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 Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]

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Alexakis
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MessageSujet: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 18:59

Acte d'accusation

Citation :
Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 8 Mai 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, mercredi huit mai de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Mortymer pour trouble à l'ordre public.
En effet, il est accusé d'avoir agressé et dévalisé Dame Iriniah en lui volant les biens qu'elle possédait dans la nuit du 17 Avril 1461.

Voici la pièce à conviction dont je vous fais immédiatement lecture :

- La lettre de plainte de Dame Iriniah :

*Expéditeur : Iriniah
Date d'envoi : 24/04/1461 - 12:07:42
Titre : Re: Re: Re: Prévôté
Votre nom :Iriniah
La date de votre agression :17/04/1461
Le lieu de votre agression : A coté de Sainte Illida,je m'y étais arreté quelques jours,et
c'est seulement aprés l'agression que j'ai pris la route pour Marmande


Connaissez-vous des témoins potentiels ?Je l'ai vu passer a plusieurs reprises,des fois aux cotés
d'autres personnes mais il ne faisaient pas partit du meme groupe semble-t-il

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
Il m'est tombé dessus ,je sors a peine de convalescence et je pouvais a peine tenir mon épée ,
il n'a pas eu beaucoup de mal a m'avoir,mais je m'en suis sortit sans trop de dommages .

Estimation des biens volés :Il m'a volé mon argent,c'est a dire 160 ecus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Un jeune homme,blond,richement vetu d'un de ces mantels d'hiver,portant épée et bouclier . Signe distinctif : Il avait un chapeau et une ceinture bleu . Je me suis renseignée auprés de quelques connaissances suceptibles de m'informer sur son identité,il m'ont dit qu'il s'agissait surement d'un certain Mortymer ,malheureusement pour lui ils le connaissaient plutot bien .

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
Bien sur ,si on me rend la somme volée .La prison ne lui nuira pas plus que ça .

Cordialement,*

L'accusé est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Nous appellerons à la barre pour témoigner le Lieutenant de Police Dame Katty, ainsi que la victime, Dame Iriniah.

Messire Mortymer, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!


Dernière édition par Alexakis le Lun 8 Juil 2013 - 19:55, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 23:05

Citation :
L'accusation a appelé Katty à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour Dame Lau et Messire Betoval

Je suis Katty Lieutenant de police Adjoint de Bazas et je me présente en ce lieu pour témoigner contre Messire Mortymer qui a attaqué et dévalisé Dame Iriniah dans la nuit du 17 Avril 1461
Heureusement cette dame n'a pas été blessée mais est choquée par ce qui lui arrive.
J'ose espérer que ce triste Sir aura une condamnation exemplaire car il ne se passe pas 1 semaine sans que j'ai des plaintes à son encontre pour la même raison

Merci de m'avoir écoutée

Katty salua la cour et retourna s'asseoir
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 13:43

L'accusation a appelé Iriniah à la barre.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 13:43

Première plaidoirie de la défense.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 13:43

Réquisitoire de l'accusation.
Citation :
*La nouvelle Procureure se leva alors, lorsque le Juge l'invita à prendre la parole, pour le réquisitoire de l'accusation. *

Votre Honneur,

Nous avons pu, avec attention, entendre la plaidoirie de la défense qui se sera démarquée par son néant. Celle-ci révèle la culpabilité flagrante du prévenu qui, par son silence, reconnaît là tous les faits qui lui sont imputés devant les preuves accablantes que nous avons en notre possession. Ainsi, qui douterait que l'homme au chapeau bleu et aux apparats de fourrure n'est pas le Signore Mortymer, trop bien connu des forces de l'ordre guyennoises ? Ce dernier est, de plus, poursuivi pour 4 autres faits similaires perpétrés sur les terres de notre duché.

Je vous rappelle le Grand Coutumier de Guyenne, en son article Troisième, selon lequel :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Ainsi, Votre Honneur, pour rendre cet individu hors d'état de nuire, je préconiserais 2 jours de prison, 50 écus d'amende et une restitution complète de tous les biens volés.

Merci de Votre attention.

*La Procureure alla se rasseoir, curieuse de savoir si le prévenu continuera de juger inutile de se défendre.*
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 13:45

Dernière plaidoirie de la défense.
Citation :
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MessageSujet: Re: Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]    Mortymer [TOP] - COUPABLE [victime : Dame Iriniah]  Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 19:55

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Quatrième procès dans la saga Mortymer. Rappelons que le premier s'était conclu par un séjour en prison, ainsi que le deuxième, avec en exclusivité, une amende de 50 écus. Le troisième fut une récidive du deuxième. Vous suivez? Bailey prit soin de faire la part des choses dans son jugement et rendit le quatrième verdict de la journée; l'abandon de poste de Smer, suivi par son renvoi, n'était pas un travail facile à gérer. *

Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot, consent, attendu que la restitution est impossible suite à la retraite du de l'accusé, attendu que c'est un acte de récidive, moi, Bailey, juge de Guyenne, reconnait coupable de trouble à l'ordre public Mortymer ce jour, le 08 juillet 1461 pour le vol de Iriniah. Je le condamne à trois jours de prison et 50 écus d'amende.

*Pour ce qui va suivre, il faut savoir qu'entre les deux procès, le juge apprit avec amusement que les gardes du château, préposé aux geôles, avait en quelques sortes "baptisé" la cellule. En hommage à leur travail souvent ingras, il ajouta:*

Il sera éconduit à la cellule 'Mortymer" ,nommé ainsi en l'honneur de son visiteur le plus fréquent.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.
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