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 [T.O.P] Balian-Coupable (Récédive)

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Angat
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MessageSujet: [T.O.P] Balian-Coupable (Récédive)   Lun 23 Déc 2013 - 13:33

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à  Balian]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 29 novembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou (Marie_du_Lourdou)
Crime  : brigandage le 24 novembre 1461 sur la route entre Montauban et Toulouse
Victime : Ixel
Accusé : http://img265.imagevenue.com/aAfkjfp01fo1i-4567/loc562/414796406_brigand_122_562lo.JPG

Délai de prescription prévu dans le coutumier de Guyenne non dépassé.
*********************
[...]Article 4
Le délai de prescription pour les infractions mineures (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre public) est de 3 mois à partir de la date à laquelle l'infraction a été commise. Passé ce délai, aucun procès concernant ces infractions ne pourra être lancé.
Le délai de prescription pour un délit de brigandage est de 6 mois à partir de la date à laquelle le délit a été commis.
Aucune prescription n'est prévue pour les infractions majeures (trahison, haute trahison).
[...]
********************************************************************

*** Deuxième audience dans la même journée et pour le même accusé. La jeune femme commençait à s'emmêler les pinceaux de tous ses procès et coopération judiciaire, elle espérait de pas se planter dans une date. Arrivant, le visage impassible, elle salua sobrement la cour et pris à encore une fois la parole. ***



A la noble cour de justice,

C'est la même personne qui nous réunit en si peu de temps. Encore une affaire de brigandage, quelle coïncidence que les mêmes accusations portent sur une même personne.

Le 24 novembre Ser Ixel, alors qu'il cheminait sur la route de Toulouse à Montauban, s'est fait attaqué, molesté et dépouillé de tous ses biens par un individu déjà connu de nos services.

Le scélérat l'a d'abord menacé de son épée et comme Ixel refusait de lui ouvrir les cordant de sa bourse, il l'a tout simplement assommé. A son réveil, le pauvre homme n'avait plus rien. Il lui aurait dérobé plus de 1000 écus, une hache, un portait du comte raymond, des doses de colorants jaune et rouge, une toile de peintre, un pot de culture, un pot d'argile, un kilo de minerai de fer, des maïs. Il y en avait pour une valeur approximative de près de 1500 écus.

La victime nous a également fait un portrait de son agresseur en précisant qu'il était assez jeune, une vingtaine d'années et qu'il avait un accent méditerranéen.

http://img265.imagevenue.com/aAfkjfp01fo1i-2987/loc562/414796406_brigand_122_562lo.JPG

*** Et selon l'habitude, le portrait fit le tour de la salle***

Portrait qui nous a permis d'appréhendé l'accusé alors qu'il a été aperçu dans les environs de Cahors par les maréchaux.

Encore un brigandage sur les terres de Guyenne, terres où ce crime est châtié !

*** La proc entama une lecture du coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Je précise que l'accusée à le droit de  rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !



[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Balian
Niveau 1
Argent au moment de l'inculpation II : 1 254,03 écus
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/balian10.jpg
[/hrp]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
[Réquisitoire de Zoyah - le 7 décembre 1461]

*** Le prévôt fit la lecture du témoignage de la victime. Suite à quoi le procureur fut amené à s'exprimer une dernière fois.***

Monsieur le juge,

Vous avez entendu le témoignage de la victime qui a été formulé par notre prévôt,
Vous avez la description qu'il a donné de son agresseur et qui ressemble trait pour trait à l'accusé,
Vous devez savoir que c'est la seconde fois que l'accusé est accusé de brigandage dans notre Duché
Vous avez son silence et sa fuite comme aveu,

Aussi, je vous demande de le reconnaître coupable de brigandage et de le condamner à au moins 6 jours de prison pour récidive et à une amende qui lui fera passer le goût de recommencer !

Merci de m'avoir écouté.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Une fois de plus, Marie se présenta au tribunal pour témoigner contre la même personne. Décidément, il en ratait pas une celui là. Elle salua la cour, elle finissait par connaître les us et coutumes de l'endroit.

