Rebel38 - [TOP brigandage]- Prescription

Citation :

Duché de Guyenne contre Rebel38

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspect: Rebel38


Les faits : Dans la nuit du 7 au 8 Juillet, alors que la victime faisait route entre Bordeaux et Castillon, elle s'est fait agresser par trois hommes et dépouiller de ses biens. Elle a pu entendre l’un d’eux en nommer un par son nom : Rebel38. Ils étaient trois, ils l’ont attaquée en sautant derrière un buisson. Ils l’frappée à la tête et elle perdu connaissance : une belle bosse, des bleus, et une plaie qui guérira fort heureusement furent tout ce qu’il lui a laissé.

Description du suspect : Le 1er était grand 1m85 1m90 et devait peser un bon 90kg. Il semblait bien musclé, il avait des cheveux courts noirs. Il était vétu tout de noir et portait une épée, il avait un accent du sud.
Le second lui ressemblait, mais il avait le bas de ses vêtements rouges et un baton.
Le 3eme était très bien habillé, il avait meme un chapeau avec une plume, une épée et un bouclier. Je n'ai pas bien vu son visage a cause de son couvre chef.

Estimation des biens volés :
1 petite echelle, 30 écus, 2 pains et 1 maïs
Casier judiciaire : Rebel38 21/11/1459 T.O.P. brigandage en Artois.


Responsable de la Plainte : Cyrinea Rondot, Prévôt de Guyenne.


Victime : Mizuki
Témoins possibles: Leandredecastelcerf

Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

la victime peut elle témoigner? Pourquoi Léandre serait il témoin? voyageait il avec la victime ?

Léandre voyageait avec la victime et a été brigandé aussi. Je lui ai écrit, j'attends sa réponse.

Citation :

bonjour Dame prevot

Je suis d"accord pour témoigner. Néanmoins faisant partie de l'équipage du navire de la reyne, nous n'allons pas rester à quai indéfiniement, il serait donc bien que le proces ait lieu rapideement.
Cordialement

Mizuki

Le 13 juillet de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Rebel38
Victime : Mizuki

Messire Rebel38 comparait aujourd’hui pour une agression perpétrée contre mizuki dans la nuit du 7 au 8 juillet 1460,puis avec deux complices non identifiés, sur la route menant de Bordeaux à Castillon. Suite à cette agression Mizuki aurait été dépouillé d'une petite échelle , 1 sac de mais , 2 pains et 30 écus

Le suspect a été identifiée par sa victime, qui est prête a venir au tribunal témoigner.

Messire Rebel38 je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
'
En vertu de la présomption d’innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu’aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
Messire Rebel38 la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

le suspect est introuvable

Pas de procès pour le moment.

Aperçu à Toulouse ce jour.

ICI
( dernier post )

Donc, en fait, la salle des lois et des décrets n'est pas du tout à jour. C'est ça ?

A peu de choses près elle l'est. Le nouveau traité avec Toulouse est récent - 26 Avril 1460. Je m'en souviens car j'étais allé à Toulouse en personne vers Février pour mettre au point cette coopération. La duqueseta Elianor s'est ensuite occupé de tout, et Mircha a pu la signer.
Si tu veux, je peux mettre à jour la salle des lois et décrets - dont je me suis toujours servi d'ailleurs. A moins que tu souhaites le faire toi-même.

Oui ! Notre Prévôt excelle dans cette langue.

No respuesta.

Ils vous ont pas respecté ?

Toujours introuvable.

Ils ne m'ont pas répondou. On classouille?

Vous êtes la championne du classouillage Normalement, c'est au 11 Octobre ^^

Bon, on attend Octobre.

Sourit.


Suspect toujours introuvable, je transfère au bureau des traques.

Suspect introuvable et en prison.

Localisé à Toulouse aujourd'hui, et sorti de prison.
Mise en procès possible.