le monde à compris où je voulais en venir, enfin je l’espère.
Sieur Haldir n’a pas porté plainte dans un bureau de police comme il était tenu de le faire, il a porté plainte directement à la procure et a lui-même monté le dossier de ce procès. Sans cette faute de sa part, ce procès aurait tout son sens, mais malheureusement Sieur Haldir n’a pas été des plus réfléchis. Il a omis cette déclaration.

J’ai entendu dire dans le publique lors de ma citation que cette déclaration avait eu lieu sous le règne de la Duchesse Jade et que comme il y avait un nouveau gouvernement, cette déclaration était caduque. Malheureusement, pour l’accusation, cela n’est pas exact. Tant qu’aucune déclaration de la Duchesse Lilynight et de ses conseillers n’a été faite concernant cette dîtes annonce, celle-ci est toujours valable.

Je demande donc une relaxe pour vice de procédure.

*Auguste, satisfait de sa plaidoirie, alla déposer la lettre devant le juge afin qu’il sache bien de quelle déclaration le jeune homme avait parlé. Une fois cela fait, il alla se rasseoir à sa place.*

https://chateaudebordeaux.1fr1.net/bureau-des-plaintes-f27/reglement-interieur-du-bureau-des-plaintes-t1052.htm

Citation :: La défense a appelé Wilbur à la barre

Citation :

Citation :: L'accusation a appelé Sire_haldir à la barre
Voici son témoignage :
*Le Bâtonnier écoute tranquillement la défense de l'accusé et reste quelque peu abasourdi par les propos mensongers de celui-ci. A l'appel de son nom, Haldir se rend à la barre en saluant respectueusement le Cour*

Vostre Honneur, Messire Procureur, Membres de la Cour,

Nous sommes effectivement en ces lieux pour juger une affaire de Diffamation et d'insultes envers ma personne. Et quand j'entends la "défense" de ce Sieur Auguste, je vois une nouvelle fois qu'il en profite pour baffouer mon Honneur et ma Moralité ! Mais que cela cesse !

Devant témoins, ce Sieur a osé mettre en doute mes compétences d'ancien Maire en inventant des soi-disantes lettres que je n'ai jamais vu ! Sans vous parler des propos honteux et calomnieux qu'il a tenu contre moi.

Je vous ai fourni les preuves de ses débordements et il reconnait m'avoir insulté.
Mais cet homme qu'a-t-il apporté comme preuves pour appuyer ses dires ? Rien. Absolument rien puisque je n'ai point commis la même erreur que lui !

J'entends avec effroi " ils les mettaient presque par terre, leur demandant de lui baiser le pied, et si cela ne suffisait pas, il les présentait devant le tribunal". Mais jamais je n'ai dit une telle horreur ! Déformation de propos, la spécialité de ce Messire. J'ai dis exactement ceci : "j'ai deja connu des campagnes électorales avec des détracteurs. Et jusqu'à présent ils ne sont jamais arrivés à leurs fins, ils étaient obligés de me présenter leurs excuses et n'ont pas atteint un pourcentage réjouissant aux élections".

Ce Sieur Auguste veut à tout prix me pousser à la faute, et à prouver que je fais de l'abus de pouvoir. Encore une fois j'aimerais bien voir les preuves de tout ceci. En taverne je lui ai simplement demandé de modérer ses propos débordants et je lui ai juste signifié ce qui l'attendait comme peine encourue s'il venait à comparaître au Tribunal : "excuses publiques, voir inéligibilité durant deux mois".

Dame Trolline et Messire Vkkj, pourront confirmer mes dires. En aucun cas j'ai mentionné mes fonctions actuelles pour faire de "l'Intimidation". Et si ma moralité était si douteuse que cela, pourquoi serait-ce aujourd'hui à un poste si important et moral que celui de Bâtonnier ? On ne choisit point le premier venu à ce que je sache ! Et ce messire Auguste, à peine arrivé en Guyenne il n'y a même pas un mois, se permet de juger ma personne ??

Il a voulu porter plainte contre moi auprès du Lieutenant de Police Dame Crysania. Résultat : elle se demande où sont les faits réels et sérieux qui pourraient engager un procès à mon encontre.

Vostre Honneur et membre de la Cour, j'attire vostre attention sur un point important : ce Messire habite en Guyenne depuis le 25 janvier 1456. Hors d'après le Grand Coutumier de Guyenne, LIVRE III : Des institutions politiques Guyennoises que je cite :

"Chapitre 1 : De l’éligibilité

Article I : Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois."

Ce Sieur n'a point les 30 jours requis et donc sa candidature n'est point valable. Non seulement il ne connait point les Lois de nostre bon Duché, mais en plus il se permet de me diffamer pour gagner des élections auxquelles il ne peut participer !

Après moultes avertissements envers ce Sieur Auguste afin de rester courtois et respectueux et qui en a point tenu compte, je demande une bonne fois pour toute qu'il cesse ses propos diffamants qui portent préjudice à ma personne Morale. Ainsi je demande, vostre Honneur, des excuses publiques et qu'il cesse à l'avenir ce genre de comportement envers ma personne.

Vostre Honneur, Messire le Procureur, Membres de la Cour,

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Haldir les salue une nouvelle fois, puis rejoind sa place.*

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté l'ensemble des plaidoiries et des réquisitoires des différentes parties.

Nous sommes en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou5151, en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

Messire Auguste est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous n'avons pas retenu le vice de procédure concernant cette affaire. Nous souhaitons une nouvelle fois affirmer que nous serons toujours très attentif à ces faits.

Néanmoins, nous ne souhaitons pas que cette affaire soit perçue comme un fait grave mais plutôt un fait des plus minimes.

Par conséquent, nous condamnons Messire Auguste a une amende de 1 écu symbolique.

Nous vous condamnons également à présenter vos excuses par courrier auprès du plaigniant.

Néanmoins, nous ne levons pas, par la présente condamnation, votre titre de sujet de Guyenne.

Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel de la décision en contactant la Procure.

Qu'il en soit Ainsi !

Faict le 04 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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