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 [T.O.P] Jackady->Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P] Jackady->Coupable   Ven 7 Fév 2014 - 18:03

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Jackady]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 13 janvier 1462, sous le règne de Jeroen.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane28
Crime : Tentative de Révolte non autorisée
Victime : Alcinoos, en tant que maire d'Agen.
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/jakady10.jpg (Jackady - niveau 1)
Témoins : Maurrane28 , Prévôt des Maréchaux.


A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme n'étant pas sujet de Guyenne, qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de s'être révolté contre la mairie d'Agen. Révolte qui fut heureusement matée.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Au cours de la nuit du 12 au 13 janvier1462, une tentative de révolte contre la mairie d'Agen a eu lieu par un groupe d'individus peu recommandables et aux casiers bien chargés. Les personnes de garde, miliciens, maréchal et défenseurs ont pu mater les révoltés. Le prévôt, Maurrane28 Alcinoos alertée par l'arrivée de ce groupes d'individus a monté la garde et a contribué à empêcher que la révolte aboutisse. Elle a reconnu l'un des assaillants et nous a fourni sa description.

Il s'agit d'un homme vêtu de brun et de gris : Casque gris et brun, mantel gris, col brun, bottes et braies brunes. Il portait également une moustache et un bouc blond et était gratifié de grands yeux sombres. Il était aussi équipé d'une épée et d'un bouclier.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** offrant un portrait barbouillé au fusain à la vue de l'assemblée ***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/jakady10.jpg


Il s'agit bien là de notre accusé !

*** pointant du doigts d'abord sur le portrait puis en direction du banc des accusés***


Nous appellerons Maurrane28 à témoigner.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !


*******************************
[HRP: 13/01/1462 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Jackady]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*** la proc se leva de son siège afin de faire son réquisitoire. Se grattant une oreille, elle cherchait ses mots afin de ne pas débiter éternellement la même ritournelle. ***


Madame le Juge,

Comme vous pouvez le constater, l’accusé à été formellement reconnu par notre prévôt alors qu’elle montait la garde. Je rappelle que les agents de la prévôté son assermenté et qu’il ne peut s’agir d’un faux témoignage. Il y a bien eu une tentative de révolte puisque nous avons eu autant de témoins que d’accusés. Et parmi eux, ce triste Sir formellement reconnu et qui n’a pas dénié ce défendre.

Considérant les nombreux témoignages quant à une tentative de révolte cette nuit-là
Considérant que l’accusé a été reconnu par notre prévôt
Considérant son silence qui sonne comme un aveu,
Je vous demande Madame le Juge de le reconnaître coupable.

Toutefois, je tiens à porter à votre connaissance le fait que l’accusé a été appréhendé par l’armée « Les rôdeurs de Clichy » et qu’il a été blessé au point de ne plus pouvoir reprendre la route. C’est pourquoi j’ai demandé au Maréchal de l’armée, Sancte Iohannes von Frayner de venir à cette audience afin qu’il puisse en témoigner.
Merci d’en tenir compte pour la peine à infliger.

Je suggère d’ailleurs des travaux d’intérêt général que l’accusé puisse pratiquer dans une chaise à roulette comme la couture ! Coudre 150 moufles en laine de mouton pour les Lépreux de la maladerie de Blaye. Raccommoder 200 paires de cache oreilles pour les chevaux de l’Ost... ah non excusez-moi, c’est 10 paires ... afin qu’ils ne soient pas importunés par les mouches l’été.
Sinon, j’ai ouïe dire que lorsqu’il lui a été remis sa convocation au tribunal, l’accusé semblait avoir une bourse bien pesante ! Il conviendrait certainement de le fouiller des pieds à la tête !

Merci de m'avoir écouté.

*** la jeune femme en avait terminé et retourna sur son banc, non sans adresser un sourire discret au von Frayner ***

[HRP : Argent au moment de l’inculpation : 619,78 écus]


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
J'étais cette nuit de garde. Nous avons fait fasse à une tentative de révolte qui fort heureusement pour Agen, a échoué. Dans le groupe de révoltés, j'ai pu reconnaitre un homme habillé de gris et ressemblant trait pour trait à messire Jackady ici présent.


L'accusation a appelé Sancte à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Mademoiselle le Juge,

En tant que Maréchal de Guyenne ayant la responsabilité de l'armée ducale "Les Rôdeurs de Clichy" nous confirmons solennellement devant ce tribunal avoir transpercé de nos épées le présent accusé, répondant à l'appellation de Jackady, tandis qu'il tentait de prendre la fuite aux environs des entrepôts de Port Braiman, après avoir voulu s'engager sur le Pont du Tarn dans le but de regagner la cité Montalbanaise, où nous n'avons pas manqué de considérer son comportement comme suspect.

Dès lors, nous ne pouvons que vous inviter à tenir compte de ces éléments à l'heure de prononcer votre verdict, sans pour autant lui souhaiter la relaxe, puisque tout porte à croire que l'accusé n'est en rien innocent de ce dont on l'accuse, fut-il passé par le fil de l'épée.


Le jugement a été rendu:
Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,

Attendu de la gravité des faits qui vous sont reproché, tantative de révolte à l'encontre d'Agen.

Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 3 fevrier 1462 vous condamne à 3 jours de prison ferme.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


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