[TOP Brigandage ] Guyenne contre Allfears, Amosus et Kornar (2) - Coupables

Citation :

Duché de Guyenne contre Allfears , Amosus et Kornar .

Chef d'inculpation : TOP (brigandage)

Suspect :

• Allfears
  
• Amosus
  
• Kornar

Les faits :La nuit du 14 au 15 mai 1460, sur la route entre et Agen et Montauban un groupe de trois individus armés ont racketté Sir Alinort qui voyageait seul. La victime à tout fait pour se défendre, mais n'a pas réussi a sauver ses biens. Il a été battu, molesté et laissé pour mort au bord du chemin.

Description physique des accusés : Le premier était équipé d'une épée et d'un bouclier avec un foulard noir. Une cape et un bustier rouge, un pantalon jaune-brun et une paire de bottes noires. Des cheveux blonds coupés courts.
Le second portait la barbe assez fournie et brune. Un foulard lui aussi et des vêtements assez luxueux, dignes d'un notable, tous noirs. Armé lui aussi d'une épée et d'un bouclier.
Le troisième enfin était aussi habillé luxueusement mais en rouge et noir. Il n'avait par contre qu'une épée. Il avait des cheveux courts dont je ne peux vous dire la couleur car il portait un large chapeau.

Estimation des biens volés : 3 sacs de maïs, un fruit et 6 pains ; un bâton et une charrette et 53 écus en pièces.
Un total d'approximativement 300 écus.

Casier judiciaire : Allfears condamné pour Trahison pour tentative de révolte en octobre 1459
Kornar condamné pour TOP pour brigandage verdict rendu le 27 avril 1460

Responsable de la Plainte :
Sergent_tagghor

Victime :
Sir Alinort

Pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/821/brigands.png/

Témoins possibles :
Sir Alinort

Article de loi enfreint par l'inculpé :
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Pour rapinerie

Le 26eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Allfears
Statut : Erudit
village d'origine: Marmande
Victime : Alinort

Messire Alfears comparait aujourd’hui pour une agression perpétrée contre le sieur Alinort, avec la complicité de deux autres personnes , Amosus et Kornar. Suite à cette agression le sieur Alinort aurait été dépouillé de 3 sacs de mais , d'un fruit et 6 pains , d'une charette et d’une somme de 53 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route d'Agen à Montauban

la victime a déposée une plainte où elle nous a fourni comme pièces à convictions:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/821/brigands.png/

Messire Alfears je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
En vertu de la présomption d’innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre
A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu’aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
messire Alfeas., la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

procès lancé pour les trois

Minutes du procès Allfears :

Citation :

Acte d'accusation
Le 26eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Allfears
Statut : Erudit
village d'origine: Marmande
Victime : Alinort

Messire Allfears comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre le sieur Alinort, avec la complicité de deux autres personnes , Amosus et Kornar. Suite à cette agression le sieur Alinort aurait été dépouillé de 3 sacs de mais , d'un fruit et 6 pains , d'une charette et d�une somme de 53 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route d'Agen à Montauban

la victime a déposée une plainte où elle nous a fourni comme pièces à convictions:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/821/brigands.png/

Messire Allfears je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '

En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre
A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
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messire Allfeas., la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Citation :

L'accusation a appelé Alinort à la barre
Voici son témoignage :
Alinort vint témoigner au tribunal. Une fois entré, il salua le procureur et commença à parler :

"-Votre honneur, je suis Alinort, habitant d'Agen. La nuit du 14 au 15 mai, alors que j'étais en route pour Montauban ou je devais retrouver ma femme qui m'y attendait avant un voyage privé, je me suis retrouvé confronté à trois bandits qui voulurent me détrousser.

