[T.O.P] Thylia->Coupable

Sujet: [T.O.P] Thylia->Coupable Sam 18 Jan 2014 - 13:01

Acte d'accusation

Citation :: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Thylia ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou
Crime : Racket sans violence , le 21 décembre 1461, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Fabullus
Accusée : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/thylia10.jpg (Thylia - Niveau 1 - Argent : 801,43 écus )
Trois complices.

*** Fin de la journée d'audience, la proc terminait par l'inculpation de la jeune femme. comme à chaque procès, elle était curieuse d'entendre la défense des accusés. Après tout, la méprise était toujours possible. Lorsque son nom résonna dans la pièce, elle rassembla le velours noirs de sa toilette pour se rendre à la barre. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme *** désignant Thylia du menton *** qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Ser Fabullus

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Le 21 décembre 1461, Fabullus se rendait donc à Clermont pour visiter sa filleule, Orilys, et pour aider les villageois qui manquent de denrées. Alors qu'il cheminait seul sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue, s'est fait dépouiller de tous ses biens par quatre personnes, soit :

- un peu plus de 2000 écus
- 40 miches de pain
- 81 sacs de mais
- 8 morceaux de viande
- 8 poissons
- 4 légumes
- 1 dinde de noël
- 2 timbales de vin chaud
- une charrette.

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs.

" Les individus étaient munis pour 3 d entre eux d'une épée et d'un bouclier et le 4eme avait un bâton , je n ai subit aucun dommage corporel […] Le premier de mes agresseurs était un homme aux cheveux noirs vêtu d'une chemise blanche de braies et bottes noires. Il portait une épée et un bouclier. Le second homme semblait avoir une vingtaine d'années tout au plus, il avait les cheveux foncés et portait une chemise blanche ainsi qu'un chapeau, des braies, une ceinture, des bas et des chausses marrons. Il avait une épée, un bouclier et une lanterne. Le troisième était une jeune femme d'a peine 20 ans vêtue d'une toque , un bustier , des braies , des bas , des bottes , une cape , le tout noir ainsi qu'une étole et une corde blanche. Elle avait les cheveux noirs tombants au dessus de ses épaules. Elle m'a attaqué avec une épée et un bouclier."

*** la procureur montre à nouveau l'accusée puis reprend ***

" Le dernier était un homme brun. vêtu de bottes, braies, chemise, mantel, et ceinture noirs. Il me semble avoir entendu qu'il parlait avec un accent germanique. Il avait un bâton."

La description a permis de dresser un portrait et à l'agent de la prévôté de faire interpeller l'accusée.

*** le portrait circula ***

https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/thylia10.jpg

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

La victime sera appelée à témoigner.

Je laisse la parole à l'accusée !

[HRP ]
( 22/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Eustache_le_moine de Thylia et de Ulderic .)
[/hrp]

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Le silence de l'accusé n'est qu'aveu de culpabilité.
La victime n'étant plus en Guyenne, elle nous a fait parvenir son témoignage par écrit et il vient de vous être lu par notre prévôt.

Je vous demande donc de reconnaître l'accusée coupable de brigandage et de la condamner à trois jours de prison et à une amende qui lui fera passer le goût de recommencer.

Merci de m'avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Pour ses derniers jours à la prévôté, Marie devait de nouveau témoigner au tribunal, la victime ne pouvant venir d'elle même. Elle se présenta donc à la barre, vêtue de son uniforme de Prévôt par dessus lequel, elle avait passé sa cape et son col afin de se préserver du froid. Elle salua le procureur et le juge.

Bonjorn Votre honneur, Donà Procureur, je représente Messire Fabullus qui se trouve dans l'impossibilité de venir témoigner icelieu. Je vais vous lire son témoignage.

Marie déroula le parchemin et en fit la lecture.

Je viens par cette missive témoigner de mon agression qui a eu lieu dans la nuit du 21 au 22 décembre 1461 sur la route entre Cahors et Villefranche sur rouergue.
Rejoignant seul la ville de Clermont afin de visiter ma filleule Orilys et apportant quelques matières premières leur faisant cruellement défaut, j'ai croisé en chemin les quatre brigands. Ces derniers n'ont pu m'affliger de dommages corporels mais m'ont pris tout ce que je possédais:
un peu plus de 2000 écus( je souhaitais m'installer quelques temps sur Clermont et y investir dans un pied à terre), 40 miches de pain, 81 mais, 4 viandes, 4 poissons, 8 légumes, 1 dinde de Noel, 2 timbales de vin chaud et ma charrette.
Je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin de plus amples renseignements.
Cordialement,
Messire Fabullus.

Marie roula le parchemin et le rangea puis prit de nouveau la parole.

Voilà c'était le témoignage de la victime. Je vous remercie de m'avoir écouté.

Marie salua la cour et se retira.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Ombres s’avança pour lire le verdict que lui avait remis Jeroen le régent de Guyenne.*

Accusée Thylia levez vous.

Je vais faire lecture du verdict vous concernant dans l’affaire qui vous oppose au Duché de Guyenne.

Attendu l’importance des charges à votre encontre, et la correspondance avec le portait décrit par le plaignant,

Attendu que l’attaque en bande organiser est une circonstance aggravante pour un crime et qu’elle été confirmé par votre victime,

Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,

Attendu votre absence lors de l’audience et donc le manque de respect évident fait à notre institution,

L’adage qui dit, qui ne nie pas consent est encore une fois prouvé ici il me semble par votre mutisme,

Moi Jeroen, Régnant de Guyenne, en ce 13 janvier 1462 vous condamne à 3 jours *de prison ferme et 300 écus d’amende. La peine de prison est réduit par rapport à vos compère au vu de votre soit disante inexpérience.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous d’elle, qu’elle apprenne le sort que l’on réserve aux brigands !!!

L’audience est levée.

*Afin de respecter la Charte du Juge et donc la peine de 3 jours pour un niv.1 dans ce type de cas.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus.

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