Stephane702 [TOP] - Coupable

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trouble à l'ordre public
Début du procès: 12 Avril 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, vendredi douze avril de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Stephane702 pour trouble à l'ordre public.
En effet, l'accusé est soupçonné de ne pas avoir payé ses impôts fonciers à Blaye malgré deux lettres de relance envoyées par ThouShaltKill, le sergent de Blaye. L'accusé a répondu au deuxième courrier expliquant qu'il était en discussion avec le maire pour les impôts.

Voici les pièces à conviction dont nous disposons :

Stephane702 : 20,00 écus ( 3,80 écus de pénalité) avant le 21/03/1461

Voici à présent les deux courriers de rappel envoyés à l'accusée :

*Au poste de police de Blaye,
le 30 mars 1461,

Bonjour Messer Stephane702,

vous n'avez pas payer les impôts dont vous êtes redevable à la ville de Blaye
Citation:

20,00 écus ( 3,80 écus de pénalité) avant le 21/03/1461

or ceci est qualifié de Trouble à l'Ordre Public selon le Grand Coutumier de Guyenne
Livre II, Chapitre IV, Article 3
Citation:

Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Je serais gré de régulariser votre situation en réglant le montant de vos impôts à la mairie de Blaye qui en a grand besoin, dans l'hypothèse où vous ne répondriez pas favorablement, je me verrais contraint de porter votre délit aux yeux du tribunal ducal.

Cordialement,
ThouShaltKill, Sergent de police de la ville de Blaye.*

*Au poste de police de Blaye,
le 2 avil 1461,

Bonjorn Messer Stephane702,

je me permets de vous relancer, en effet,
vous n'avez toujours pas payer les impôts dont vous êtes redevable à la ville de Blaye, l'arrêté de votre compte débiteur est le suivant au 2 avril 1461
Citation:

Stephane702 : 20,00 écus ( 4,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461

or ceci est qualifié de Trouble à l'Ordre Public selon le Grand Coutumier de Guyenne
Livre II, Chapitre IV, Article 3

Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Je vous saurais gré de régulariser votre situation en réglant le montant de vos impôts à la mairie de Blaye qui en a grand besoin, dans l'hypothèse où vous ne répondriez pas favorablement, je me verrais contraint de porter votre délit aux yeux du tribunal ducal.

Cordialement,
ThouShaltKill, Sergent de police de la ville de Blaye.*

Voici à présent la réponse de Messire Stephane702 :

*Expéditeur : Stephane702
Date d'envoi : 03/04/1461 - 08:25:47
Titre : Re: Relance impôts blayais impayés
Votre message n'est pas désiré, je suis en discussion avec le maire pour ses impôts et votre message ne changeras rien. Seule le maire me feras payer (ou pas) ses impots. Cordialement.*

A la suite de ce message, nous avons pris soin de nous renseigner auprès de la mairesse de Blaye ce qu'il en devenait de cette discussion, voici sa réponse :

*Expéditeur : Ithilien
Date d'envoi : 07/04/1461 - 10:24:31
Titre : Re: Une question

Bonsoir,

J'ai effectivement été en pourparlers avec Stephane pour le convaincre de payer ses impôts sans l'amener en procès. Malheureusement, cela n'a pas aboutit, malgré mes efforts. Je sais que, pour le bon déroulement du procès, il faudra amener les preuves de cette conciliation. Mais je l'ai fait en taverne et non pas par missive (je trouvais ça fichtrement plus personnel...).

Bien à vous,
Ithilien, mairesse de Blaye*

De ce fait, l'accusé a donc enfreint l'article 3, livre II, chapitre IV du Grand Coutumier :

Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

(...)
- Tout refus de payer les taxes.
(...)

Nous appellerons à la barre pour témoigner Dame Ithilien, mairesse de Blaye.

Messire Stephane702, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à votre avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Déjà, j'ai recu une seule et unique lettre de relance. Nous avons encore un sergent incompétent et menteur à Blaye. Et j'ai proposer une conciliation que le maire à refuser, je ne refuses pas de payer mes impôts mais je refuse de me faire voler de la sorte. Je vais prendre contact avec un avocat et ma proposition est affiché en halle municipal.

La défense a appelé Cybella à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
cybella s'avança et salua avant de commencer à prendre la parole

bonjour, je suis Cybella tribun de Blaye. j'ai effectivement assisté à des échanges verbaux entre la mairesse et messire Stéphane en taverne ou au conseil municipal. Echanges tout à fait correct. Messire stéphane veux payer ses impôts mais trouvait, comme bien d'autres que l'augmentation était tout à fait injustifié.

Il a tenté de trouver un compromis après je ne sais pas comment ça a aboutit mais vu que je me retrouve devant vous aujourd'hui, j'ai bien l'impression que cela n'a aboutit à rien, à part des procès à la pelle. Et il va bien falloir se poser une question pourquoi tant de procès à blaye, alors qu'on avait pas ce genre d'opposition citoyenne! Messire stéphane n'est que l'arbre qui cache la forêt!

merci de votre attention

cyb reprit sa place dans l'assistance

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :: *L'huissier s'avança et se saisit d'une enveloppe scellée dont il décacheta le sceau pour pouvoir lire son contenu.*

La Procureure Lau étant momentanément souffrante, il m'a été confié la tâche de lire son réquisitoire, par truchement d'huissier.

Voici ce qu'elle aurait souhaité plaider en ce tribunal :

*Votre honneur, nous avons plusieurs arguments qui vont à l'encontre de l'accusé.

Tout d'abord, non content de ne pas s'acquitter de ses impôts, l'accusé, dans sa plaidoirie, insulte l'agent de la Prévôté, qui n'a fait alors que son travail. Cela montre bien qu'il déshonore la justice guyennoise. Le Témoin, Dame Ithilien, nous confirme bien que Messire Stephane702 n'avait pas, alors, payé ses impôts, et que cela pénalise la ville de Blaye, mais également le Duché de Guyenne. Et ceci est inacceptable. Pourtant, l'accusé a fait preuve de bonne foi en acceptant la conciliation proposée, cependant celle-ci n'a pas abouti, ce qui est regrettable. La mairesse lui avait également proposé de supprimer les pénalités, et il a également refusé. Il a continué à refuser de payer ses impôts.

Néanmoins, nous notons le fait que notre accusé s'est, durant le temps de l'instruction, acquitté de sa dette. Pour autant, son infraction a bien causé un tort à la municipalité et en conséquence de quoi, nous Lau De Daikinee, Procureur de Guyenne, demandons la condamnation de Messire Stephane, 702ème du nom, pour Trouble à l'ordre public et requérons une amende de 50 écus et à deux jours de prison.*

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :: Alors, premièrement le sergent en question, si il fais si bien son travail, pourquoi est-il suspendu de ses fonctions ? Et que avant cette affaire d'augmentation des impôts (60% d'un coup), j'avais toujours réglé mes dettes et que j'avais également une taverne à Blaye, qui à entièrement été payé au niveau des impôts. Je rapelle également que avant de ne pas payer mes impôts, j'ai essayé de discuter de cela avec le maire de l'époque qui étais Sire Bailey et que celui-ci étais aussi fermé qu'une muraille de chateau forts et que je n'ai eu aucune explication réelle sur les motifs de cette augmentation, donc j'ai finis par ne pas payer pour protester et j'aurais toujours payé si j'avais eu une explication car payer des impôts, oui mais en sachant où va notre argent.

L'accusation a appelé Ithilien à la barre.

Citation :: *La mairesse actuelle de Blaye s'avança*

Bonsoir,

Nous avons effectivement tenté de trouver un compromis, entre Stephane702 et la mairie. J'ai tâché de faire un pas en avant en lui proposant de supprimer ses pénalités. Mais il n'a malheureusement rien voulu entendre : il ne souhaitait que je baisse ses impôts. Comment un maire, élu au suffrage universel direct, pourrait-il favoriser une tranche de la population ? La majorité des blayais avait alors payé ses impôts et il était absolument hors de question que j'accède à sa requête. Je suis la mairesse de tout Blaye, pas seulement de ceux sachant gueuler plus fort.

Je comprends tout à fait que l'on puisse être contre la politique d'un maire, qu'on fasse une "opposition citoyenne" comme le dit Cybella. D'ailleurs, j'aurais été, j'imagine, la première à râler à leur place. Toutefois, je comprends moins que, par une action prétendument non-concertée, on se permette de bloquer près de 500 écus d'impôts, enrayant ainsi la machine administrative qu'est une mairie. Monsieur le juge, vous connaissez aussi bien que moi, j'imagine, les coûts d'une mairie : fonctionner sans cette somme peut-être très difficile. De plus, tâcher de faire chanter un maire est un acte des plus graves, voire répréhensibles.

Aujourd'hui, Stephane doit 68,40 écus à la mairie de Blaye. Voici le détail *dit-elle en tendant un feuillet municipal*
Stephane702 : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 3/04/1461
Stephane702 : 20,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Stephane702 : 17,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 16/04/1461

Vous noterez que, malgré une baisse des impôts effectuée par moi-même, le triste signore que voici n'a toujours pas daigné payer et m'a affirmé qu'il ne payerait pas puisqu'il a dit, je cite, que les nouveaux impôts étaient "une blague qui n'est pas à son goût".

Par égard pour la réputation et le bon fonctionnement de nos institutions, merci de m'avoir écouté.

La défense a appelé Malac à la barre.

Citation :: bonjour ,

je me présente Malac Gueu du village de Blaye, je voudrais dire devant cette honorable cour que je fais partie des personnes qui n'ont pas payer leurs impôts. mais en aucun cas nous ne refusons de les payer , mais pour bien comprendre la situation remontons au 1er mandat du sir Bailey celui ci n'avait pas régler la totalité des impôts au duché en laissant la charge a la mairesse Gantra . Et mécontent de pas être élu celui ci c'est révolté, la mairie a souffert de cette révolte car pendant tout ce temps aucunes transactions n' a été faites pour faire rentrer des écus dans notre bonne mairie . la mairesse Gantra A récupérer son siége après de long jours et jusqu'à la fin de son mandat celle ci n'avais aucunes dettes envers le duché
Depuis arriva les nouvelles élections et le sir Bailey n'a pas été élu par la majorité du village mais par une ruse (IN GAME)
Il a augmenté les impôts de 40% qui ont fait des mécontents individuels se sont fait ressentir. puis bien après nous nous sommes regroupés pour nous défendre
Le sir Watto m'a envoyé une lettre pour poster au porte parole et le sir watto les a envoyés a la cour
http://imagesia.com/proces-imp-ts_7pvl
aucune suite ne nous a été donnée
mais le sir Bailey avait bien l'intention de nous mettre devant le tribunal,une liste a était faites.
http://imagesia.com/proces-impots-bailley_7pvk
vous pouvez constater les personnes en rouge devant ce tribunal
alors je vous pose la question pourquoi pas les autres personnes ?

Regardez cette liste de personnes qui avait du retard

Alinea98 : 15,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Ambre8_0 : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Arthur22 : 4,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/03/1461
Benlord : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 25/03/1461
Cavendish10 : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Cavendish10 : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Chim_mike : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Cybella : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Cybella : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Daemon : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/03/1461
Daemon : 6,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Damjess : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Debendja. : 5,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Dreamy : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Dreamy : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Drob66 : 5,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/03/1461
Dsp : 4,00 écus (+0,48 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Duchesnay : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Fleurdecactus : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Fleurdecactus : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Gantra : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Gantra : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Gilan : 4,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/03/1461
Hadelaor : 5,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 26/03/1461
Hadelaor : 4,00 écus (+0,80 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Horobi : 5,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Jn66 : 6,00 écus (+2,28 écus de pénalité) avant le 23/02/1461
Jn66 : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Jn66 : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Karr : 5,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Kathy2 : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Kathy2 : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Lamina : 4,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 23/03/1461
Lauren : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/03/1461
Less. : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Lhyam : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Magnum. : 15,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Magnum. : 5,00 écus (+1,25 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Malac : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Malac : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Mikelange : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Miyagi : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Miyagi : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Myungi : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Nonock : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/03/1461
Padoor : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Ptitloup : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Ptitloup : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 8/02/1461
Ptitloup : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 23/02/1461
Ptitloup : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Ragnar94 : 5,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Randomxnx : 4,00 écus (+0,68 écus de pénalité) avant le 16/03/1461
Romina : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Rubis7 : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Rubis7 : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Salameche : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Salameche : 8,00 écus (+3,04 écus de pénalité) avant le 23/02/1461
Salameche : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Spinwin : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Stephane702 : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Sylles : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Watto : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Watto : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
Yordan : 5,00 écus (+0,80 écus de pénalité) avant le 17/03/1461

Tout le monde n'a pas les mêmes droits?

De plus le sergent tsk a caché et fait un faux au tribunal dans les preuves présentées a ce tribunal

Cordialement,
ThouShaltKill, Sergent de police de la ville de Blaye.

sur les lettres de conciliation a toutes les personnes mises en procès .

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le fameux cas Stephane! Le Bailey vérifia chaque instance du procès, s'occupa des faits et des preuves pour finalement se prononcer:*

Attendu que les faits s'avèrent exacts, attendu que l'accusé ment à la justice pour se défendre, attendu que l’impôt est capital pour la gestion du duché, moi, Bailey, juge de Guyenne condamne Stephane702 pour trouble à l'ordre public. Il devra s'acquitter d'une amende de 50 écus et 2 jours de prison, ainsi qu'à payer ses impôts comme le demande le procureur.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.

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