Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Marguerite28]

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 27 Avril1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, samedi vingt sept avril de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Mortymer pour trouble à l'ordre public.
En effet, il est accusé d'avoir agressé et dévalisé Dame Marguerite28 en lui volant les biens qu'elle possédait. De plus cet homme a osé recommencer en brigandant une seconde fois la victime quelques jours plus tard.

Voici les pièces à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

- La lettre de plainte de Dame Marguerite28 :

*Citation:
Expéditeur : Marguerite28
Date d'envoi : 07/04/1461 - 12:04:26
Titre : brigandage
Bonjour,
Je suis Marguerite Hebourg et je viens de me faire racketter dans la nuit du 6 au 7 avril sur le chemin de Marmande à Bazas et je voudrais porter plainte.
Je voyageais seule,j'ai croisé plusieurs personnes :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Luna e Leupard" dirigée par El_barto, l'armée "Ordo Ab Chao" dirigée par Kal., et un groupe composé de Koubiak et de Mariesof.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Calysse.

07/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Mortymer .

Il m'a volé une charrette, 20 stèles de bois, 10 sacs de maïs et 40 écus.
Je suis prête à témoigner au tribunal.

Merci beaucoup,j'attend votre réponse avec impatience.
Marguerite Hebourg *

- La déposition de la victime :

*Votre nom : Marguerite Hebourf
La date de votre agression : dans la nuit du 6 au 7 avril
Le lieu de votre agression : sur la route entre Marmande et Bazas.

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Non
Connaissez-vous des témoins potentiels ?

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?Non, je transportais des marchandises pour me rendre à Blaye en passant par Bazaq lorqu'un homme ma agressé afin de me voler ma charette et les marchandises qui étaient dedant.Je n'ai pas pu me défendre.

Estimation des biens volés : une charette, 20 stèles de bois, 10 sacs de maïs et 40 écus.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Oui, je l'ai reconnu,je l'avait déjà croissé une fois...c'est Mortymer.

07/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté parMortymer

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Oui je serais prête à témoigner.

Remarques supplémentaires :/*

Et comme cela n'a pas suffit à l'accusé, il a recommencé. Voici le courrier reçu de la victime :

*Expéditeur : Marguerite28
Date d'envoi : 12/04/1461 - 18:31:41
Titre : Re: Re: Re: Re: brigandage
Bonjour,
Merci de m'avoir répondu si vite.
Je sais que ce n'est pas très prudent mais d'habitude je ne me fait pas attaquer, je ne pensais vraiment pas que la même personne me racketterait une deuxième fois...bref...
Alors,je me suis fait attaquer sur la route de Marmande à Bazas une deuxième fois...par Mortymer.
11/04/1461 04:09 : Vous avez été racketté parMortymer
J'avais sur moi 20 écus et 20 stèles de bois.
J'ai croisé plusieurs personnes
Hier, en chemin, vous avez croisé l'armée "Luna e Leupard" dirigée parEl_barto
,Civod
, l'armée "De sang et de feu" dirigée parEnzo
, et les défenseurs de Bazas.
Je serais prête à témoigner au tribunal.
(J'ai également transmis ses informations à votre collègue)
Merci encore de m'aider.
Marguerite Hebourg*

L'accusé est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Nous appellerons à la barre pour témoigner le Lieutenant de Police Dame Katty, ainsi que la victime, Dame Marguerite28.

Messire Mortymer, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

L'accusation a appelé Katty à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Katty entra dans la salle d'audience et salua la cour

Bonjour Dame Lau et Messire Betoval

Je suis Katty Lieutenant de police de Bazas et je me présente en ce lieu pour témoigner contre Messire Mortymer qui a attaqué et dévalisé Dame Marguerite28 à 2 reprises en l'espace de quelques jours.
Heureusement cette dame n'a pas été blessée mais est choquée par ce qui lui arrive.
J'ose espérer que ce triste Sir aura une condamnation exemplaire car il ne se passe pas 1 semaine sans que j'ai des plaintes à son encontre pour la même raison

Merci de m'avoir écoutée

Katty salua la cour et retourna s'asseoir

Citation :: L'accusation a appelé Marguerite28 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour, je suis Marguerite Hebourg.
Je viens témoigner contre Messire Mortymer qui comme je l'ai déja raconté dans mes courriers m'a racketté deux fois.
Je n'ai pas pu me défendre étant chargé d'une charette.
L'accusé en à profité pour me voler toute mes marchandises ainsi que ma bourse. Heureusement, je n'ai pas été blessé dans l'affront.
Quelque jours plus tard, je suis passé devant la maison de Messire Mortymer et ai remarqué qu'il affichait son"tableau de chasse" des personnes qu'il avait racketté, cela m'a beaucoup surpris étant pourchassé par la prévoté mais bon chacun fait se qu'il veut...
J'espère que justice sera rendu pour ainsi éviter les mêmes problèmes à d'autre personne.

Première plaidoirie de la défense.

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :: *La nouvelle Procureure se leva alors, lorsque le Juge l'invita à prendre la parole, pour le réquisitoire de l'accusation. *

Votre Honneur,

Nous avons pu, avec attention, entendre la plaidoirie de la défense qui se sera démarquée par son néant. Celle-ci révèle la culpabilité flagrante du prévenu qui, par son silence, reconnaît là tous les faits qui lui sont imputés devant les preuves accablantes que nous avons en notre possession. Ce dernier est, de plus, poursuivi pour 4 autres faits similaires perpétrés sur les terres de notre duché.

Je vous rappelle le Grand Coutumier de Guyenne, en son article Troisième, selon lequel :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Ainsi, Votre Honneur, pour rendre cet individu hors d'état de nuire, je préconiserais 2 jours de prison, 50 écus d'amende et une restitution complète de tous les biens volés.

Merci de Votre attention.

*La Procureure alla se rasseoir, curieuse de savoir si le prévenu continuera de juger inutile de se défendre.*

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Deuxième procès dans la saga Mortymer. Rapelons que le premier s'était conclu par un séjour en prison. Un séjour qui rappelait de mauvais souvenirs au juge de Guyenne. Nouvelles étude,s nouveau jugement:*

Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot, consent, attendu que la restitution est impossible suite à la retraite du de l'accusé, moi, Bailey, juge de Guyenne, reconnait coupable de trouble à l'ordre public Mortymer ce jour, le 08 juillet 1461 pour le vol de Marguerite. Je le condamne à deux jours de prison et 50 écus d'amende. Il découvrira ainsi, le déplaisir de perdre ses biens à son tour.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.

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