Canalim [TOP - Brigandage] - prescription

Duché de Guyenne contre Canalim

Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public

Suspect :

• Canalim

Les faits : En compagnie d'Emilie, ce coquin s'est adonné au brigandage sur les terres de Guyenne, dans la nuit 5 au 6 octobre 1459 sur la route menant Cahors à Sarlat.

Casier judiciaire : Vierge

Responsable de la Plainte : Salveo, vice prévôt général

Victime : Bretsinclair

Pièces à conviction :

Citation :

Expéditeur : Cerise de Bonnemaison Comtesse de Lanquais
Date d'envoi : 07/10/2011 - 07:01:21
Titre : Brigandage en Guyenne

De Nous Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Lieutenante et Douanière de Sarlat... etc...

A Vous, Sieur Koyote, Prévôt de Guyenne.


Salutations.

Par la présente je vous informe qu'on m'a avertie que des individus peu
recommandable avaient fait halte sur le chemin entre nos deux Terres,
plus précisément, entre Sarlat et Cahors.

Sachant que cette route n'est point de nostre Comté, je ne peux faire lancer des poursuites judiciaires à leur encontre.

Pourriez vous de vostre côté faire le nécessaire pour que les personnes blessées obtiennent justice.

La Première personne se nomme Bretsinclair, habitant de notre Comté, attaqué par deux individus.
La deuxième personne est une Dame en voyage, elle se nomme Danaey.


Merci de m'avoir lue, et de faire ce que vous pourrez pour les aider.
Dans l'attente de votre suite, la bonne journée à vous.

Respectueusement

Cerise de Bonnemaison
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté
Lieutenante & douanière de Sarlat.

Faict en Sarlat,
Le 7ème jour du moys Octobre mil quatre cent cinquante neuf

Citation :

Expéditeur : Bretsinclair
Date d'envoi : 07/10/2011 - 09:30:14
Titre : racket
bonjour,

je viens de la part de Cerise pour vous faire part de mon racket : mon nom est Bretsinclair

ce fut dans la nuit du 6 octobre sur le noeud entre cahors et sarlat , deux individus

un homme portant un bandeau noir et col noir avec une rose rouge dessus ,
il portait une chemise et des bottes blanches ainsi que des braies
noires, portant une épée et bouclier.

l'autre , une femme bottes et bas marrons et un bustier jaune et chemise marron portant une épée et bouclier.

ils m'ont derobé 175 ecus , 33 sacs de farine et 7 sacs de blé et un mais .

je vouys remercie de faire le necessaire.

amicalement

Bret

.

Nos services, d'après la description confirment l'identité des agresseurs.


Témoins possibles :Danaey

Article de loi enfreint par l'inculpé :

Article 3, chapitre IV, livre II du Grand Coutumier de Guyenne

Citation :

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Le suspect n'est plus en guyenne et se trouve en périgord.
La victime a voyagé avec Danaey, j'attends une lettre pouvant nous informer si sa compagne de voyage a vu quelque chose.
La victime n'est pas recensée en guyenne, son seul témoingnage est donc la lettre.

Citation :

Expéditeur : Danaey du Pays des Songes
Date d'envoi : 19/10/2011 - 09:09:49
Titre : Re: Brigandage
Bonjour Messire Salveo

Merci Messire de bien vouloir vous occuper de cette affaire de brigandage.

Je ne connaîs pas Messire Bretsinclair, j'en ai entendu parler lors de mon bref séjour à Sarlat
et j'ai appris qu'il avait également été racketté la même nuit que moi.

Je voyageais seule Messire Salveo, je l'ai signalé dans le témoignage que j'ai adressé à Messire Koyote, prévôt de Guyenne.

Cordialement
Danaey

J'étais à Montaubanet n'ai malheureusement pas pu me rendre au palais de Justice avant aujourd'hui d'où mon délai de réponse. Le suspect est malheureusement introuvable en Guyenne...

D'après nos renseignements, il serait à Bergerac.
Depuis la paix signé avec le Périgord, nous bénéficions d'un traité de coop je crois ?

Comme pour Emilie, la paix est signé mais la coopération judiciaire ne l'est pas encore...