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 [TOP] Messiah - 13/03/1456 - coupable

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AuteurMessage
Kyane d'Appérault
Résident à l'année
Kyane d'Appérault


Messages : 132
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: [TOP] Messiah - 13/03/1456 - coupable   [TOP] Messiah - 13/03/1456 - coupable Icon_minitimeLun 31 Mar 2008 - 11:56

Citation :
Procès ayant opposé Messiah au Duché de Guyenne


Citation :
Acte d'accusation
* Alleaume avait beaucoup de travail ce jour, plus de six procès à ouvrir dans la même soirée, il allait avoir du travail, il esperait en finir au plus vite pour pouvoir un peu se reposer de tout ce travail ! *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce jour du premier Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, hors après les courriers que la Prévôté vous a envoyé, vous êtes toujours en nos terres alors que vous n'en avez point l'autorisation !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !


* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*


Citation :
Première plaidoirie de la défense
*Après avoir écouté avec attention l’acte d’accusation ainsi que les témoignages de l’accusation, Messiah se lève, salue la cour, et entame sa plaidoirie.*

Monsieur le Juge,

Il est en effet vrai que je suis ici de façon illégale, mais je vais vous expliquer la raison de cette présence, ce qui vous conduira, je l’espère, à prononcer la relaxe.

Je suis arrivé, si je me souviens bien, le 26 en la ville de Blaye, soit une journée avant que ne soit déclarée l’interdiction de présence étrangère en vos terres. Je ne suis donc pas entré sur votre territoire sans demander d'autorisation comme a pu le dire la Duchesse Hélène de Demessy-Montferrat dans son témoignage, puisqu’au moment de mon arrivée une autorisation n’était pas nécessaire.

J’ai ensuite bien reçu dans la journée du 27 une missive du Prévôt, Messire Arnaut de Chesnais, m’annonçant que je devais quitter le territoire Guyennais sous 48h, j’ai bien dit une, et non pas plusieurs, aucun rappel ne m’a été adressé comme a pu le dire une fois de plus la Duchesse.

*Satisfait de son début de plaidoirie, Messiah reprit un instant son souffle, avant de poursuivre.*

Mais je suis bien conscient que cela ne justifie en rien le fait que je sois toujours là, malgré la fin du délai de 48h qui m’avait été accordé.

En réalité, j’allais quitter la ville de Blaye pour rentrer à Angoulême quand j’ai appris que des combats entres groupes armés avaient lieu aux alentour de la ville de Saintes, qui est sur ma route.
Etant donnée ces combats et la présence de bandits aux alentours de Saintes, j’ai préféré ne pas me risquer sur ces chemins, de peur de me retrouver mêler aux combats ou bien d’être pris à parti par quelques bandits, et de finir en convalescence pour quelques temps.

C’est pourquoi j’ai pris il y a deux jours de cela la route de Bazas, avec pour objectif de rentrer à Angoulême en traversant toute la Guyenne, évitant ainsi les chemins agités qui m’effrayaient tant.

Je suis bien conscient du problème que pose l’absence de laisser passer, ainsi que du temps que je vous fais perdre.

Voilà donc ce que je vous propose : je m’engage à quitter le territoire Guyennais dans les plus brefs délais, en suivant le dernier itinéraire que je me suis fixé, ce qui correspond à 5 jours.
Eventuellement, et si il est encore temps de le faire, je vais formuler une demande de laisser passer à la Duchesse, Dame Hélène de Demessy-Montferrat.

*Messiah réfléchit un bref instant, afin de vérifier si il n’avait oublié aucuns des arguments et des justificatifs qu’il souhaitait exposer à la cour.
Comme cela n’est pas le cas, il entreprend de conclure sa plaidoirie, du mieux qu’il le peut*

Voila, Monsieur le Juge ce que j’avais à vous dire, je vous remercie de m’avoir écouté.

*L’air plutôt satisfait, Messiah salue la cour, puis se rassoit sur le siège qui lui est réservé*


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Alleaume était installé sur le banc de l'accusation, à côté de la greffière... Il lui murmura quelque chose à l'oreille, avant de se lever lorsque le Juge le nomma à la barre. Alleaume prit entre ses mains le parchemin du réquisitoire et le feuilleta une dernière fois avant de prendre la parole, lorsque les quelques voies de la salle se turent...*

Messire... Vous êtes entré sur nos terres en date du 26 février, c'est un fait, à l'époque nos frontières n'étaient point encore fermé... Pourtant, maintenant elles le sont ! Vous nous avouez même que le Prévôt des Maréchaux, Messire Arnaut de Chesnais, ici présent vous a envoyé un courrier vous demandant de quitter notre territoire... Pourtant, vous êtes encore ici Messire... Et vous n'avez point répondue à la missive de la Prévôté ! Étrange tout de même... Rédiger un courrier ne prend que peu de temps...

