[T.O.P] Hydeuzem->Coupable

Acte d'accusation

Citation :: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Hydeuzem ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 09 janvier 1462
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie_du_Lourdou
Crime : Révolte non autorisée
Victime : Cissou en tant que Mairesse de Cahors
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/hydeuz10.jpg (Hydeuzem - niveau 1)
Témoins : Esteban_

*** RP ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de s'être révolté contre la mairie de Cahors.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Au cours de la nuit du 4 au 5 Janvier 1462, une tentative de révolte contre la mairie de Cahors a eu lieu. Les groupes de garde, milicien et maréchal ont pu mater les révoltés. Le milicien Estéban__ a reconnu l'un d'entre eux et nous a fourni sa description.

[05/01/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hydeuzem parmi les assaillants. ]

Blond, les cheveux courts, la mâchoire carrée, le nez plat, les sourcils foncés, les yeux sombres, à haut en haillons, des braies brunes, il portait une épée et des bottes noires.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** faisant circuler l’œuvre ***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/hydeuz10.jpg

Il s'agit bien là de notre accusé !

Nous appellerons Esteban_ et la mairesse Cissou à témoigner.

Je précise que ce dernier a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *** La procureure était un peu embêtée puisque son principal témoin avait quitté la Guyenne entre-temps. Aussi, elle devra faire sans. ***

Madame le juge,

Dans un premier temps, je vous demanderai de bien vouloir requalifier le chef d'inculpation en « Trahison » puisqu'il s'avère que l'accusé est un sujet Guyennois.

Ensuite, je trouve fort d'hommage que l'accusé ne soit pas venu témoigner. Que sait-on des raisons qui l'ont poussé à se révolté ? Rien ! On sait juste qu'il s'st révolté car ce dernier à été aperçu par un de nos miliciens.

Hélas ce milicien Esteban__ ne pourra venir témoigner car il a quitté la Guyenne depuis.
Je vous laisse en guise de témoignage le rapport qu'il a remis à Madame le maire.

« Expéditeur : Esteban__
Date d'envoi : 05/01/1462 - 10:04:21
Titre : rapport milice

voilà le rapport de la nuit...

05/01/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hydeuzem parmi les assaillants. »

Madame le Juge, je vous demande de bien vouloir reconnaître coupable l’accusé et de le condamner à 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cissou à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* Cissou s'avança à la barre pour témoigner de ce qu'elle avait pu voir lors de cette nuit de révolte *

Votre honneur...
Ce soir là je suis restée plus longtemps que prévu dans mon bureau afin de peaufiner quelques papiers qui m'étaient nécessaires. Je voyais les miliciens faire leurs travail de ronde comme chaque soir, lorsque le calme fut brisé par des hurlements et des croisements d'épées juste devant la porte de la mairie.
Je me suis empressée de les rejoindre mais avant même d'avoir le temps de passer la porte de mon bureau, un homme blond tenant une épée dans sa main droite m'a bloqué la seule issue me tenant prisonnière dans mon propre bureau. Ma bougie encore allumée sur un des meubles de la pièce, m'a permis de voir ses braies marron et ses bottes noires couvertes de boues lorsqu'il s'est approché de moi.
A ce moment là, messire Esteban est arrivé à son tour dans mon bureau se servant de la surprise pour envoyer rapidement l'agresseur à l'extérieur de la mairie. Lui et ses compagnons sont partis en courant aussi rapidement qu'ils n'étaient arrivés.

Voilà ce qui s'est passé cette nuit là.

* Cissou s'inclina respectueusement devant le Juge et se retira de la barre pour regagner sa place, attendant la fin du procès *

Le jugement a été rendu

Citation :: Énoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,

Attendu de la gravité des faits qui vous sont reproché, tantative de révolte à l'encontre de Cahors.

Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 3 fevrier 1462 vous condamne à 3 jours de prison ferme.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

» [T.O.P] Eustache_le_moine->Coupable
» [T.O.P] Kandinski-Coupable
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