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 [T.O.P] Mikelange->Coupable

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Angat
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Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P] Mikelange->Coupable   Ven 10 Jan 2014 - 13:18

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant là mairie de Blaye a Mikelangr le 05 desembre 1461]

Monsieur le juge,

Nous sommes réunis ce jour du 05 novembre 1461, sous l'auguste règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne, pour que justice soit faite ! Mais venons-en aux faits.


************sur le vélin où était dressé l'acte d'accusation, on pouvait lire :
Cour de Justice Guyennois – le 05 desembre 1461, Règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny (Zoyah) Juge : Jeorem
Crime : non respect des decrets de la ville de Blaye
Date du méfait : le 30 nov 1461
Victime : mairie de Temoin : Watto Blaye , Zwentibold

*********************************************************************
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
*********************************************************************

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
*********************************************************************
sir Goopil c'est rendu sur le marché de Blaye et a acheté 10 pains sont ce preocupé des decrets en vigeur
*********************************************************************
courrier: lettre de conciliation

De: Watto A: Mikelange Posté le: 03 Déc 2013
LETTTRE DE CONCIALIATION
Bonjour messire mikelange

Il apparaît que vous avez acheté du mais sur le marché de Blaye

02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 17:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 2 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 1 sac de maïs pour 3,25 écus.

L'achat de pain est réglementé par un décret municipal pour rappel

Décret # 4 : Le blé ; le maïs et le pain

L'achat de blé sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux meuniers propriétaires d'une échoppe à Blaye.

L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est réservé aux éleveurs de cochons et est limité à 4 par jour et par élevage (exemple : 2 champs de cochons = 8 sacs par jour)
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est également réservé pour se nourrir et est limité à 3 maïs par jour

L'achat de pain est limité à 2 par jour par personne

Une dérogation pourra être demandée au maire pour dépasser cette limite


Toute violation d'un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie je vous demande
donc de faire un don de 27 écus à la mairie pour cette infraction.
Je vous accorde un délai de 24h pour régulariser cette infraction.
Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué
pour être porté au tribunal

Fait à Blaye le 3 desembre 1461

Cordialement Watto


Première plaidoirie de la défense

Citation :
rien a dire a si juste une chose Watto est un sorcier il ma écris la veille de mes achats quel don je ne suis pas coupable et juste que j'ai acheter du maîs pour mon prochain voyage Qu'on se le dise


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
moi watto maire , procureur

mr le juge le sieur a acheté en grande quantité de maïs sur le marché de blaye sans se soucier si ce maïs était réserver au éleveur de cochons.

pourquoi n'a t'il pas acheté du maïs plus cher et qui n'est pas réserver au éleveur de cochons et sans limite achat ?

ils nous dit de vouloir faire un grand voyage , mais au jour aujourdh'ui il n'est partis qu'une journée a saintes.

c'est cela la vision de son grand voyage .

c'est pour cela que vous demande de condamné se sieur a deux jours de prison.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Moi Mikelange
Monsieur le le Juge je n'ai rien a dire seulement regarder un peu autour de vous le nombre d'escros donc fait parti sir Watto qui donne certaines autorisations de vente ou d'achat a certaine personnes de blaye alors ou allons nous moi je sais tout droit a la catastrophe la faillite de la ville etc etc alors qui est le plu grand voleur des deuxx moi ou lui ,si je suis condamné a la prison lui alors doit être brûler sur le bucher en temps que sorcier pour certain courrier que j'ai reçus a l'avance et de mentir au peuple du royaume /
Sir Mikelange papa de 4 filles

La défense a appelé Chim_mike à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
bonsoir , oui je suis la femme de Mikelange et je viens expliquer ce que j'ai sur le cœur.
Je suis boulangère et le maire Watto a mis un décret sur l'achat du pain à deux pains par jour et par personnes. Le pain ici est un vrai combat . A deux pains par personnes je peux mettre le feu à mon échoppe.
Le maïs pareil? trois par jour, je n'en achète jamais mais comme nous partons souvent en voyage Mike en a acheté pour nous deux.
Trouvez vous normal que nous quittions tous Blaye. Non il y a un gros problème ici et franchement nous commençons tous à saturer.
Mon mari est une personne honnête qui n'a jamais volé personne. alors messieurs mesdames les jurys soyez cléments envers lui. J'attends un bébé et je vois mal dire aux autres petits que leur papa est en prison


La défense a appelé Mikelange à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur le juges dames et braves gens

Il ne serais pas temps de changer vos lois et de condamner les mauvais (expl) brigands escrocs etc etc , au lieu des honnêtes citoyens j'ai acheté ce maïs pour ma propre consommation et non pas pour faire du commerce j'ai une femme4 filles et croyez vous que je n'aurais pas honte de me faire passer pour un voleur a leurs yeux ? si c'est le cas alors oui condamner moi qu'on en finisse .
Pour cette accusation de sir Watto je suis non coupable et qu'il me prouve que je lui ai acheté autant de maïs .
Merci de m'avoir écout.


L'accusation a appelé Zwentibold à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour Messire Président, bonjour Dame Procureure,

Je suis Zwentibold de Blaye et je témoigne de faits que j'ai constaté, je vous informe donc des éléments matériels :

02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 2 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
02/12/1461 19:10 : Vous avez vendu à Mikelange 1 sac de maïs pour 3,25 écus.

Je n'ai rien d'autre à déclarer.

Respectueusement,
Zwentibold


L'accusation a appelé Watto à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
monsieur le juge

les decrets sont la depuis juin 1461 seul le mais au prix 3.25 écus est limiter a l'achat
je pense qu'ils vont faire un grand voyage avec un achat de 140 sacs de mais ?

Voici encore une preuve achat
02/12/1461 19:10 : Vous avez acheté Ã Auxanne 8 sacs de mais pour 3,25 écus

nouus pouvons que prouvez 61 sacs acheté sur les 140 qui yavait sur le marché

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Une affaire de pain maintenant, ah oui, les deux grandes cause de procès en Guyenne, les decrets municipaux, et les brigandages, qu’il en soit ainsi…***

Accusée levez vous.

Attendu les preuves fournis pas l’accusation qui démontre qu’un achat massif a bien été commis par l’accusé,

Attendu que ce dernier ne nie pas les faits,

Attendu que toute violation d’un décret municipale et qui n’est pas règle par une conciliation passe devant un tribunal, et que là, les quantités sont effectivement importante,

Attendu enfin que la procure à une fois encore fait appel au maire comme témoin alors qu’il ne peut intervenir à la fois comme procureur et comme témoin, ce témoignage ne sera pas prit en compte. Ce vice de procédure seul ne conduisant pas automatiquement à une relaxe au vu du préjudice, la sentence sera reduite.

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 4 janvier 1462 vous condamne à 25 écus d’amende. Afin de justifier cette somme voici ce qu’a retenu cette cours contre vous : nous disposons des preuves pour 53 sacs de maïs, sans les 3 autorisé, nous sommes à 50, à 1 écu d’amende par sac, 50 écus aurait du vous être réclamé, rapporté à 25 suite à la petite erreur de procédure.

La peine de prison est rejeté, aucune récidive ne semble avoir été invoqué, par contre il n’en sera pas de même si pareil infraction venait a se reconduire dans un délai de 3 mois.

Malgré tout, si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

L’audience est levée.

***25 écus… heureusement qu’il avait envoyé un brigand derrière les barreaux ce matin, sinon la journée aurait plus couté en frais qu’autre chose…***
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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