Bonjorn Votre Honneur, Donà Procureur. C'est toujours un plaisir de vous voir même si je préfèrerais que ce soit autour d'une bonne chope. Mais bon...

Marie sourit et déroula le parchemin qu'elle tenait dans la main.

A la demande du procureur je suis ici moi Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux, pour représenter Messer Ixel, la malheureuse victime de ce gredin. Je vous fais lecture de son témoignage poignant.

Bonjour

Voici mon témoignage, merci de me représenter puisque vous l'avez proposé.

C' est dans la nuit du 24 au 25 novembre 1461, alors que j' allais à pied de Montauban à Toulouse, que j'ai rencontré un homme brun avec un léger accent du sud vers 4h du matin. Cet homme en me croisant, me demande de lui donner mes biens. J'avais tous mes biens sur moi aussi je n'ai pas voulu m' arrêter et prendre le moindre risque. Je lui ai poliment répondu que je n'avais rien à lui céder, que j'avais besoin de mes biens.
Il s'est alors décalé pour me laisser passer et alors que je le dépassais, sans que je ne voie rien venir, j'ai reçu un coup sur la tête qui m' étourdi quelques instants. Lorsque j'ai pleinement repris possession de mes esprits, je n'avais plus rien sur moi, mis à part mes vêtements, un bouclier et un bâton.

Il me manquait près de 1500 écus.
Plus de 1000 écus en liquide.
Une hache
Un portait du comte raymond
Des doses de colorants jaune et rouge
Une toile de peintre
Un pot de culture
Un pot d'argile
Un kilo de minerai de fer
Des maïs

Il est évident que c' est cet homme qui m'a pris mes biens puisque lui seul était à mon immédiate proximité lorsque j'ai reçu ce coup.
Il ressemblait à .

Depuis, je n'ai plus le moindre écu d' avance et me sens dans la plus grande précarité, j'ai tout le temps faim et ai peine à m' alimenter à la hauteur de mon besoin. Je crains le noir et n'ose plus voyager. Je ne cherche que les emplois les plus simples et ne retrouve pas le plaisir de vivre que j'avais auparavant. Je fais des cauchemars aussi.

Voici pourquoi il me semble important que mon agresseur soit puni, pour que personne d'autre ne subisse ce que je subis en ce moment.

Cordialement

Ixel

Marie roula le parchemin.

J'espère Votre honneur que vous tiendrez compte de la grande détresse dans laquelle est plongée ce pauvre homme et que son racketteur sera puni come il se doit.

Marie salua de nouveau la cour et se retira.


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Encore le même nom, encore le même brigand, encore une absence a l’audience, décidément, les affaires se suivent et se ressemble en Guyenne…..***

Accusé levez vous.

J’ai l’impression que vous prenez gout à nos geôles messire non ? Encore une fois, vous pensez que votre meilleure façon de vous défendre est de ne pas vous présenter devant cette cour ?

Soit, si tel est votre choix,

Attendu que vous avez été formellement reconnu par votre victime, et que ceci est confirmé par notre prévôté,

Attendu l’importance des sommes dérobé,

Attendu qu’il s’agit de votre part d’une récidive suite a votre premier procès pour des faits identiques mais sur une autre personne, procès terminé en date du 7 décembre 1461,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, au nom de sa Grasce Kateyll de Loubenzac en ce 14 décembre 1461 vous condamne à 5 jours de prison ferme et 200 écus d’amende. La charte du juge prévoit 3 jours pour votre cas mais pour des crimes non répété, hors ici vous êtes en état de récidive, d’où les 5 jours. De plus, sachez que si nous vous reprenons a brigander en Guyenne, une peine de bannissement sera prononcé contre nous ainsi qu’un listage dans nos armées.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de lui, accompagnez cet homme dans ses appartements!!!!!

***Petit sourire sarcastique du Juge***

L’audience est levée.

***Coup sec du maillet qui signifie que plus rien n’était a dire sur cette sordide affaire***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 200 écus.
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