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![[TOP] Devillepier - ?/07/1456 - Coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [TOP] Devillepier - ?/07/1456 - Coupable ![[TOP] Devillepier - ?/07/1456 - Coupable Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mer 13 Aoû 2008 - 18:12 | |
| Procès ayant opposé Devillepier au Duché de GuyenneActe d'accusation : - Citation :
- En ce jour de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès à l’encontre de Sieur Devillepier résidant dans le Comté du Bearn
Je rappelle la loi actuellement en vigueur de notre Duché. Loi qui veut que tous étrangers quittent notre territoire sous 24 heures.
« Le Conseil de Guyenne rappel que la loi martiale est établie. Donc, à partir de ce jour, aucune manifestation ou de corps armé ne sera toléré au sein du duché.
Nous rappelons également la fermeture des frontières à tous et ajoutons, une interdiction de séjour pour les habitants des nouveaux duchés limitrophes, ceci, afin que la Guyenne ne devienne pas terre d'asile pour les groupes de brigands voulant fuir la justice des nouveaux Duchés.
Que se soit su et entendu de tous. »
Il se trouve que ce Sieur ait réussi à échapper à la vigilance de nos gardiens, et qu’il se trouve donc en Guyenne depuis quelques temps.
Celui-ci devait quitter la Guyenne et semble ne pas avoir obtempéré.
Totort s’approche du Juge et lui remet qq documents
Voici le dossier de la douane :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Devillepier
https://chateaudebordeaux.1fr1.net/bureau-des-plaintes-f27/top-devillepier-presence-illegale-en-guyenne-t2880.htm
Nous plaidons cette affaire sous le qualificatif de trouble à l’ordre public :
« Article III, chapitre 1, livre 5 du Grand Coutumier : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »
L’accusé a le droit de faire appel à un avocat
J’appel à la barre le lieutenant de police Miles_teg ainsi que dame fantasia, sergent de police de son état Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- Votre honneur, Membres de la Cour,
C'est avec honte que je me présente devant vous. En effet, étant le bénéficiaire du testament de Sa Grâce Cassandre et de Feu Guillaume, je suis venu à la teste de Buche afin de récupérer ce qui m'était dù. Hélas, à mon arrivée, peut être est ce le soleil ou la fatigue accumulée du trajet, mais j'ai dormi durant de nombreux jours ( vacances IRL, gestion de mon compte approximative durant mon absence ). J'ai honte oui, j'ai honte de vous faire perdre votre temps, j'ai honte de me retrouver devant vous mais j'assumerai mes actes jusqu'au bout malgré le fait qu'ils soient indépendant de ma volonté.
J'accepterai votre verdict comme il se doit. Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- *Le procureur se leva, après avoir écouté les différentes parties et entama son réquisitoire*
Votre Honneur
Le prévenu a certes enfreint la Loi martiale. Mais il avait une raison valable de venir en guyenne (pour récupérer son héritage)
Je demande une peine légère, vu le regret qu'exprime le prévenu. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- ** Le Sieur Devillepier se leva, la tête basse ... **
Que puis je ajouter d'autre ... je n'en ai point le coeur à vrai dire mais j'accepterai, comme dit précédemment, la sentence qui me sera infligé. J'ai fauté et je mérite d'être jugé comme il se doit.
Cette peine sera, de toute façon, moins triste que la disparition de mon frère et de Sa grandissime Cassandre ...
** Devillepier s'assit lentement ... attendant le verdict avec impatience afin de pouvoir commencer le deuil qu'il s'était promis ... ** La défense a appelé Aurelien87 à la barre : - Citation :
- Votre Honneur, vous me voyez fort embarassé. En effet, messire Devillepier est venu jusqu'à La Teste à ma demande. Comme vous le savez, je suis l'exécuteur testamentaire de sa grace Cassandre et de feu messire Guillaume. Ne povant me déplacer sur Mimizan à cause de mes responsabilité de maire, je'ai demandé à messire Devillepier de venir me rejoindre à la teste; je lui ai dit que je demanderai son laissé passer, et, pris dans le tourbillon journallier, cela m'a échappé, et j'ai omis de le faire; Comme messire Devillepier est parti en retraite pour plusieurs jours des son arrivée à la teste, évidemment, je n'ai pas réagit. Et par ma négligeance, il se retrouve aujourd'hui en proces. Je vous demande donc l'indulgence pour lui, puisqu'il s'agit d'une erreur que j'ai commise; il ne fait que passer, venant parler avec quelqu'un qui fut un ami proche de son frère, et récupérer son héritage. Après quoi, il repartira. Je me porte bien sur garant de lui, il loge chez moi, au presbytère de La Teste.
Voila votre honneur les faits simles du à un oubli facheux de ma part. L'accusation a appelé Miles_teg à la barre : - Citation :
- Votre honneur,
Conformément aux instructions de la prévôté, nous informons tous les non-Guyennois arrivant à la Teste de Buch du fait qu'ils ont 24h pour quitter la Guyenne.
Ce qu'à fait notre douanière Dame Fanta de Nansac (IG Senorita_fantasia).
Constatant 2 jours aprés que ce messire n'avait toujours pas obtempéré, je lui ai envoyé un ultimatum en le menaçant d'un procès.
Messire Devillepier n'en a pas tenu compte et est toujours présent parmi nous et travaille tous les jours (5ème embauche aujourd'hui) à la Teste.
Il a de plus répondu à aucun courrier.
Voila votre honneur. L'accusation a appelé Senorita_fantasia à la barre : - Citation :
- Votre Honneur,
Je suis la Douanière du Village de la Teste-de-Buch.
J'ai envoyé un courrier d'expulsion à ce messire comme il se doit mais qui n'a pas daigné répondre à celui là.
Je ne peut rien dire d'autre, sauf que notre Lieutenant à du l'avertir, et ce Messire n'est toujours pas parti de nos terres.
Il travaille, et ne respecte pas nos lois.
Je n'est rien d'autre à ajouter votre Honneur. Enoncé du verdict : - Citation :
- Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Vu le coutumier de Guyenne, dont il résulte que "Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"
Vu la loi martiale adoptée à Bordeaux, Le 17ème jour du mois de may de l'an 1456, dont il résulte que "tous les étrangers n'ayant point reçu une autorisation de circulation n'ont donc pas leur place en notre terre sous peine de poursuites judiciaires";
Attendu que le Sieur Devillepier, résidant dans le Comté du Béarn, reconnaît être entré et avoir séjourné en terres guyennoises en infraction des dispositions susvisées;
Mais attendu que le Sieur Devillepier a exprimé par devant le tribunal ses regrets et son repentir et affirmé assumer les conséquences de son acte;
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. | |
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