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 Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]

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Alexakis
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MessageSujet: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   Dim 28 Avr 2013 - 10:40

Acte d'accusation

Citation :
Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 27 Avril1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, samedi vingt sept avril de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Mortymer pour trouble à l'ordre public.
En effet, il est accusé d'avoir agressé et dévalisé Dame Ema_ en lui volant les biens qu'elle possédait.

Voici la pièce à conviction dont je vous fais immédiatement lecture :

- La lettre de plainte de Dame Ema_ :

*Expéditeur : Ema_
Date d'envoi : 10/04/1461 - 01:48:40
Titre : plainte


Bonjour dame ,

je viens vers vous pour déposer une plainte contre un messire qui m'a attaquée la nuit dernière
entre Basas et Marmande !!C'est un blond , il portait un chapeau et une ceinture bleus ,
un mantel de fourrure et des bottes de fourrure aussi. il avait une épée et un bouclier .
il m'a volé 58 écus et des miches de pain .
je vous prie de le poursuivre en justice ne serait-ce que pour éviter
le même sort à d'autres innocents voyageurs .*

L'accusé est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Nous appellerons à la barre pour témoigner le Lieutenant de Police Dame Katty, ainsi que la victime, Dame Ema_.

Messire Mortymer, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!


Dernière édition par Alexakis le Lun 8 Juil 2013 - 19:57, édité 1 fois
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   Dim 28 Avr 2013 - 10:40

L'accusation a appelé Ema_ à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
( Ema_ avance doucement puis saluant le juge, ses conseillers et le procureur )

Je me présente , je suis Ema_ , tout ce que le procureur a dit est vrai , le messire en question m a attaquée et m a volé mes écus et mes miches de pain après m avoir frappé sans pitié sur la tête ! pas drôle de s attaquer aux pauvres gens qui suent en travaillant dans les mines ou dans les champs pour gagner leur pain . je ne vous cache pas, je garde une rancune immense envers cet homme et si je le recroise en taverne ou ailleurs je vais lui mordre les oreilles .
je vous prie de le juger sévèrement pourvu qu il renonce â surprendre les voyageurs sur les n�uds et à les dépouiller lâchement !

( Ema_ se retire doucement et va s assoir pour assister â la suite du déroulement du procès)
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   Mar 18 Juin 2013 - 13:34

Première plaidoirie de la défense.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   Mar 18 Juin 2013 - 13:34

Réquisitoire de l'accusation.
Citation :
*La nouvelle Procureure se leva alors, lorsque le Juge l'invita à prendre la parole, pour le réquisitoire de l'accusation. *

Votre Honneur,

Nous avons pu, avec attention, entendre la plaidoirie de la défense qui se sera démarquée par son néant. Celle-ci révèle la culpabilité flagrante du prévenu qui, par son silence, reconnaît là tous les faits qui lui sont imputés devant les preuves accablantes que nous avons en notre possession. Ainsi, qui douterait que l'homme au chapeau bleu et aux apparats de fourrure n'est pas le Signore Mortymer, trop bien connu des forces de l'ordre guyennoises ? Ce dernier est, de plus, poursuivi pour 4 autres faits similaires perpétrés sur les terres de notre duché.

Je vous rappelle le Grand Coutumier de Guyenne, en son article Troisième, selon lequel :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Ainsi, Votre Honneur, pour rendre cet individu hors d'état de nuire, je préconiserais 2 jours de prison, 50 écus d'amende et une restitution complète de tous les biens volés.

Merci de Votre attention.

*La Procureure alla se rasseoir, curieuse de savoir si le prévenu continuera de juger inutile de se défendre.*

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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   Mar 18 Juin 2013 - 13:34

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   Lun 8 Juil 2013 - 19:56

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Troisième procès dans la saga Mortymer. Rappelons que le premier s'était conclu par un séjour en prison, ainsi que le deuxième, avec en exclusivité, une amende de 50 écus. Nouvelles études, nouveau jugement. Ce troisième procès ressemble fortement au précédent.*

Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot, consent, attendu que la restitution est impossible suite à la retraite du de l'accusé, attendu que c'est un acte de récidive, moi, Bailey, juge de Guyenne, reconnait coupable de trouble à l'ordre public Mortymer ce jour, le 08 juillet 1461 pour le vol de Ema_. Je le condamne à trois jours de prison et 50 écus d'amende. Il redécouvrira ainsi, le déplaisir de perdre ses biens à son tour ainsi que sa place dans les geôles de Guyenne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime :Dame Ema_]   

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