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 [TOP Brigandage] Dulin - 21/12/1461 (En procès)

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Marie_Du_Lourdou
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Marie_Du_Lourdou


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Profession: Meunier
Equipement: Epée + Bouclier

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MessageSujet: [TOP Brigandage] Dulin - 21/12/1461 (En procès)   [TOP Brigandage] Dulin  - 21/12/1461 (En procès) Icon_minitimeDim 22 Déc 2013 - 20:35

Citation :
Duché de Guyenne contre Dulin  

Chef d'inculpation :Top Brigandage

Suspects :



Les faits :Tandis que Messer Fabullus se rendait auprès de sa filleule qui réside à Clermont, en passant sur la route entre Cahors et Villefranche, il fût agresser par quatre maraudeurs qui le détroussèrent de tout ce qu'il transportait. Suite à la parfaite description de Messer Fabullus et après quelques recherches, j'ai pu identifier les vils gredins.

Préjudices subits : un peu plus de 2000 écus, 40 miches de pains, 81 sacs de mais, 8 viandes, 8 poissons, 4 légumes, 1 dinde de noël, 2 timbales de vin chaud et la charrette qui portait le tout

Casier judiciaire :

Dulin : APPARTENANCE A L'ORGANISATION LA MAIN
18/07/1458 coupable de la prise de Millau [ROUERGUE]
17/04/1459 Relaxe de TOP PI [TOURRAINE]
03/07/1461 coupable de brigandage [CHAMPAGNE]
23/10/1461 prise de la mairie de Vesoul [FRANCHE COMTE]

Eustache_le_moine : Aucun mais est soupçonné d'appartenir à un groupe de brigands nommé la main.

Thylia : Appartenance à l'organisation : LA MAIN
24/02/1459 Relaxée de révolte [CHAMPAGNE]
23/07/1461 coupable de brigandage [ORLEANS]
23/10/1461 prise de la mairie de Vesoul [FRANCHE COMTE]

Ulderic : Appartenance à l'organistion : LA MAIN - LA CAMORRA
02/08/1457 TOP lance illégale [CHAMPAGNE]
09/09/1459 Révolte Ventadour [LIMOUSIN]
23/10/1461 prise de la mairie de Vesoul [FRANCHE COMTE]


Responsable de la Plainte :Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Victime : Fabullus

Pièces à conviction : 22/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Eustache_le_moine de Thylia et de Ulderic

Témoins possibles : Aucun

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Dulin - 21/12/1461 (En procès)   [TOP Brigandage] Dulin  - 21/12/1461 (En procès) Icon_minitimeDim 22 Déc 2013 - 21:29

https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg

Chemise blanche, braies et bottes noires, cheveux courts et noirs.
Équipé d'un bouclier.
Armé d'une épée.





Citation :
Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne

Village : Murat

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 44

Argent : 600,76 écus

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Zoyah
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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Dulin - 21/12/1461 (En procès)   [TOP Brigandage] Dulin  - 21/12/1461 (En procès) Icon_minitimeDim 22 Déc 2013 - 22:07

Acte d'accusation a écrit:
[Procès opposant le Duché de Guyenne à  Dulin ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou
Crime  : Racket sans violence , le 21 décembre 1461, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Fabullus
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg (Dulin - Vagabond - Argent : 600,76 écus )
Trois complices.


*** Les affaires semblaient reprendre à la veille des fêtes de Noël. Certainement que certains trouvaient bien utile de faire leurs emplettes de fin d'année sur les chemins. En tout cas, le ser Fabullus y avait laissé gros. Épluchant le dossier à nouveau mais en toute hâte, la jeune femme se rendait au tribunal pour une longue journée d'audience. Le temps était maussade dehors et des langues de brouillards givré accrochaient encore aux rues de la Capitale. Aussi, elle ne fut pas mécontente de quittait son épais manteau doublé et bordé de vair et être accueillie par la chaleur de l'endroit. Le procès commença et la proc se présenta à la barre. ***


A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Ser Fabullus


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Le 21 décembre 1461, Fabullus se rendait donc à Clermont pour visiter sa filleule, Orilys, et pour aider les villageois qui manquent de denrées. Alors qu'il cheminait seul sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue, s'est fait dépouiller de tous ses biens par quatre personnes, soit :

- un peu plus de 2000 écus
- 40 miches de pain
- 81 sacs de mais
- 8 morceaux de viande
- 8 poissons
- 4 légumes
- 1 dinde de noël
- 2 timbales de vin chaud
- une charrette.

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs.

