[T.O.P] Pepin->Coupable

Acte d'accusation

Citation :: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Pépin]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 10 janvier 1462
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane28
Crime : Tentative de Révolte non autorisée
Victime : Cissou en tant que Mairesse de Cahors
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/pepin10.jpg (Pépin- niveau 2)
Témoins : Esteban__

*** Deuxième révolte pour Cahors en quelques jours. La proc se demandait ce qui pouvait bien se passer là-bas. Elle posa son dossier avant de saluer la cour et de débuter l'audience. Elle étira un sourire chaleureux à la juge en inclina sa petite noire alourdie de tresse. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de s'être révolté contre la mairie de Cahors. Révolte qui fut heureusement matée.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

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Au cours de la nuit du 9 au 10 janvier 1462, une tentative de révolte contre la mairie de Cahors a eu lieu. Les groupes de garde, miliciens et maréchal ont pu mater les révoltés. Le milicien Esteban__ a reconnu l'un d'entre eux et nous a fourni sa description.

[10/01/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Pepin parmi les assaillants. ]

Cheveux châtains, coupés courts avec une raie, visage anguleux, nez fin, sourcils épais et marqués, bouche épaisse, yeux sombres, chemise bleue, braies et bottes noires, équipé d'une épée et d'un bouclier.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** faisant circuler l’œuvre ***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/pepin10.jpg

Il s'agit bien là de notre accusé !

Nous appellerons Esteban__ à témoigner.

Je précise que ce dernier a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *** Et là encore, le témoin était parti ce qui n'inaugurait rien de bon pour la procureure ***

Madame le juge,

Il s'agit encore de l'une de ses révoltes mystérieuses dont on ignore la raison. Pillage ? Vengeance ? État d'ébriété ? Contestation ? Visiblement, nous n'en saurons rien puisque l'accusé n'a pas daigné s'exprimer.

Quoiqu'il en soit, Ser Pépin est tombé sur un os cette nuit là puisqu'il a été formellement reconnu mr un milicien.
Ce milicien, Esteban__ ne pourra venir témoigner car il a quitté la Guyenne depuis.
Je vous laisse en guise de témoignage le rapport qu'il a remis à Madame le maire.

« Expéditeur : Esteban__
Date d'envoi : 10/01/1462 - 12:12:32
Titre : Re: Rapport milice
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Korni, un groupe composé de Clealan de Breegs de Robiin. de Juana et de Alizee, un groupe composé de Ivoire et de Leonne, Mathild.e, Mario4, Biancaa, un groupe composé de Micheldecarcassonne de Seki_ et de _axel, Chamane, et l'armée "Les Rôdeurs de Clichy" dirigée par Sancte.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Athanasios de Mickaellas de Sashah et de Mrx.
*********************
10/01/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Pepin parmi les assaillants. »

Considérant le rapport du milicien Esteban__ dans lequel il reconnaît avoir vu notre accusé participer à la révolte.

Considérant l'absence de l'accusé.

Madame le Juge, je vous demande de bien vouloir le reconnaître coupable et de le condamner à 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,

Attendu de la gravité des faits qui vous sont reproché, tantative de révolte à l'encontre de Cahors.

Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 3 fevrier 1462 vous condamne à 3 jours de prison ferme.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

» [T.O.P] Eustache_le_moine->Coupable
» [T.O.P] Maxinerr-Coupable
» [T.O.P] Hydeuzem->Coupable
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