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Marie_Du_Lourdou
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Marie_Du_Lourdou


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MessageSujet: [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse   [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse Icon_minitimeLun 12 Aoû 2013 - 21:05

Citation :
Duché de Guyenne contreSlash25 et Floralyse

Chef d'inculpation : TOP Brigandage

Suspects :


Les faits : Moi, Maurrane Hebourg, voyageait entre Montauban et Agen lorsque je me suis fait attaquée par un groupe composé de Slash25 et Floralyse. Je n'ai pas été bléssé mais j'ai perdu tous mes biens.

Préjudices subits : Je me suis fait volé 147 écus.

Casier judiciaire :

  • Slash25: Mars 1459-Pillage de mairie dans le maine


  • Floralyse: vierge





Responsable de la Plainte : Maurrane Hebourg, sergent d’Agen

Victime : Maurrane Hebourg (maurrane28)

Pièces à conviction :
Citation :
11/08/1461 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Floralyse
et deSlash25.
Citation :
Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Maurrane Hebourg (maurrane28)
La date de votre agression : nuit du 10 au 11 août.
Le lieu de votre agression : sur la route entre Montauban et Agen

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Non
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Non. Aucun

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ? J'ai été rackété par deux personnes, Slash25 et Floralyse. Je n'ai pas été bléssé mais j'ai perdu tous mes biens.

Estimation des biens volés : 147 écus.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Ce sont Floralyse et Slash25. Ils se sont présentés avant de me rackéter.

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Oui, bien sûr

Remarques supplémentaires :
Témoins possibles : Dame Maurrane, la victime

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
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maylis
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maylis


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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse   [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse Icon_minitimeMer 14 Aoû 2013 - 12:39

procès lancé
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Alexakis
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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse   [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse Icon_minitimeSam 31 Aoû 2013 - 9:05

Citation :
Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivé.
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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse   [TOP] Brigandage - Slash25 et Floralyse Icon_minitime

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