Fleurdecactus [TOP] - Relaxée

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trouble à l'ordre public
Début du procès: 7 Avril 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, dimanche sept avril de l'an de grâce 1461, pour juger Dame Fleurdecactus pour trouble à l'ordre public.
En effet, l'accusée est soupçonnée de ne pas avoir payé ses impôts fonciers à Blaye malgré deux lettres de relance envoyées par ThouShaltKill, le sergent de Blaye auxquelles elle n'a pas répondu.

Voici les pièces à conviction dont nous disposons :

*Fleurdecactus : 20,00 écus ( 3,80 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
20,00 écus ( 6,40 écus de pénalité) avant le 8/03/1461*

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: *L'huissier s'avança et se saisit d'une enveloppe scellée dont il décacheta le sceau pour pouvoir lire son contenu.*

La Procureure Lau étant momentanément souffrante, il m'a été confié la tâche de lire son réquisitoire, par truchement d'huissier.

Voici ce qu'elle aurait souhaité plaider en ce tribunal :

*Votre honneur, nous avons plusieurs arguments qui vont à l'encontre de l'accusée.

Tout d'abord, l'accusée n'a même pas daigné se présenter devant la Cour, grave erreur de sa part. Cela montre bien qu'elle déshonore la justice guyennoise. Le Témoin, Dame Ithilien, nous confirme bien que Dame Fleurdecactus n'a pas payé ses impôts, et que cela pénalise la ville de Blaye, mais également le Duché de Guyenne. Et ceci est inacceptable. Et pour finir, nous tenons à appuyer le fait que l'accusée a déjà été condamnée coupable pour trouble à l'ordre public en janvier de l'an mille quatre cent soixante, ainsi que pour escroquerie en juillet de la même année.

En conséquence de quoi, nous Lau De Daikinee, Procureur de Guyenne, demandons la condamnation de Dame Fleurdecactus pour Trouble à l'ordre public et requérons une amende de 50 écus, deux jours de prison et l'obligation de payer l'intégralité de ses impôts.*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Fleur entra dans la salle s'avança à la barre des accusés et salua la cour

Bonjour .

Si je ne me suis pas présentée c'est que je n'ai pas reçu de convocation

Déjà je n'ai jamais refusé de payer mes impôts mais je ne suis pas d'accord

sur la soudaine augmentation de ceux ci

Pour ce qui est des lettres de conciliations envoyées par le sergent TSK

ce messire y a apposé le sceau ducal et celui de la mairie en guise de signature

ce qui fait que ce document est un faux et caduque.

Alors on peut dire que la conciliation n'a pas été faite dans les règles et le

plus grave dans l'histoire est que le sergent TSK cache à la cour cette usurpation

comme si de rien n'était or la Duchesse de l'époque Millie a du intervenir

pour le rappeler à l'ordre et que mon mari Watto a déposé plainte contre ce

sergent qui à l'heure actuelle n'est toujours pas devant ce tribunal.

J'ai toujours en ma possession le lettre avec les sceaux en guise de signature.

Par ces motifs de vice de procédure je vous demande ma relaxe et je vous

remercie de m'avoir écoutée

Fleur se retira et alla s'asseoir dans la salle

La défense a appelé Watto à la barre a écrit:: mr le juge ,

je confirme se que mon épouse vous dit le sergent tsk a bien commis un vice de procédure dans ses dossier qui fait qui les lettre ne sont pas valable

de plus étant maire de Blaye je certifie que mon épouse a payer ses impôts

La défense a appelé Millie à la barre a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ithilien à la barre a écrit:: *La nouvelle mairesse se leva et parla, d'un ton peu conciliant ; son agacement de tous ces procès pour fraude était perceptible.*

Bonsoir,

La signorita FleurDeCactus que voici a, volontairement, refusé de payer le montant dû à la mairie de Blaye. En plus d'être un acte clairement loin d'être citoyen, cela porte préjudice à la gestion de la ville. Ses impôts non-payés accumulés s'élèvent aujourd'hui à 95 écus. Loin d'être négligeable, donc.

*Elle tendit au juge l'énième courrier de conciliation qu'elle avait envoyé au-dit sire*

J'ai envoyé ceci à la signorita FleurDeCactus le samedi 30 mars, vers 1h30 du matin.

"Bonsoir,

Je me présente : Ithilien, maire de Blaye. Il est venu à ma connaissance que vous n'aviez pas payé les impôts. Ces derniers s'élèvent à 40 écus, ainsi que les pénalités qui s'ensuivent.

Fleurdecactus : 20,00 écus avant le 8/03/1461
Fleurdecactus : 20,00 écus avant le 21/03/1461

(Pour les régler, il vous suffit d'aller à Moi > Sous l'encart blanc > