Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription

Plainte à monter.

Citation :: Expéditeur : Geoffrette
Date d'envoi : 08/08/1460 - 10:41:59
Titre : En prison !!!!

Bonjour Dame le juge !!!!

Je vous écris depuis les geôles bordelaises alors que j'avais réussi à ramper jusqu'à la cité après m'être fait agressé par un homme armé jusqu'aux dents. Vos gens m'ont emprisonné car je n'avais plus d'argent ...... Et pour cause !!!! Mon agresseur m'a détroussé !!!!

Je suis parti de Toulouse il y a quelques jours. Hier matin j'avais environ 165 écus et une trentaine de sacs de maïs .... Je fais un voyage d'agrément, pour découvrir le monde. et voilà !!!!!

Aussi, je vous demande de me libérer immédiatement .... Je travaillerai quelques jours à Bordeaux pour reprendre des forces afin de pouvoir reprendre ma route.

Je vous remercie par avance de me libérer au plus vite.

Cordialement malgré tout,

Geoffrette

Citation:
Expéditeur : Geoffrette
Date d'envoi : 08/08/1460 - 10:49:21
Titre : Plainte

re-bonjour dame !!!

J'ai oublié dans mon précédent courrier qu'évidemment, je veux porter plainte pour mon agression !!!!

Cordialement,

Geoffrette

Plainte à monter.

Citation :: Expéditeur : Geoffrette
Date d'envoi : 08/08/1460 - 10:41:59
Titre : En prison !!!!

Bonjour Dame le juge !!!!

Je vous écris depuis les geôles bordelaises alors que j'avais réussi à ramper jusqu'à la cité après m'être fait agressé par un homme armé jusqu'aux dents. Vos gens m'ont emprisonné car je n'avais plus d'argent ...... Et pour cause !!!! Mon agresseur m'a détroussé !!!!

Je suis parti de Toulouse il y a quelques jours. Hier matin j'avais environ 165 écus et une trentaine de sacs de maïs .... Je fais un voyage d'agrément, pour découvrir le monde. et voilà !!!!!

Aussi, je vous demande de me libérer immédiatement .... Je travaillerai quelques jours à Bordeaux pour reprendre des forces afin de pouvoir reprendre ma route.

Je vous remercie par avance de me libérer au plus vite.

Cordialement malgré tout,

Geoffrette

Citation:
Expéditeur : Geoffrette
Date d'envoi : 08/08/1460 - 10:49:21
Titre : Plainte

re-bonjour dame !!!

J'ai oublié dans mon précédent courrier qu'évidemment, je veux porter plainte pour mon agression !!!!

Cordialement,

Geoffrette

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Je me suis permis de fusionner les deux courriers, j'espère ne pas avoir mal fait.

Fusionner ou défusionner? Razz

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Oh vous ça va hein. N'allez pas encore m'embrouiller ! Evil or Very Mad

Je vous désembrouille? Razz

Demande d'informations complémentaires effectuées ce jour. En attente de réponse pour compléter le dossier et préparer la plainte.

Citation :: Duché de Guyenne contre Amosus

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspect: Amosus

Les faits : Dans la nuit du 7 au 8 Août, alors que la victime faisait route entre Bazas et Bordeaux , elle s'est fait agresser par un homme habillé de noir.

Description du suspect :Tout de noir vêtu avec une barbe,casque, bouclier et épée

Estimation des biens volés : 165 écus et une trentaine de sacs de maïs

Casier judiciaire :

Responsable de la Plainte : Emi4218, Prévôt de Guyenne.

Victime : Geoffrette
Témoins possibles: Non

Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

Ni preuves ni témoins. Pas de procès pour le moment.

[Elle avait envoyé un screen, je vois pas ce qu'il peut y avoir comme preuve... Et si elle voyage seule, c'est pas évident d'avoir des témoins]

Exact, c'est parce que la preuve ne figurait pas dans la plainte. De toute façon, je mets les affaires à jour pour mon successeur, par, disons, éthique, mais je ne suis pas Procureur, ayant démissionné, donc je ne peux pas laner de procès.

L'accusé est en prison, on va attendre qu'il en sorte pour l'y remettre! Very Happy

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Vous êtes magnanime ...

Toujours en prison

Il est sorti de prison et se trouve à Périgueux. J'écris au procureur.

Acte d'accusation envoyé.

Spoiler:

Citation :

Duché de Guyenne, le Dimanche 19 Août 1460
Juge : Anasthasia
Procureur : Cyrinea
Suspect : Amosus
Victime : Geoffrette

Votre Honneur,

Comparait devant vous ce jour, le Sieur Amosus, suspecté de brigandage dans la nuit du 7 au 8 Août, alors que la victime faisait route entre Bazas et Bordeaux. Dame Geoffrette, femme seule et désirant découvrir le monde et faisant preuve par là même d’un grand courage, a été agressée sauvagement et dépouillée de tous ses biens, soit, 165 écus et une trentaine de sacs de maïs.
A moitié inanimée, elle a réussi à ramper jusqu’à notre capitale bordelaise, où, sans le sous, elle a été prise pour une vagabonde et emprisonnée. Outre le vol, Messer Amosus lui a donc fait subir un préjudice moral dont elle se remet difficilement : avouez que pour une première expérience de voyage, ça se pose un peu là.

Je demande donc à ce que le suspect soit sévèrement jugé.

Bénéficiant de la présomption d’innocence, il peut bien entendu faire appel à un avocat du Dragon à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Je vous donne lecture de la missive que la victime a envoyée à notre Juge :

Citation :: Bonjour Dame le juge !!!!

Je vous écris depuis les geôles bordelaises alors que j'avais réussi à ramper jusqu'à la cité après m'être fait agressé par un homme armé jusqu'aux dents. Vos gens m'ont emprisonné car je n'avais plus d'argent ...... Et pour cause !!!! Mon agresseur m'a détroussé !!!!

Je suis parti de Toulouse il y a quelques jours. Hier matin j'avais environ 165 écus et une trentaine de sacs de maïs .... Je fais un voyage d'agrément, pour découvrir le monde. et voilà !!!!!

Aussi, je vous demande de me libérer immédiatement .... Je travaillerai quelques jours à Bordeaux pour reprendre des forces afin de pouvoir reprendre ma route.

Je vous remercie par avance de me libérer au plus vite.

Cordialement malgré tout,

Geoffrette

Par cet acte d’une grande violence physique et morale, le suspect a enfreint le Coutumier de Guyenne : livre 2, chapitre 4, article 3.

Je vous en donne également lecture :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Je vous remercie de votre attention, j’en ai terminé.

Citation :: Expéditeur : Yugan
Date d'envoi : 19/08/1460 - 13:51:55
Titre : Re: Procès: Amosus
Bonjour confrère,

Je vous réponds en ce jour pour vous annoncer la constitution et publication du procés à l'encontre de l'accusé Amosus.

J'attendrais ainsi la suite de vos envies et souhaits sur ce dossier.

Cordialement
Hugues de Leslur, procureur du Périgord & Angoumois
Fait le XIX° jour du moi d'Aoust de l'an mil quantre cent soixante à Périgueux.

Lettre envoyée à Yugan. En attente de la plaidoirie de la défense.

Sujet: Re: Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription Lun 10 Sep 2012 - 7:58

Nous ne pouvons que supposer que le procès est terminé à présent.

Sujet: Re: Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription Jeu 13 Sep 2012 - 7:21

Sans mon second réquisitoire alors, je n'ai plus eu de nouvelles, mais j'en ai avisé la duchesse.

Sujet: Re: Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription Dim 16 Sep 2012 - 9:55

Considérant que l'affaire est terminée, nous ne pouvons qu'espérer que le juge nous transmettra un verdict.

Sujet: Re: Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription Dim 16 Sep 2012 - 12:15

J'ai noté au conseil les problèmes de coopération, mais la Chancelière qui doit s'en occuper, a proposé Mircha, n'est visiblement pas encore passée au Conseil.

Sujet: Re: Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription Dim 14 Oct 2012 - 11:38

Considérant que le Traité de Coopération Judiciaire liant la Guyenne et le Périgord est déclaré invalide alors que les deux parties coopéraient jusqu'alors, pouvons-nous espérer un résultat ?

Ancêtre Messages : 618 Date d'inscription : 06/01/2010

le verdict sera cassé en appel.Et il ne peut y avoir rétroactivité qu'en faveur de l'accusé

Sujet: Re: Amosus [TOP] Brigandage- - Prescription Dim 14 Oct 2012 - 18:31

D'accord. Mais quel est le verdict ?

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