Tord_fer [TOP - Brigandage] - prescription

Duché de Guyenne contre Tord_fer

Chef d'inculpation :Trouble à l'ordre public
Suspect :

• Tord_fer

Les faits : Ce coquin s'est amusé,en comapgnie de Cistude, Moineau et Hel_haevn., à brigander sur les terres de Guyenne, sur la route menant Bazas à Labrit, dans la nuit du 28 au 29 août 1459.

Casier judiciaire : Vierge.

Responsable de la Plainte : Salveo, vice prévôt général.

Victime : Aleida_

Pièces à conviction :

Courrier envoyé au lieutenant :

Citation :

29-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cistude de Tord_fer de Moineau et de Hel_haevn. .)

Citation :

Expéditeur : Aleida_
Date d'envoi : 30/09/2011 - 16:57:13
Titre : racket
Bien le bonjour,
je viens d'etre rackettée dans la nuit en arrivant chez vous.

dites moi ce que je peux faire sachant que je n'ai plus rien et que j'ai faim.

D'avance merci.

Citation :

Expéditeur : Aleida_
Date d'envoi : 04/10/2011 - 22:27:45
Titre : Re: Re: racket

bonsoir,

j'ai eu quelques maux, mais je vais mieux.

Pour tout vous dire, j'ai reconnu une gnome habillée de vert et de
dentelles, a mauvais caractère, le poing vengeur et la langue exécrable ;
un homme de taille moyenne, trapu et robuste, dans la force de l'age, épée et bouclier, un bandeau dans les cheveux,
un autre qui semblait plus bete que les autres avec une épée et un
bouclier, un chapeau, et une femme brune de petite vertu avec une hache.

Mon trajet était de Labrit à chez vous, et ils m'ont dérobés une
cinquantaine d'ecus, de la nourriture quelques pains et mais.


Voilà, je suis en ville pour quelques temps, je me suis installé dans
une petite cabane pres des contreforts de la citadelle.

Reçu par moi même :

Citation :

Expéditeur : Aleida_
Date d'envoi : 05/10/2011 - 22:59:34
Titre : Re: Brigandage

Bonsoir,

c'est plaisant de voir que la justice avance dans ce comté.

Non désolé, je suis en pleine migration vers le nord, je erre sur les routes, généralement seule.

Désolé.

Témoins possibles :La victime, le lieutenant Ptitoine48 ou moi même. Les témoins de l'agression sont par contre inexistants.

Article de loi enfreint par l'inculpé :

Citation :

Chapitre IV - Des chefs d'inculpation

Article 3
Le
Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout
comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la
communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
-
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un
verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la
prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

L'accusé n'est pas en guyenne et la coop semble inenvisageable.