Dossier [Haute Trahison] Avyd

Citation :

Duché de Guyenne contre Avyd

Chef d'inculpation : Haute trahison

Suspect :

Avyd

Les faits : Messer Avyd est accusé pour insultes et non respect de ses devoirs de conseillers alors qu'il s'est engagé à les respecter en prêtant serment au duché et à son représentant.

Préjudices subits :

Casier judiciaire : VIERGE

Responsable de la Plainte : Alexakis, Prévôt des maréchaux

Victime : La Duchesse & La Guyenne

Pièces à conviction :

- de faire preuve de réserve.

Avyd a écrit:: vous n'êtes que des incapables imbus de vous-même............deux imbéciles de votre espèce............des minables comme vous............... incompétent notoire................. Cette paire d'incompétent ................. vous êtes d'une nullité.............faut vraiment être CON ................

Des appels à la démissions de sa part pour les soldats de la COG :

Avyd a écrit:: Bien sûr que j'ai appelé à la démission, .........................j'ai appelé les soldats de la Compagnie à démissionner..................Mes braves soldats, je vous appel par la même à suivre ce mouvement de démission..........Je vous invite donc à démissionner............

Les appels à la séditions :

Avyd a écrit:: Les démissionnaires sont désormais passé sous mon commandement ...............Soldats démissionnaires, je vous enjoins donc à passer sous mon commandement et à ne prendre d'ordre plus que de ma personne.

Témoins possibles :

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 5 : la haute trahison (HT)

Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc.

Des informations qui peuvent vous servir :

Citation :

Un petit rappel des devoirs des conseillers ducaux suivant le coutumier avant toute chose.
Ils s'engagent à les respecter en prêtant serment au duché et à son représentant.

Citation :: Grand Coutumier de Guyenne
LIVRE I - DE LA GUYENNE - Chapitre II - Des institutions de Guyenne - Opus II - Du Conseil
Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter un serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.

Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict.

LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre IV - Des chefs d'inculpation
Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc.

Le sieur Avyd a été démis de ses fonctions de Capitaine pour ne pas avoir suivi les ordres donnés par son supérieur à plusieurs reprises alors que nous sommes en temps de crise et ce depuis plusieurs mois.

Pour commencer, le 28 Avril il n'avait soit disant pas vu un ordre donné alors que monseigneur El_barto l'avait vu et lui avait demandé confirmation avant de bouger.
En effet, il avait été demandé à ce que l'armée "Luna e Leupard" stationne à Bazas avec les troupes pour protéger la Guyenne d'une possible attaque de l'armée "*Memento Mori*" lorsque Namay a renversé le pouvoir ducal gascon en place.

Millie a écrit:: On mobilise les troupes pour la défense, maintenant, sur Bazas c'est le plus court chemin pour arriver à Mont-de-Marsan si il y a besoin d'y aller.
On ne va pas attaquer tout de suite, je suis en discussion avec Sa Grâce Percius, et Enzo n'est pas arrivé.
Si il y a besoin d'aider, c'est vous messire El-barto avec vos hommes qui irez aider les royaux à bouter Namay hors de la capitale.

Peu après le Capitaine dit ceci:

Avyd a écrit:: Pour ce qui est de la mobilisation, nous procèderons comme expliqué ci-dessus, pour information nous sommes actuellement à Bazas.

Sauf que le lendemain matin, malgré les ordres donnés, notre armée était à Marmande contrevenant clairement à ce qui avait été dit la veille à l'état major de la Compagnie d'Ordonnance Guyennoise.
Pour sa défense le Capitaine a dit qu'il ne l'avait pas vu noyé dans la conversation, alors que chose étrange monseigneur El_barto lui l'avait vu, et qu'il a demandé confirmation au sieur Avyd si il devait stationner à Bazas ou pas:

el_barto a écrit:: Stationnement à Bazas jusqu'à nouvel ordre ?

chose à laquelle ce dernier a répondu

Avyd a écrit:: Non Maréchal, nous continuons sur l'Est pour aller intégrer nos hommes et finir ce nettoyage.

Nous pouvions douter sur sa volonté de combattre Namay le croisé avec ces paroles:

Avyd a écrit:: Actuellement, certains font route vers le sud pour rejoindre les croisés, d'autres appellent à l'insurrection en nos terres. Et pourquoi ? Pour plaire à un Roi qui divise plus que n'unit ; pour des affinités avec un dauphin hérétique ; pour un si précieux fief de retraite que notre duchesse désire ardemment.

Avyd a écrit:: Peuple de Guyenne, retiens bien qui furent les oligarques de ce mandat, n'oublie pas qui a traîné dans la boue ton honneur, n'hésitant pas à renier pour le plaisir de quelques hérétiques tes traditions aristotéliciennes.

Son cousin Vitryol de Louvelle Bordelais normalement est dans l'armée "*Memento Mori*" et est aussi CAM du conseil d'usurpateurs de Gascogne.

Il a été demandé au capitaine de suivre les déplacements l'armée de Namay chose qu'il n'a pas faite, et nous avons eu la mauvaise surprise de voir que la "*Memento Mori*" se trouvait en Guyenne à deux jours de la capitale.

