Allfears et Kornar - [TOP] - Doublon - Sans suites

Citation :

Expéditeur : Elsamarie
Date d'envoi : 04/08/1460 - 22:39:56
Titre : bonjour à vous

Si joint le dossier de plainte reçue par le lieutenant de Castillon

Citation :

Prise de plainte le 04 aout 1460
par Stelliem au poste de police de Castillon

Plaignant : dame Bellisendre
Fait : brigandage entre Bordeaux et Castillon

A ma question : Pouvez vous me raconter tout ce dont vous vous souvenez dame ?
Voici sa réponse :
Nous étions trois, et nous retrouvons que deux... Et mon frère et moi ne sommes pas assez forts pour faire face à des brigands... Maintenant mon protecteur est à Bordeaux, nous là, ces maudits brigands au milieu. Oh , ils m'ont frappé oui, vu que je ne voulais rien céder. Après, c'est tout noir. Je me suis réveillée au bord de la route, la besace et la bourse vides... Et Dicelo n'est pas là... Et on a continué jusqu'ici
Mais je puis vous les décrire, bien que je me serais bien passée de retenir cela.... Oublier leurs sales têtes, c'est tout ce que j'espère..




A ma question suivante : Merci cela nous sera très utile pour les confondre. Pouvez vous me dire ce qu'ils vous ont pris... des ecus ? des objets ? Et aussi le plus important, votre nom et le nom des personnes qui vous accompagne. Il faudra aussi qu'ils temoignent si possible.

Voici sa réponse :
- Oh oui... Mon nom, je ne me suis même pas présentée, je suis confuse... Je suis Bellisendre, de Sainte Ménéhould en Champagne, et mon frère, Mortecorne, de Mimizan, m'accompagne. Nous sommes sensés être trois.. mais vous l'avez compris, ça...
- Nous voyageons léger heureusement. Nous nous sommes fait voler des écus, une cinquantaine à nous deux, et des vivres pour 5 jours chacun. Nous ne sommes pas riches, c'est énorme pour nous, cette perte.

Stell lui donne en esperant que cela pourra suffire pour lancer une rechercher et un proces contre ces deux hommes.

Spoiler:

Je me tiens à votre disposition si voous avez besoin de plus de renseignements

Amitiés

Elsamarie

Kornar est à Marmande ce jour

Il faut donc monter le dossier de plainte.

C'en est pas un ça ?

Citation :

Duché de Guyenne contre Kornar

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspect: Kornar


Les faits : Dans la nuit du 3 au 4 Août, alors que la victime faisait route entre Bordeaux et Castillon, elle s'est fait agresser par un groupe de deux hommes, dont le suspect.

Description du suspect : Mantel rouge, chapeau, chemise et chausses noirs. Une épée.

Estimation des biens volés : 50 écus, de quoi manger pendant 5 jours à deux.

Casier judiciaire :


Responsable de la Plainte : Emi4218, Prévôt de Guyenne.


Victime : Bellisendre
Témoins possibles: Son frère, Mortecorne qui s'est fait bringander aussi.

Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

Kornar est déjà sous le coup d'un procès en cours.
Allfears est à Marmande.

Il est sorti de retraite, je prépare l'acte d'accusation.

Citation :

Le 16 Août de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Cyrinea R.
Juge : Anasthasia

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Allfears


"Votre Honneur, Donà Anasthasia
Messieurs de la Cour.

Comparait devant ce tribunal, ce jour de l'an de Grâce Jeudi 16 Août 1460, Messer Allfears, pour trouble à l'ordre public et plus précisément acte de brigandage à l'encontre de Donà Bellisendre.

Ces faits hautement condamnables se sont produits dans la nuit du 3 au 4 Août, sur la route entre Castillon et Bordeaux.

L'accusé à sauvagement agressé Donà Bellisendre, à l'aide d'un complice, la victime sus citée qui voyageait avec son frère, Messer Mortecorne.

Sauvagement car, à eux deux, ils ne purent triompher des ces brigands qui ont frappé, pillé, laissant cette peuvre femme à moitié inconsciente au bord du chemin, dépouillée de tous ses biens, soit une cinquantaine d'écus, et des vivres pour une durée de cinq jours à peine, cela constituant toute leur richesse.

Le prévenu, en se livrant à ce méfait, a enfreint allègrement notre Grand Coutumier, et plus précisément le livre 2, chapitre 4, article 3: "

************************************************************
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
************************************************************

La description de l'accusé par la victime a permis de l'identifier: grand blond avec des bottes noires, braies jaunes, gilet et cape rouge ainsi qu'un foulard de la même couleur sur la tête. Il s'agit donc bien de Messer Allfears. "

Se tournant vers l'accusé.

" Messer, vous pouvez, pour votre défense, contacter un avocat du Dragon à cette adresse:"

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http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
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Se tournant à nouveau vers la Cour.

"Voici les preuves dont nous disposons pour établir la culpabilité de Messer Allfears:"
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04/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Allfears et de Kornar
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"Nous appellerons en sus à la barre les témoins suivants: Messer Mortecorne, ainsi que Donà Elsamarie, qui pourra faire état de sa correspondance avec la victime en tant que Sergent de Police responsable de la plainte"

Votre Honneur, j'en ai terminé.

Que fait-on pour cette récidive, sachant que le premier procès a valu un acquittement pour Kornar ?

Je comprends. Sauf que dans les faits ( IG ) il est déclaré relaxé.
Ce qu'il aurait fallu c'est le déclarer coupable IG avec une amende de 1 écu symbolique à payer. Mais ce n'est pas bien grave, quelque chose me dit que nous risquons de le revoir à l'avenir.

Sauf qu'il est relaxé. En cour d'appel un avocat pourrait contester le verdict pendant des heures, d'autant plus qu'il n'est pas explicitement formulé que Kornar est coupable. D'où le compromis de l'écu symbolique que trouvent souvent les juges dans ce genre de cas.

J'entends bien, mais le droit ne serait malheureusement pas de votre côté. Est-ce que cet autre brigandage sera traîté ou je peux l'archiver ?

Mon avis n'est que mon avis, mais je suis POUR.

Problème : Manifestement nos deux amis sont en état d'indisponibilité pour une quarantaine de jours encore. Les condamner à de la prison durant cet intervalle serait probablement trop sévère.

Deux possibilités donc : Soit lancer le procès maintenant et prendre le temps qu'il faut pour que le verdict soit rendu d'ici quarante jours, soit lancer le procès d'ici un petit mois.
Je vous laisse juges.

Les deux sont évidemment toujours à Marmande. A savoir si nous voulons que la coopération avec le Périgord ne fonctionne que dans un sens.

L'avantage c'est que comme il y a eu récidive, deux nouveaux procès pourront être lancés.

Si pas d'objection j'archive ce soir.

Archivé.