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 [T.O.P] Debendja.->Coupable

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Angat
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Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P] Debendja.->Coupable   Ven 10 Jan 2014 - 12:55

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant là mairie de Blaye a Debendja le 05 desembre 1461]

Monsieur le juge,

Nous sommes réunis ce jour du 05 novembre 1461, sous l'auguste règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne, pour que justice soit faite ! Mais venons-en aux faits.


************sur le vélin où était dressé l'acte d'accusation, on pouvait lire :
Cour de Justice Guyennois – le 05 desembre 1461, Règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny (Zoyah) Juge : Jeorem
Crime : non respect des decrets de la ville de Blaye
Date du méfait : le 30 nov 1461
Victime : mairie de Blaye Temoin : Watto
*********************************************************************
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
*********************************************************************

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
*********************************************************************
sir Debendja c'est rendu sur le marché de Blaye et a acheté 10 pains sont ce preocupé des decrets en vigeur
*********************************************************************
courrier: lettre de conciliation

Bonjour messire Debendja.

Il apparaît que vous avez acheté du pain sur le marché de Blaye

02/12/1461 22:50 : Vous avez vendu à Debendja. 10 miches de pain pour 6,00 écus.


L'achat de pain est réglementé par un décret municipal pour rappel

Décret # 4 : Le blé ; le maïs et le pain

L'achat de blé sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux meuniers propriétaires d'une échoppe à Blaye.

L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est réservé aux éleveurs de cochons et est limité à 4 par jour et par élevage (exemple : 2 champs de cochons = 8 sacs par jour)
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est également réservé pour se nourrir et est limité à 3 maïs par jour

L'achat de pain est limité à 2 par jour par personne

Une dérogation pourra être demandée au maire pour dépasser cette limite


Toute violation d'un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie je vous demande
donc de faire un don de 5 écus à la mairie pour cette infraction.
Je vous accorde un délai de 24h pour régulariser cette infraction.
Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué
pour être porté au tribunal


Cordialement Watto


Première plaidoirie de la défense

Citation :
oui c'est vrai sans trop prété attention j'ai acheté dix pains et quand le maire me l'a fait remarqué je les ais aussitôt remis sur le marché. N'ayant plus aucune nouvelle j'


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
je me présente Watto maire de Blaye

Je ne peut que contacter un chose c'est que je n'est aucune preuve qui ont été remis sur le marché

et même que si c'était le cas , la conciliation n'étais pas de remettre le pains sur le marché.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Encore une affaire qui aurait du se dérouler ailleurs que dans une salle d’audience, un litige sur des miches de pains, décidément, et en plus, son nom écorché sur le document officiel….. Une grosse rature sur son nom mal orthographié, et une mou en direction du procureur maire qui n’avait même pas pris la peine de recopier son nom correctement…. ***

Accusé Debendja. levez vous.

Pour commencer, je vais lire devant tout le monde l’entièreté de votre témoignage, comme vous me l’avez transmis par courrier afin de rétablir l’entièreté des documents suite à une erreur du copiste qui n’a pas prit note de tout vote témoignage.
-------
o Expéditeur : Debendja.
o Date d'envoi : 17/12/1461 - 09:59:52
o Titre : debendja.
o



oui c'est vrai sans trop prété attention j'ai acheté dix pains et quand le maire me l'a fait remarqué je les ais aussitôt remis sur le marché. N'ayant plus aucune nouvelle , j'ai donc pensé que cette histoire était réglée

le 5/12/1641 22/40 vous avez vendu à Sehara 1 miche de pain pour 6 .00 écus
le 06/12/1641 22.40 vous avez vendu à Polycarpe 4 miches de pain pour 6 écus
Les autres sont toujours en vente sur le marché cachée par celle du maire.. Ayant perdu pas mal de points de caractéristique je ne peux pas vendre les autres.
je n'a jamais été contre les décrets mais malheureusement habitant Blaye cette loi ne devrait pas être pour les habitants d'autant que maire l' av ait créé pour les personnes venant des autres villes afin de ne pas vider le marché.
Voilà je n'ai rien d'autre à dire Monsieur.
Deb attendit .

-----

Attendu que les faits ont été reconnus par l’accusé,

Attendu toute fois qu’il a fait preuve de bonne volonté en revendant une partie des pains acheté, même si les preuves semblent quelque peu étranges,

Attendu que le décret en question à pour but de protéger le marché de Blaye d’achat massif, et qu’a ce sens, la conciliation aurait plus justement du demander à une revente des biens et non une amende,

Attendu qu’aucune peine n’a été réclamée par l’accusation dans le réquisitoire,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 23 décembre 1461 condamne le sieur à 1 écu symbolique. Cette infraction, au combien insignifiante ne devra pas être porté sur le cassier judiciaire de l'accusé.

Malgré tout, si cette décision ne convenait pas à l’une ou l’autre parti, je l’invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement. Mais je précise qu’au vu du préjudice, il est fort a parier que ce dossier ne soit pas accepté.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

L’audience est levée.

*** Coup sec du maillet qui libère l’assistance***
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


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