A partir de tous ces doutes accumulés nous lui avons donc retiré son poste de capitaine ayant préféré assurer la défense et la force de nos armées au moment ou la Memento est entrée en Guyenne.
Car bien évidement le capitaine a le pouvoir de mettre et remettre les agréments, ce qui fait une énorme différence dans un combat.
Et de fait, Namay est ressorti du duché juste après ce changement.

Est ce que cela est lié on ne peut pas le dire, en tous les cas la Guyenne n'a pas subit de dommages graves, nous avons rempli la mission de protection des Guyenneois qui est la notre. Que cela ai froissé les susceptibilités, on le comprend mais c'était notre devoir et tout régnant responsable à notre place aurait fait la même chose avec tous ces doutes, même sans preuves formelles on ne pouvait prendre le risque de laisser Avyd Capitaine dans ces conditions.

De plus messire Avyd est sous le coup d'une plainte pour Haute Trahison déposée par la précédente Duchesse Cyrinea.
Mais il n'est pas le seul, ses 4 colistiers d'alors étaient eux aussi en cause.
La procureur avait tenté une conciliation donc seul Monseigneur El_barto en a accepté la condition.
Il a donc écrit une missive comme proposé et n'est donc pas poursuivi à l'heure actuelle.
Dame Hidatsa a préféré fuir la Guyenne pour échapper à la justice.
Messire Nightmare_bbp et Ragnaroke sont eux en en ce moment même au tribunal pour se défendre.
Quand au sieur Avyd, je lui ai demandé de se mettre à la disposition de la justice pour faire face à ses actes, comme tout autre citoyen.
Nul n'est au dessus des lois, vous en conviendrez.
Il a refusé de sortir de l'armée où il se trouve afin que la procureur puisse faire son office.
Au lieu de ça il a publié en gargote, sortant une nouvelle fois de son devoir de réserve car étant à nouveau conseiller ducal, une nouvelle missive où il a mis la conciliation qui s'était déroulée dans le bureau du procureur documents privés si il en est.

Mais il ne s'est pas arrêté là il a à nouveau publié une missive, cette fois ci dans les annonces ducale avec encore une fois une rupture de son devoir de réserve en sortant des paroles qui ne devaient pas sortir.
Puis s'en sont suivit des insultes rompant un nouveau devoir de conseiller :

- de faire preuve de réserve.

Avyd a écrit:: vous n'êtes que des incapables imbus de vous-même............deux imbéciles de votre espèce............des minables comme vous............... incompétent notoire................. Cette paire d'incompétent ................. vous êtes d'une nullité.............faut vraiment être CON ................

Des appels à la démissions de sa part pour les soldats de la COG :

Avyd a écrit:: Bien sûr que j'ai appelé à la démission, .........................j'ai appelé les soldats de la Compagnie à démissionner..................Mes braves soldats, je vous appel par la même à suivre ce mouvement de démission..........Je vous invite donc à démissionner............

Des appels à la séditions :

Avyd a écrit:: Les démissionnaires sont désormais passé sous mon commandement ...............Soldats démissionnaires, je vous enjoins donc à passer sous mon commandement et à ne prendre d'ordre plus que de ma personne.

Avec tout ça, il est normal que nous n'ayons pas gardé un Capitaine en qui nous ne pouvions avoir confiance pour la défense de notre duché.

Pour la démission de dame Emi4218, démission de son poste de connétable mais pas de son poste de conseillère ducale, bloquant ainsi le travail d'un poste, elle l'a fait pour soutenir son colistier le sieur Avyd lors de son renvoi de capitaine.
Pour celle de messire Jacques.rogy, il a lui aussi démissionné de son poste de Bailli sans démissionner de celui de conseiller ducal,avec deux raisons, la première en soutient à son colistier la seconde en réaction à mon autorisation pour un audit dans la ville de Blaye.
La mairesse, dame Ithilien l'avait contacté pour pouvoir en faire un, il lui a refusé sans même en avertir le conseil, ni de la demande ni du refus. Entre temps nous avons reçu une demande du sieur Bailey_ qui nous en demandait un, chose que nous avons accepté car il n'y avait pas de raison de ne pas le faire, nous avons donc demandé à messire Watto de s'en charger pour le duché. Mais apparemment le fait que ce soit lui qui en soit chargé n'a pas plus, nous avons donc décidé d'aller le faire nous même.
Ils ont donc cessé de travailler tout en étant conscient de bloquer les travaux du conseil, là ils se moquent bien de leurs électeurs.

Avyd a écrit:: Maintenant nous en sommes à la démission de deux conseillers ducaux de leur charge de Bailli et Connétable, ce qui mène en effet à un blocage institutionnel.

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L'acte est prêt, j'attends la réponse de deux témoins potentiels. une fois que je les aurais, je pourrais le lancer. Avant l'élection du prochain duc je l'espère.

Procès lancé avec pour témoins Albi95 et Kateyll.

Citation :: Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivé.

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