* Alleaume marcha lentement dans le tribunal tout en parlant, il marqua à un moment une légère pause... Il tourna la page de son réquisitoire et continua alors tout en regardant l'accusé dans les yeux*

Ce que je ne comprend vraiment pas, c'est votre absence de réponse jusqu'à cette convocation au tribunal... la Douanière de Blaye nous a avoué vous avoir envoyé par deux fois un courrier pour que vous quittiez le plus rapidement nos terres jusqu'à l'ouverture de nos frontières... Je ne vois point l'intérêt qu'elle aurait à nous mentir ! Pour ma part, je préfère croire un Agent de la Prévôté plutôt qu'une personne qui se trouve illégalement sur nos terres sans même répondre à nos injonctions !!

* Alleaume s'avança à la barre à nouveau, puis fixa le Juge de Guyenne... Doudou5151 se tenait droit dans sa chair, il était vêtu de son habituel manteau de pourpre qu'il portait tellement bien ^^*

Votre Honneur... Je veux bien que nous écoutions les dires de Messire... Mais pour ma part, je ne veux point en croire un mot, je vous demande donc de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à une amende de 20 écus, ainsi que son départ de nos terres... Si toutefois Messire veut rester, qu'il demande une autorisation et cela dans les 24 heures qui suivraient la condamnation !

Merci de votre écoute !

* Après en avoir finit avec son réquisitoire, Alleaume s'assit sur le banc de l'accusation, le Prévôt des Maréchaux avait aussi assisté au procès, il lui parla discrètement, puis il porta son attention sur l'accusé qui allait maintenant faire sa dernière plédoirie, puis se serait au Juge de faire son verdict... De condamner ou de relaxer l'accusé...!*
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Kyane d'Appérault
Résident à l'année
Kyane d'Appérault


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Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: [TOP] Messiah - 13/03/1456 - coupable   [TOP] Messiah - 13/03/1456 - coupable Icon_minitimeLun 31 Mar 2008 - 11:56

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
*Après sa plaidoirie, Messiah se sentait satisfait et plutôt heureux. Mais alors que le Procureur entamait son réquisitoire, il déchanta rapidement.
Le Procureur parlait comme s’il n’avait pas entendu sa plaidoirie, il répétait les mêmes choses alors que Messiah en avait justifié certaines.
Il se sentit faible et incompris face à cette Justice toute puissante. Mais sachant que le plus important était finalement la décision du Juge, il reprit courage, et l’espoir l’avait envahit alors qu’il se levait pour entamer sa seconde plaidoirie, après qu’on l’ai eu appelé.*

Monsieur, le Juge, ne prenez pas cela pour une quelconque provocation ou de l’insolence, mais j’ai l’impression que Monsieur le Procureur n’a pas écouté ma plaidoirie, du moins pas la totalité. Je vais répéter certaines choses qui semblent lui avoir échappé :

Alors, vous trouvez ma présence ici étrange et ne la comprenez pas ? Je me souviens pourtant avoir expliqué cette raison : je rentre chez moi à Angoulême, mais sans passer par Saintes où j’ai entendu dire qu’il y avait des conflits armés.
Je sais bien que rédiger un courrier prend peu de temps, mais quand on en a déjà peu et qu’on a quand même beaucoup de choses à faire, c’est difficile ! (Je n’aime pas inclure du hrp mais je n’ai pas toujours énormément de temps hrp à consacrer aux RR)

Quand à ces fameux courriers de Madame la Douanière, je vous répète une fois de plus que je n’en ai jamais reçu. Je sais bien qu’il est difficile de le prouver, mais je peux tout de même vous monter le contenu de ma besace où je mets tous mes courriers.

*En disant cela, Messiah ouvre sa besace et en pose le contenu sur le bureau du Juge : https://2img.net/r/ihimizer/img125/7217/courrierskv4.png *

J’ai bien conscience que vous allez penser que j’ai pu jeter certains de ces courriers, mais ça n’est pas le cas.

*Messiah se met debout et lève sa main droite*

Moi, Messiah jure sur l’honneur avoir remis à la Cour ici présente tous les courriers reçus ces 8 derniers jours. Je jure également n’avoir jeté aucun de courrier, et en particulier d’éventuels courriers de Madame la douanière.

Voilà maintenant ce que je propose à la Cour : j’aimerais faire venir en ce tribunal Dame Stef91, la douanière de Blaye qui a dit m’avoir envoyé des courriers. J’aimerais également qu’elle jure sur l’honneur devant la cour avoir envoyer ces courriers, comme j’ai pu le faire.
Et je peux vous certifier que si cette Dame a un tant soi peu d’honneur, elle ne le fera pas.

Sachez également, votre Honneur, que d’ici quelques jours je ne serais plus présent en les terres Guyennaise, et ne serait donc plus d’aucune menace, si l’on considère comme l’a dit le Procureur que j’en étais une, pour votre Duché.

Je ne vois donc pas l’intérêt d’une condamnation à mon encontre, si ce n’est éventuellement renflouer les caisses Ducale, mais dans ce cas il aurait fallut me le dire dès le début, et je n’aurais pas prit la peine de venir me défendre.

