[Escroquerie] Aligator-Coupable

Sujet: [Escroquerie] Aligator-Coupable Jeu 14 Nov 2013 - 12:03

Acte d'accusation

Citation :: Moi Mahila, maire de Bazas porte plainte contre le sieur Aligator qui a , a nouveau bafoué
le decret ci dessous en achetant 26 steres de bois a la mairie de la ville ou je suis bourgmestre et ce dans la même heure, alors qu il n est :ni forgeron, ni boulanger, ni charpentier. Je tiens a disposition de la cours récépissés d'achats qui se trouve dans ton bureau
Décret # 1 : Le bois
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L'achat de bois sur le marché de Bazas sera désormais réglementé suite à de nombreux abus, il sera donc dorénavant réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons de Bazas.
Pour les étrangers de même artisanat, sur demande auprès de la mairesse pour ces derniers. Idem pour les marchants ambulants.
L'achat sera limité à 5 stères pour les Forgerons et à 6 stères pour les Charpentiers et Boulangers, et ce par jour.
En cas de nécessité plus importante en nombre, veuillez vous adresser au maire en place ou à un membre du conseil municipal.
Tout vendeur de bois devra se plaindre aux autorités en place si leur vente ne correspond pas à ce décret.
Le bois ne pourra être mis en vente sur le marché au delà de 4 écus et 20 deniers.
En cas de manquement au présent décret, tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.
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cet homme ne respecte rien puisqu' il vient d être condamné il y a peu pour avoir acheté du bois et recommence aussitôt

je réclame le bannissement de sieur Aligator. de la ville de Bazas .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Lundi 4 novembre 1461

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience mais ne s était pas présenté.
Aussi, le juge fit signe a Mahila de bien vouloir s avancer afin de présenter sa plaidoirie. ce qu elle fit document sous le bras après avoir salué la cours*

Votre Honneur, l'accusé, sieur Aligator, semble, par son absence reconnaitre les faits et de ce fait , plaide coupable. Cependant , si vous le permettez, je tiens a apporter plus de détails a mon accusation.

Le 21 octobre 1461 l accusé achetait à la mairie sur le marché de Bazas 26 stères a 4.20 écus pièce , alors que notre décret ne lui en donnait aucunement l autorisation.

*mahila joint le geste a la parole et tend au juge le récépissé de vente sorti des livres de compte de la mairie ainsi qu une copie du décret cité.*
VENTE :
1461-10-21-08 :40 :09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-21-08 :40 :09 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-21-08 :40 :09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-21-08 :40 :09 : vous avez vendu 3 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.

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*-DECRETS DE LA VILLE : Validés le 30 Septembre 1461 Mis en place le 03 Octobre 1461
Décret # 1 : Le bois
L'achat de bois sur le marché de Bazas sera désormais réglementé suite à de nombreux abus, il sera donc dorénavant réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons de Bazas.
Pour les étrangers de même artisanat, sur demande auprès de la mairesse pour ces derniers. Idem pour les marchants ambulants.
L'achat sera limité à 5 stères pour les Forgerons et à 6 stères pour les Charpentiers et Boulangers, et ce par jour.
En cas de nécessité plus importante en nombre, veuillez vous adresser au maire en place ou à un membre du conseil municipal.
Tout vendeur de bois devra se plaindre aux autorités en place si leur vente ne correspond pas à ce décret.
Le bois ne pourra être mis en vente sur le marché au delà de 4 écus et 20 deniers.
En cas de manquement au présent décret, tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.*
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Bien entendu, aussitôt je lui écrie pour lui rappeler notre Décret # 1 : Le bois. et l invite a rendre dans la journée son achat sous peine de poursuite pour escroquerie.
D ailleurs votre honneur voici une copie de la dite lettre envoyée au sieur Aligator le 21 octobre 1461..
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bonjour sieur Aligator.
Je me permets ce courrier afin de vous rappeler que nous avons un decret concernant l’achat du bois sur Bazas, affiché sur le panneau municipal. Validés le 30 septembre 1461 Mis en place le 03 octobre 1461.
Je vous en citerai juste un passage :
Décret 1 : Le bois
L achat sera limité à 5 stères pour les Forgerons et à 6 stères pour les charpentiers et Boulanger, et ce par jour. En cas de nécessité plus importante en nombre, veuillez vous adresser au maire en place ou à un membre du conseil municipal.
Hors, vous n êtes rien de tout cela. Je vous invite donc à replacer les 26 stères achetées à la mairie sur l’heure.
1461-10-21-08 :40 :09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-21-08 :40 :09 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-21-08 :40 :09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-21-08 :40 :09 : vous avez vendu 3 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
et au meme tarif
si ce n est fait ? je transmettrais le dossier en justice
Cordialement
Mahila
Maire de Bazas
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la dessus je n ai eu aucune réponse écrite de sa part, ni revu les stères de bois.
Mais ,de ses nouvelles j en ai eu deux jours apres en taverne ,où il venait parier que sa mise en proces n aurait aucune suite et il s est même permis de me menacer.

je le cite : Faites attention on pourrait rentrer en force dans votre mairie rien que pour vous donnez une petite leçon.

