raphale
Ancêtre
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| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Augustin_delacour
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect :
Les faits :
- Le 9 Aout 1461, Messer Augustin Delacour achète 157 pains alors qu'il est artisan boulanger lui-même à Messer Watto le bourgmestre de Blaye artisan boulanger aussi.
D'aprés les décrets municipaux, la quantité maximum d'achat de miches par jour et par personne est limité à 2 pains.
- Le 9 Aout 1461, Dona Fleurdecactus achéte un pain sur le marché de Blaye à 6,36 écus à Messer Augustin Delacour, preuve d'une spéculation.
- Le 10 Aout 1461, Messer Augustin Delacour achète 55 pains alors qu'il est artisan boulanger lui-même à Messer Watto le bourgmestre de Blaye artisan boulanger aussi.
Cette fois pas de preuve de spéculation par contre mais achat massif interdit.
Préjudices subits :
157 pains le 9 Aout 1461 et 1 pain pris en spéculation (preuve)
55 pains le 10 Juillet 1461
[b]Casier judiciaire :
vierge
Responsable de la Plainte :
Lieutenant Raphale
Victime :
Le Bourgmestre Watto
Pièces à conviction :
[/b]
- Citation :
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 9 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 9 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 2 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 8 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 18:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 9 miches de pain pour 5,95 écus.
09/08/1461 20:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
09/08/1461 20:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
09/08/1461 20:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
09/08/1461 20:30 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus - Citation :
Expéditeur : Fleurdecactus de Blaye
Date d'envoi : 10/08/1461 - 11:10:41
Titre : Achats
09/08/1461 21:20 : Vous avez acheté à Augustin_delacour 1 miche de pain pour 6,36 écus
09/08/1461 21:20 : Vous avez acheté à Augustin_delacour 1 sac de maïs pour 3,50 écus.
- Citation :
10/08/1461 11:50 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
10/08/1461 11:50 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
10/08/1461 11:50 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
10/08/1461 11:50 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
10/08/1461 11:50 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 3 miches de pain pour 6,00 écus.
10/08/1461 21:00 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 10 miches de pain pour 6,00 écus.
10/08/1461 21:00 : Vous avez vendu à Augustin_delacour 2 miches de pain pour 6,00 écus.
[b]Témoins possibles :
Le bourgmestre Watto, Dona Fleurdecactus
Article de loi enfreint par l'inculpé :
Le décret municipal 4 sur la ville de Blaye concernant le : Le blé; le maîs et le pain
Décret # 4 : Le blé ; le maïs et le pain
L'achat de blé sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux meuniers propriétaires d'une échoppe à Blaye.
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est réservé aux éleveurs de cochons et est limité à 4 par jour et par élevage (exemple : 2 champs de cochons = 8 sacs par jour)
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est également réservé pour se nourrir et est limité à 3 maïs par jour
L'achat de pain est limité à 2 par jour par personne
Une dérogation pourra être demandée au maire pour dépasser cette limite ]
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : L'Escroquerie
De manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Echanges de courriers :
- Spoiler:
[/b] - Citation :
Bonjour Messire Augustin_delacour
Je me présente, Raphale, lieutenant de Bazas en charge des affaires judiciaires de Blaye
Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.
Décret # 4 : Le blé ; le maïs et le pain
L'achat de blé sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux meuniers propriétaires d'une échoppe à Blaye.
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est réservé aux éleveurs de cochons et est limité à 4 par jour et par élevage (exemple : 2 champs de cochons = 8 sacs par jour)
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est également réservé pour se nourrir et est limité à 3 maïs par jour
L'achat de pain est limité à 2 par jour par personne
Une dérogation pourra être demandée au maire pour dépasser cette limite ]
Or vous avez acheté plus de 60 miches de pain.
Je vous laisse 24h pour me dire que vous acceptez une concilliation à l'amiable et 48h pour vous arrengez avec le maire Watto.
Passez ce délai, un procès sera lancé à votre encontre.
Par ailleurs, vous avez violez un décret sur le bois et n'ayant pas répondu aux lettres du bourgmestre watto, je considère la conciliation échouée et un procès est lancé à votre encontre.
N'agravez pas votre cas, acceptez la concilliation, cela jouera en votre faveur.
Cordialement,
Raphale, lieutenant de Bazas
fait le 14 aout 1461
- Spoiler:
- Citation :
Titre : Re: escroquerie Blaye
Bonjour,
le pain le blé et le mais acheté était des produits qui étaient a des prix bien supérieurs au prix que rachètent la mairie.
Par ailleurs je suis autorisé par le CAC ombre acheté sur le marché.
D’où vient mon erreur? d'voir acheté du mais a 3,40 et le revendre au duché 3,25 ? d'avoir fait la même chose pour le mais et le pain ? si c'est le cas , pensez moi. Vous pouvez dire a vos supérieurs que l'escroc ce n'est pas moi, mais le maire qui refuse de payer les impôts au duché, qui rachète du pain a 5,96 pour le revendre 6,01 et ce n'est pas pour le compte d la mairie. Dites au Duc qui avait fait promesse de régler le cas Watto , de vérifier les comptes de la mairie de Blaye, je pense qu'il aura de sacré surprise ? Dites moi pourquoi en tant que boulanger le maire refuse de me vendre du pain et que sa femme me dit d'aller en couper a Sainte si j'en veux ? Cela fait 1 mois qu'il n'y a pas d bois sur le marché et que je ne travaille pas dans ma boulangerie. Est ce normal ?
Le Pain que je vendais au duché exclusivement.
Alors oui, envoyez moi en procès mais je peux vous garantir que je ne e taierai pas bien au contraire.
- Spoiler:
- Citation :
re-bonjour messire.
Que puis-je vous dire?
La loi et la loi, et si vous avez des preuves accusants le bourgmestre, faites moi parvenir des preuves tangibles, au lieu de m'envoyer votre souflet ridicule. Vous m'avez pris pour une tribune par erreure je le craint, la politique de Watto ne m'interesse pas.
Si vous n'etes pas content de la politique de votre maire, ne venez pas vous en plaindre à moi. Agissez, watto a fait je ne sais combien de mandats municipaux, serait-il le seul candidat "sérieux" pour la mairie de Blaye?
Ceci étant dit, j'imagine que vous refusez la concilliation. C'est votre droit. Votre dossier part donc à la procure.
Cordialement
Raphale, lieutenant de Bazas
Le 14 aout 1461
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nightmare_bbp
Monument Ducal
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Date d'inscription : 20/04/2009
Localisation : Agen
| | Sujet: Re: [escroquerie'] Augustin_delacour (Augustin.) (délai de prescription dépassé) Sam 28 Sep 2013 - 17:12 | |
| Ce personnage n'existe plus apparement | |
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Stephane702
Voyageur
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Date d'inscription : 12/05/2013
Age : 41
| | Sujet: Re: [escroquerie'] Augustin_delacour (Augustin.) (délai de prescription dépassé) Dim 29 Sep 2013 - 8:56 | |
| A moins que augustin de Castiel qui nous à écris sois la même personne, attendons de plus amples renseignements pour voir si ce n'est pas la même affaire. | |
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Zoyah
Prend racine
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Date d'inscription : 03/06/2012
| | Sujet: Re: [escroquerie'] Augustin_delacour (Augustin.) (délai de prescription dépassé) Jeu 21 Nov 2013 - 14:32 | |
| Délais de prescription dépassé.
Accusé disparu ou mort (changement de nom ?)
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| | Sujet: Re: [escroquerie'] Augustin_delacour (Augustin.) (délai de prescription dépassé) | |
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