J'étais armé et étant un ancien soldat, je me refusais à leur laisser mes possessions. Nous avons entamé le combat mais j'ai rapidement dû me rendre et leur laisser mes biens qui ont été cités auparavant. Croyant probablement que j'étais trop intimidé pour prévenir la sénéchaussée et que j'étais inconscient, ils ont commis la faute de se nommer entre eux à la fin de notre rencontre alors que je n'avais pas encore sombré dans l'inconscience. De plus ils ne sont pas difficiles à reconnaître. Je vous affirme monseigneur qu'ici est bien présent l'un des trois brigands.

Ces personnes infestant les routes pour s'en prendre à plus faible qu'eux doivent apprendre ce qu'il en coûte que s'en prendre à la population. Que leurs crimes ne restent pas impunis.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Minutes du procès Amosus :

Citation :

procès opposant 2012-05-26, Amosus au Duché de Guyenne

Acte d'accusation
Le 26eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Amosus
Statut : Artisan
village d'origine: Marmande
Victime : Alinort

Messire Amosus comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre le sieur Alinort, avec la complicité de deux autres personnes , Allfears et Kornar. Suite à cette agression le sieur Alinort aurait été dépouillé de 3 sacs de mais , d'un fruit et 6 pains , d'une charette et d�une somme de 53 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route d'Agen à Montauban

la victime a déposée une plainte où elle nous a fourni comme pièces à convictions:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/821/brigands.png/

Messire Amosus je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '

En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre
A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

messire Amosus , la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Citation :

L'accusation a appelé Alinort à la barre
Voici son témoignage :
Alinort vint témoigner au tribunal. Une fois entré, il salua le procureur et commença à parler :

"-Votre honneur, je suis Alinort, habitant d'Agen. La nuit du 14 au 15 mai, alors que j'étais en route pour Montauban ou je devais retrouver ma femme qui m'y attendait avant un voyage privé, je me suis retrouvé confronté à trois bandits qui voulurent me détrousser.

J'étais armé et étant un ancien soldat, je me refusais à leur laisser mes possessions. Nous avons entamé le combat mais j'ai rapidement dû me rendre et leur laisser mes biens qui ont été cités auparavant. Croyant probablement que j'étais trop intimidé pour prévenir la sénéchaussée et que j'étais inconscient, ils ont commis la faute de se nommer entre eux à la fin de notre rencontre alors que je n'avais pas encore sombré dans l'inconscience. De plus ils ne sont pas difficiles à reconnaître. Je vous affirme monseigneur qu'ici est bien présent l'un des trois brigands.

Ces personnes infestant les routes pour s'en prendre à plus faible qu'eux doivent apprendre ce qu'il en coûte que s'en prendre à la population. Que leurs crimes ne restent pas impunis.

Merci de m'avoir écouté."

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Minutes du procès Kornar :

Citation :

Acte d'accusation
Le 26eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Kornar
Statut : artisan
village d'origine: Marmande
Victime : Alinort

Messire Alfears comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre le sieur Alinort, avec la complicité de deux autres personnes , Amosus et Alfears. Suite à cette agression le sieur Alinort aurait été dépouillé de 3 sacs de mais , d'un fruit et 6 pains , d'une charette et d�une somme de 53 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route d'Agen à Montauban

la victime a déposée une plainte où elle nous a fourni comme pièces à convictions:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/821/brigands.png/

Messire kornar je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre
A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
messire Kornar, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Citation :

L'accusation a appelé Alinort à la barre
Voici son témoignage :
Alinort vint témoigner au tribunal. Une fois entré, il salua le procureur et commença à parler :

"-Votre honneur, je suis Alinort, habitant d'Agen. La nuit du 14 au 15 mai, alors que j'étais en route pour Montauban ou je devais retrouver ma femme qui m'y attendait avant un voyage privé, je me suis retrouvé confronté à trois bandits qui voulurent me détrousser.