Je vous remercie de m’avoir écouté, votre Honneur, et j’espère que Dame Stef91 aura le courage de venir se présenter devant la Cour.
*Remotivé par sa plaidoirie, Messiah se rassoit, espérant que la Douanière de Blaye aurait assez d’honneur et de courage pour avouer ses torts.*


Citation :
La défense a appelé Stef91 à la barre
Voici son témoignage :
*Stef entra dans le tribunal, ayant été appelée à témoigner par Messire Messiah. Elle salua les différents membres de la cour.*

Votre honneur, Messire le procureur. Si je suis ici c’est pour témoigner du fait que j’ai ou non envoyé un courrier à Messire Messiah ici présent.

*Se tournant vers l’accusé*

Messire mon rôle de douanière, est d’envoyer un courrier à chaque voyageur arrivant sur le sol de Blaye et depuis la promulgation de la loi martiale j’en averti les voyageurs non Guyennois.

Vous me demandez de jurer sur l’honneur que je vous ai bien envoyé un courrier. Je ne peux que vous jurer sur l’honneur que j’ai envoyé depuis le jour de l’instauration de cette loi un courrier à tous les étrangers présents à Blaye. Et donc Messire je vous en ai effectivement envoyer un. Maintenant je ne vois pas comment vous le prouver car mon pigeon voyageur ne me délivre pas de missive « accusé de réception » et si vous dites que vous ne l’avez pas reçu, soit vous mentez, soit mon pigeon s’est perdu en route, ce qui me paraît également probable étant donné que cela arrive parfois qu’il se perdre (HRP : certains messages n’arrivent pas ou au mauvais destinataire, c’est rare mais ça m’est déjà arrivé).
Cela je ne peux pas le dire et laisse à cette cour le soin de décider de la réponse qui lui paraît la plus probable.

Pour ma part, j’ai fait mon travail en envoyant ce courrier.

*Se tournant vers le procureur*

Messire, néanmoins et pour être tout à fait précise, je ne peux que vous contredire en vous disant que je n’ai pas envoyé deux courriers, mais bien un seul. Je me dois de le préciser car je ne veux pas qu’il y ait de confusion dans une affaire si importante.

*Se tournant vers le juge*

Pour résumer Votre honneur, je fais mon travail de douanière consciencieusement depuis ma récente nomination, et je n’ai rien à me reprocher. Si erreur il y a eu, je n’en suis pas responsable.
Messire Messiah me demande si j’ai de l’honneur et du courage, et bien je peux vous jurer que je n’ai dit ici que la pure et simple vérité.

En vous remerciant de m’avoir écouté.

*Stef s’inclina et alla se rasseoir à la place des témoins, espérant que cette affaire verrait vite son dénouement afin qu’elle puisse retourner à ses occupations*


Citation :
L'accusation a appelé Arnaut_de_chesnais à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,
Monsieur le procureur,

J'irai à l'essentiel !
Il n'est pas dans mes fonctions de juger, aussi je vous laisse, Monsieur le juge, croire ou non aux paroles du sieur Messiah.
Ceci étant, il me semble évident à mes yeux que Dame Stef n’a pas pu à quelques moments que ce soient apporter une once de mensonge dans ses propos

Tout d'abord, j'ai envoyé un courrier à ce sieur. Aussi, en admettant un instant qu'il n'est pas reçu le message de Dame Stef, il se devait de répondre au mien. Point de jugement de ma part, juste une constatation.

Je n'ai rien a ajouté, merci de m'avoir écouté.


Citation :
L'accusation a appelé Lilynight à la barre
Voici son témoignage :
**La duchesse s'avance à nouveau devant la barre pour un nouveau témoignage, petite courbette en face du prevot qui lui aussi cotoie régulièrement les murs de la justice, pense à demander que l'on apporte à boire, c'est que l'on a soif à force de parler ici !^^**

- Messire le procureur vous m'avez appeler à la barre concernant le dénommé Messiah...

Donc cette personne est entrée sur les terres sans demande d'autorisation. Malgré des relances et ceux par deux fois cet individu n'a daigné répondre. Par ces faits je demande une condamnation exemplaire.
Un refus de répondre est pour moi considéré comme étant un ennemi de la Guyenne.

En espérant que la sentence sera exemplaire à la vue de toutes et tous !

Je vais me retirer, d'autres affaires me retiennent.

**La duchesse se retire de la salle pour vaquer à ses fonctions professionnelles**


Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Aprés avoir correctement écouté l'ensemble des plaidoiries et réquisitoires, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

Par conséquent, nous condamnons l'accusé à verser une amende de 20 écus.
Nous condamnons l'accusé à quitter les terres de la Guyenne, si la duchesse ne lui offre pas d'autorisation. Vous avez 24heures pour en faire la demande.
En cas de refus, vous aurez 1 jours pour quitter la Guyenne.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le 13 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
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