*mahila se tourne vers l assemblée*

Mes Sieurs, Mes Dames , je vous laisse apprécier…
*puis tend a nouveau les récépissés d autres achats de bois fait par Aligator les jours suivant *.
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Ventes
1461-10-22 20 :10 :12 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4.20 écus à Aligator.
1461-10-22 09 :00 :10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4.20 ècus à Aligator.
1461-10-23 16 :00 :14 : vous avez vendu 5 stères de bois pour 4.20 ècus à Aligator.
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Ne lui avais-je pourtant pas écrit le 21 octobre pour lui rappeler notre décret et par la même lui signifier qu’il n était pas autoriser a acheter du bois sur notre marché du fait qu il n était ni Forgeron, ni Boulanger, ni charpentier..Et encore moins Bazadais ! Ne l ai-je pas invité a consulter le panneau de la mairie sur lequel nos décrets y sont inscrit noir sur blanc ?

je vous le demande ! l accusé serait il au dessus des lois de notre duché ?
car nul n est sensé ignorer la lois et encore moins cet homme qui venait d etre condamné 6 jours plus tôt, soit le 15 octobre 1461 par vous-même Monsieur le juge et pour des faits similaires dans notre ville de Bazas. et qui plus est, venait de recevoir un courrier de ma part, que je vous ai remis précédemment.

Alors si ça, ce n'est pas pur mépris de nos institutions, je n'y comprends plus rien.
merci de m avoir écoutée
*puis la brune retourna s assoir laissant la cour statuer sur le sort de l accuser*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le juge

Je reconnais bien les achats que j'ai fait sur le marché de la ville de Bazas
mais une chose que je ne comprend pas c'est ce fameux décret car celui ci devrait être validé par
le conseil ducal.
En effet les discussions dans une salle du château en date du 3 octobre 1461 nous avons la porte parole
qui dit je cite

"Je vais le signaler au conseil. Alors pour les autres articles il me semblait avoir dit que le conseil
y était favorable "

Comme vous pouvez le constater ils sont favorables aux décrets mais n'ont pas été validés ce qui fait
que j'étais en droit d'acheter du bois sur le marché de Bazas.
Sur ces motifs je vous demande la relaxation

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
"Le juge en avait vu des procès étranges, mais des comme celui-ci, , avec ce type déroulement….. Rarement

Il avait écoute avec attention les différents intervenants, et lorsqu’il fit à nouveau son apparition dans la salle d’audience, toutes les vérifications étant faite, il s’installa."

Accusé levez vous.

Attendu que le seul argument que vous avez soumis a cette cours pour votre défense est l’utilisation d’un décret municipale non validé alors qu’il l’était,

Attendu que vous avez reconnu les faits et l’achat du bois,

Attendu que vous avez agis en état de récidive, ayant été condamné il y’a peu, pour la même infraction au même endroit, et avec le même décret municipale appliqué, donc vous ne pouviez pas ne pas le connaitre,

Je vais exaucer vos souhaits messire, et vous offrir comme souhaité une séance de "relaxation’’ mais dans nos geôles ! Vous verrez, l’eau n’est pas très chaude, la nourriture médiocre, mais vous aurez tout loisir de vous relaxer à défaut de l’être dans cette affaire.

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 12 novembre 1461 condamne le sieur Aligator à 3 jours de prison ferme et 35 écus d’amende. Je rejette la demande de bannissement de l’accusé faite par la mairesse de Bazas. La peine demandée étant en totale inadéquation avec le crime commis.

Toute fois, qu’il soit su que si le dit Aligator venait à recommencer une nouvelle fois pareil forfait, la peine de prison serait doublée et l’amende triplée.

Que cette décision prenne effet immédiatement ! La justice n’attend pas en Guyenne !!!!

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de lui !!!!!

"Frappant fort du marteau sur son bureau, pour entendre avec délice ce joli bruit qui lui avait tant manqué le Lorrain sourit."

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 35 écus.

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