Allfears, Amosus et Kornar - [TOP Brigandage] Dossier incomplet

Citation :

Duché de Guyenne contre Allfears, Amosus et Kornar

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspects :

• Allfears
  
• Amosus
  
• Kornar

Les faits : Dans la nuit du 11 au 12 mai 1460, entre Agen et Lectoure (Comté d'Armagnac et de Comminges), les suspects ont molesté et brigandé dame Katia., habitante d'Agen qui souhaite porter plainte.
Description des suspects : Les hommes sont richement habillés. L’un porte un gilet rouge des braies jaunis, un foulard, des bottes et une ceinture noir. Cet homme comme les deux autres n’ont pas hésités s’attaquer à une pauvre femme sans défense, munis d’épées et de boucliers. Le second vêtu de noir corbeau de la tête aux pieds. Il a une épaisse barbe noire. Le troisième un grand manteau rouge et un chapeau noir mais pas de bouclier.


Estimation des biens volés : autour de 63 écus, toutes ses économies.

Casier judiciaire : Allfears condamné pour Trahison pour tentative de révolte en octobre 1459
Kornar condamné pour TOP pour brigandage verdict rendu le 27 avril 1460

Responsable de la Plainte : Aradiia, Prévôt


Victimes : Katia.


Pièces à conviction :

Citation :

12-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Allfears de Amosus et de Kornar .

Témoins possibles : Katia.

Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

Courrier à la victime pour un complément d'élément.

Citation :

Bonjour Dame

J'ai bien reçu votre courrier et j'ai déposé la plainte au tribunal.
Je vous demanderais si vous pouvez me faire parvenir un tableau (screen) de votre triste évènement, s'il vous plait afin de compléter le dossier.

Bien à vous.

Fait à Bordeaux le 14 mai 1460
Aradiia de La Duranxie
Prévôt des maréchaux de Guyenne

Les trois suspects sont toujours introuvables.

oki

Je préviens dès qu'ils sont de retour à Marmande.

relancer Emi

Le 26eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Allfears
Statut : Erudit
village d'origine: Marmande
Victime : katia.

Messire Alfears comparait aujourd’hui pour une agression perpétrée contre dame katia. , dans la nuit du 11 au 12 mai 1460 , avec la complicité de deux autres personnes , Amosus et Kornar. Suite à cette agression dame Katia aurait été dépouillée d’une somme de 53 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route d'Agen à Lectoure

la victime a déposée une plainte où elle a fourni comme pièces à conviction:
12-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Allfears de Amosus et de Kornar

Messire Alfears je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
En vertu de la présomption d’innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre
A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu’aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
messire Alfeas., la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

procès difficilement viable s'il n'y a pas le témoignage de l'agressé

Pas de procès pour le moment.

Considère-t-on que ce dossier doit fusionner avec les procès qui sont terminés ?
Si ce n'est pas le cas : Aucun procès pour le moment.

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