J'étais armé et étant un ancien soldat, je me refusais à leur laisser mes possessions. Nous avons entamé le combat mais j'ai rapidement dû me rendre et leur laisser mes biens qui ont été cités auparavant. Croyant probablement que j'étais trop intimidé pour prévenir la sénéchaussée et que j'étais inconscient, ils ont commis la faute de se nommer entre eux à la fin de notre rencontre alors que je n'avais pas encore sombré dans l'inconscience. De plus ils ne sont pas difficiles à reconnaître. Je vous affirme monseigneur qu'ici est bien présent l'un des trois brigands.

Ces personnes infestant les routes pour s'en prendre à plus faible qu'eux doivent apprendre ce qu'il en coûte que s'en prendre à la population. Que leurs crimes ne restent pas impunis.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mise à jour des minutes des trois procès, la parole est au procureur.

Pas de prévenu présent, le réquisitoire allait être court se dit Philipus


Bien les faits reprochés ne sont donc pas contredits par l'accusé ni par ses complices.Il en est de même du témoignage de la victime
Non seulement l'acte de brigandage est ignoble en soi, mais en plus ils s'y sont mis à trois !

3 jours de prison me semblent un minimum, ainsi qu'une amende

Merci de m'avoir écouté

Philipus alla donc dans une autre salle répéter le même discours envers un des complices de la lâche agression

Suite des minutes du procès Kornar

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Pas de prévenu présent, le réquisitoire allait être court se dit Philipus

Bien les faits reprochés ne sont donc pas contredits par l'accusé ni par ses complices.Il en est de même du témoignage de la victime
Non seulement l'acte de brigandage est ignoble en soi, mais en plus ils s'y sont mis à trois !

3 jours de prison me semblent un minimum, ainsi qu'une amende

Merci de m'avoir écouté

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant Messire Kornar au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint. De plus, vous ne vous êtes pas déplacé jusqu'au tribunal pour vous expliquer, ce qui prouve, soit que vous ne regrettez pas, soit que vous vous moquer de votre sort, soit tout simplement que vous êtes impoli.

En conséquence, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, reconnais en ce seizième jour de juin 1460, Messire Kornar coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à cinq jours de prison - un jour de plus que vos compagnons, en remplacement de l'amende que vous ne pouvez à priori pas payer.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Suite des minutes du procès Amosus.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Pas de prévenu présent, le réquisitoire allait être court se dit Philipus

Bien les faits reprochés ne sont donc pas contredits par l'accusé ni par ses complices.Il en est de même du témoignage de la victime
Non seulement l'acte de brigandage est ignoble en soi, mais en plus ils s'y sont mis à trois !

3 jours de prison me semblent un minimum, ainsi qu'une amende

Merci de m'avoir écouté

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant Messire Amosus au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint. De plus, vous ne vous êtes pas déplacé jusqu'au tribunal pour vous expliquer, ce qui prouve, soit que vous ne regrettez pas, soit que vous vous moquer de votre sort, soit tout simplement que vous êtes impoli.

En conséquence, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, reconnais en ce seizième jour de juin 1460, Messire Amosus coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à trois jours de prison et à 50 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

Suite des minutes du procès Allfears.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Pas de prévenu présent, le réquisitoire allait être court se dit Philipus

Bien les faits reprochés ne sont donc pas contredits par l'accusé ni par ses complices.Il en est de même du témoignage de la victime
Non seulement l'acte de brigandage est ignoble en soi, mais en plus ils s'y sont mis à trois !

3 jours de prison me semblent un minimum, ainsi qu'une amende

Merci de m'avoir écouté

Philipus alla donc dans une autre salle répéter le même discours envers un des complices de la lâche agression

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant Messire Allfears au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint. De plus, vous ne vous êtes pas déplacé jusqu'au tribunal pour vous expliquer, ce qui prouve, soit que vous ne regrettez pas, soit que vous vous moquer de votre sort, soit tout simplement que vous êtes impoli.

En conséquence, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, reconnais en ce seizième jour de juin 1460, Messire Allfears coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à trois jours de prison et à 50 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

J'archive.