Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime:Dame Ael_de_kervorel]

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 8 Mai 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, mercredi huit mai de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Mortymer pour trouble à l'ordre public.
En effet, il est accusé d'avoir agressé et dévalisé Dame Ael_de_kervorel en lui volant les biens qu'elle possédait dans la nuit du 23 Avril 1461.

Voici la pièce à conviction dont je vous fais immédiatement lecture :

- La lettre de plainte de Dame Ael_de_kervorel :

*Expéditeur : Ael_de_kervorel
Date d'envoi : 25/04/1461 - 22:25:10
Titre : Plainte
Dame Katty,

Voici le formulaire de plainte avec un peu de retard :

Votre nom : Ael_de_kervorel
La date de votre agression : Le 23/04
Le lieu de votre agression : sur la route entre Marmande et Bazas

Étiez vous en groupe ? Non
Connaissez-vous des témoins potentiels ? J'ai croisé 2 personnes (Balthus et Hope29.)

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
L'homme est venu me menacer, je n'ai pas resisté et lui ai donné tout
ce que je possédait, je n'ai pas été bléssée, une fois qu'il a eut ce
qu'il voulait, il est reparti.

Estimation des biens volés : Une petite centaine d'écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Non

Toute information permettant d'identifier votre agresseur : Je ne sais
plus tres bien, je dirai un homme plutot d'allure du nord, teint clair.
Il avait l'air trop sur de lui, je pense qu'il n'est pas a son premier
méfait.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Oui, je suis toujours sur Bazas au cas ou.

Remarques supplémentaires : Pas de remarques.

Ael de kervorel*

L'accusé est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Nous appellerons à la barre pour témoigner le Lieutenant de Police Dame Katty, ainsi que la victime, Dame Ael_de_kervorel.

Messire Mortymer, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Première plaidoirie de la défense.

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ael_de_kervorel à la barre.

Citation :: Ael s'avança, salua la cour :

Bonjour,

Je suis Ael, j'étais en voyage et passait par votre Duché duché pour rejoindre mon pays.
Effectivement j'ai eu la mauvaise rencontre de cet homme, que je reconnais très bien, durant un trajet entre Marmande et Bazas.
Tout ce qui à déjà été dit est vrai, il m'a volé tout mes biens mais pas blessée car je n'ai pas résister.

Je vous remercie de punir cet homme car le brigandage de chemin est d'une grande lâcheté! Sans parler du fait de s'attaquer à plus faible que lui...

Elle avait dit ses derniers mots avec un brin de colère éloquent, puis retourna à sa place.

L'accusation a appelé Katty à la barre.

Citation :: Katty entra dans la salle d'audience et salua la cour

Bonjour Dame Lau et Messire Betoval

Je suis Katty Lieutenant de police Adjoint de Bazas et je me présente en ce lieu pour témoigner contre Messire Mortymer qui a attaqué et dévalisé Dame Ael_de_kervorel dans la nuit du 23 Avril 1461
Heureusement cette dame n'a pas été blessée mais est choquée par ce qui lui arrive.
J'ose espérer que ce triste Sir aura une condamnation exemplaire car il ne se passe pas 1 semaine sans que j'ai des plaintes à son encontre pour la même raison

Merci de m'avoir écoutée

Katty salua la cour et retourna s'asseoir

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :: *La nouvelle Procureure se leva alors, lorsque le Juge l'invita à prendre la parole, pour le réquisitoire de l'accusation. *

Votre Honneur,

Nous avons pu, avec attention, entendre la plaidoirie de la défense qui se sera démarquée par son néant. Celle-ci révèle la culpabilité flagrante du prévenu qui, par son silence, reconnaît là tous les faits qui lui sont imputés devant les preuves accablantes que nous avons en notre possession. Ce dernier est, de plus, poursuivi pour 4 autres faits similaires perpétrés sur les terres de notre duché.

Je vous rappelle le Grand Coutumier de Guyenne, en son article Troisième, selon lequel :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Ainsi, Votre Honneur, pour rendre cet individu hors d'état de nuire, je préconiserais 2 jours de prison, 50 écus d'amende et une restitution complète de tous les biens volés.

Merci de Votre attention.

*La Procureure alla se rasseoir, curieuse de savoir si le prévenu continuera de juger inutile de se défendre.*

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Cinquième et dernier procès dans la saga Mortymer. Rappelons que le premier s'était conclu par un séjour en prison, ainsi que le deuxième, le troisième et le quatrième, soit 10 jours de prison avec en exclusivité, une amende désormais à la hauteur de 150 écus TTC. Une geôle fut nommé "Mortymer" pour son séjour. Que réservait le dernier procès? *

Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot, consent, attendu que la restitution est impossible suite à la retraite du de l'accusé, attendu que c'est un acte de récidive, moi, Bailey, juge de Guyenne, reconnait coupable de trouble à l'ordre public Mortymer ce jour, le 08 juillet 1461 pour le vol de Ael_de_kervorel, il devra s’acquitter d'une amende de 50 écus. Il n'y aura pas de prison pour ce dernier crime. Par contre, Mortymer devient une personne inéligible en Guyenne. Pour ces actes, il ne pourra représenter le peuple de Guyenne et ce pendant un an après sa retraite spirituelle.

Après plus de deux mois d'attente, la saga Mortymer est désormais achevée. Que le criminel accomplisse sa peine, payant ainsi son tribut à la Guyenne. Qu'il soit su que le brigandage n'est pas toléré en Guyenne. Voleurs, vous voilà prévenu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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