«  Les individus étaient munis pour 3 d entre eux d'une épée et d'un bouclier et le 4eme avait un bâton , je n ai subit aucun dommage corporel […] Le premier de mes agresseurs était un homme aux cheveux noirs vêtu d'une chemise blanche de braies et bottes noires. Il portait une épée et un bouclier. »

*** la procureur désigne l'accusé puis reprend ***

« Le second homme semblait avoir une vingtaine d'années tout au plus, il avait les cheveux foncés et portait une chemise blanche ainsi qu'un chapeau, des braies, une ceinture, des bas et des chausses marrons. Il avait une épée, un bouclier et une lanterne. Le troisième était une jeune femme d'a peine 20 ans vêtue d'une toque , un bustier , des braies , des bas , des bottes , une cape , le tout noir ainsi qu'une étole et une corde blanche. Elle avait les cheveux noirs tombants au dessus de ses épaules. Elle m'a attaqué avec une épée et un bouclier. Le dernier était un homme brun. vêtu de bottes, braies, chemise, mantel, et ceinture noirs. Il me semble avoir entendu qu'il parlait avec un accent germanique. Il avait un bâton. »

La description a permis de dresser un portrait et à l'agent de la prévôté de faire interpeller l'accusé.

*** le portrait circula ***

https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg

Je précise que l'accusé a le droit de  rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

La victime sera appelée à témoigner.

Je laisse la parole à l'accusé !



[HRP ]
( 22/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Eustache_le_moine de Thylia et de Ulderic .)
[/hrp]
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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Dulin - 21/12/1461 (En procès)   [TOP Brigandage] Dulin  - 21/12/1461 (En procès) Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 13:14

Citation :
   Expéditeur : Fabullus
   Date d'envoi : 04/01/1462 - 15:25:52
   Titre : Re: Procès

   Madame le Procureur,
   Je viens par cette missive témoigner de mon agression qui a eu lieu dans la nuit du 21 au 22 décembre 1461 sur la route entre Cahors et Villefranche sur rouergue.
   Rejoignant seul la ville de Clermont afin de visiter ma filleule Orilys et apportant quelques matières premières leur faisant cruellement défaut, j'ai croisé en chemin les quatre brigands. Ces derniers n'ont pu m'affliger de dommages corporels mais m'ont pris tout ce que je possédais:
   un peu plus de 2000 écus( je souhaitais m'installer quelques temps sur Clermont et y investir dans un pied à terre), 40 miches de pain, 81 mais, 4 viandes, 4 poissons, 8 légumes, 1 dinde de Noel, 2 timbales de vin chaud et ma charrette.
   Je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin de plus amples renseignements. Je vous confirme également ma présence au tribunal afin que ces malfrats répondent et paient de leurs crimes.
   Cordialement,
   Messire Fabullus.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Ombres s’avança pour lire le verdict que lui avait remis Jeroen le régent de Guyenne.*

Accusé levez vous.

Voici le verdict vous concernant dans l’affaire qui vous oppose au Duché de Guyenne.

Attendu l’importance des charges à votre encontre, et que vous avez été formellement reconnu par le plaignant,

Attendu que vous avez attaqué votre victime en bande signe de grande lâcheté de votre part, et donc circonstance aggravante pour ce type de crime,

Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,

Attendu que comme vos amis, vous avez brillé par votre absence lors de l’audience,

Que si le silence vaut de l’or, ici il ne fait que confirmer votre culpabilité,

Moi Jeroen, Régnant de Guyenne, au nom de notre Régnant Jeroen, en ce 13 janvier 1462 vous condamne à 3 jours *de prison ferme et 300 écus d’amende. La peine de prison est réduit par rapport à vos compère au vu de votre inexpérience.

Si vous considérez cette somme comme trop importante, je vous invite à prendre connaissance de la Jurisprudence de la CA dite ‘’Jyc contre le Duché d'Anjou en date du 6 février de l'an 1457’’. Cette affaire avait autorisé, avec preuve fournis, que l’accusé qui avait bien la possibilité de payé au moment des fait, mais a dissimulé volontairement la somme. Cette dernière ne pouvant pas c’être envolé, elle lui est réclamable sans pour autant aller à l’encontre de la Charte du juge. Dans cette affaire, j’ai la conviction profonde que c’est le cas d’où ma décision de condamner.**

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de cette crapule, il est grand temps de faire le ménage en Guyenne !!!

L’audience est levée.



*Afin de respecter la Charte du Juge et donc la peine de 3 jours pour un niv.1 dans ce type de cas.

**Preuve que l’accusé avait bien de quoi payer avant de déménager pour cacher ces biens :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=737762dulin25121461.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=569782dulin30121461.jpg

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus
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