Palais de l'Ombrière
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Ptitoine48
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Ptitoine48


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MessageSujet: [TOP] Brigandage Mortymer     [TOP] Brigandage Mortymer  Icon_minitimeMar 30 Avr 2013 - 18:49

...Katty... a écrit:
Chef d'accusation :TOP Brigandage

Victime : Iriniah

Suspects : Mortymer


 [TOP] Brigandage Mortymer  680979Mortymer1

Casier judiciaire :casier vierge un proçès en cours

Responsable de la plainte Katty Sergent de Police

Pièces à conviction : aucunes

Courriers reçus de la victime


Citation :
Expéditeur : Iriniah
Date d'envoi : 24/04/1461 - 12:07:42
Titre : Re: Re: Re: Prévôté
Votre nom :Iriniah
La date de votre agression :17/04/1461
Le lieu de votre agression : A coté de Sainte Illida,je m'y étais arreté quelques jours,et
c'est seulement aprés l'agression que j'ai pris la route pour Marmande


Connaissez-vous des témoins potentiels ?Je l'ai vu passer a plusieurs reprises,des fois aux cotés
d'autres personnes mais il ne faisaient pas partit du meme groupe semble-t-il

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
Il m'est tombé dessus ,je sors a peine de convalescence et je pouvais a peine tenir mon épée ,
il n'a pas eu beaucoup de mal a m'avoir,mais je m'en suis sortit sans trop de dommages .

Estimation des biens volés :Il m'a volé mon argent,c'est a dire 160 ecus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Un jeune homme,blond,richement vetu d'un de ces mantels d'hiver,portant épée et bouclier . Signe distinctif : Il avait un chapeau et une ceinture bleu . Je me suis renseignée auprés de quelques connaissances suceptibles de m'informer sur son identité,il m'ont dit qu'il s'agissait surement d'un certain Mortymer ,malheureusement pour lui ils le connaissaient plutot bien .

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
Bien sur ,si on me rend la somme volée .La prison ne lui nuira pas plus que ça .

Cordialement,

Victime : Iriniah

Article de loi enfreint par l'inculpé


Citation :
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout
comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la
communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
-
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un
verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la
prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
Résumé des faits


Dame Iriniah voyageait seule sur la route menant de Sainte Illida à Marmande la nuit du 17 Avril 1461
quand un individu prénommé Mortymer l'a attaquée et dépouillée de tous ses biens c'est à dire
160 écus
Cette dame a été malmenée et est choquée et n'a pas de témoins.
Cette dame désire porter plainte et est prête à témoigner au tribunal
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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage Mortymer     [TOP] Brigandage Mortymer  Icon_minitimeMar 30 Avr 2013 - 18:55

Chef d'accusation :TOP Brigandage

Victime :Ael_de_kervorel

Suspects supposé: Mortymer


 [TOP] Brigandage Mortymer  398130Mortymer1

Casier judiciaire :casier vierge un proçès en cours

Responsable de la plainte Katty Lieutenant de Police

Pièces à conviction :
 [TOP] Brigandage Mortymer  903660preuveMortymer

Courriers reçus de la victime

Citation:
Expéditeur : Ael_de_kervorel
Date d'envoi : 25/04/1461 - 22:25:10
Titre : Plainte
Dame Katty,

Voici le formulaire de plainte avec un peu de retard :

Votre nom : Ael_de_kervorel
La date de votre agression : Le 23/04
Le lieu de votre agression : sur la route entre Marmande et Bazas

Étiez vous en groupe ? Non
Connaissez-vous des témoins potentiels ? J'ai croisé 2 personnes (Balthus et Hope29.)

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
L'homme est venu me menacer, je n'ai pas resisté et lui ai donné tout
ce que je possédait, je n'ai pas été bléssée, une fois qu'il a eut ce
qu'il voulait, il est reparti.

Estimation des biens volés : Une petite centaine d'écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Non

Toute information permettant d'identifier votre agresseur : Je ne sais
plus tres bien, je dirai un homme plutot d'allure du nord, teint clair.
Il avait l'air trop sur de lui, je pense qu'il n'est pas a son premier
méfait.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Oui, je suis toujours sur Bazas au cas ou.

Remarques supplémentaires : Pas de remarques.


Ael de kervorel

Victime : Ael_de_kervorel

Article de loi enfreint par l'inculpé


Citation:
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout
comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la
communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
-
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un
verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la
prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Résumé des faits


Dame Ael_de_kervorel voyageait seule sur la route menant de Marmande à Bazas la nuit du 23 Avril 1461
quand un individu l'a attaquée et dépouillée de tous ses biens c'est à dire
100 écus.
Cette dame a été malmenée et est choquée et a croisé 2 personnes (Balthus et Hope29.)
Cette dame désire porter plainte et est prête à témoigner au tribunal
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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage Mortymer     [TOP] Brigandage Mortymer  Icon_minitimeMer 8 Mai 2013 - 17:38

Les deux procès ont été lancé. La deuxième victime, Dame Ael_de_kervorel n'est plus en guyenne. Je lui ai écris pour son témoignage, j'attends sa réponse.
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Alexakis
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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage Mortymer     [TOP] Brigandage Mortymer  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 18:56

Citation :
Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivé.
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MessageSujet: Re: [TOP] Brigandage Mortymer     [TOP] Brigandage Mortymer  Icon_minitime

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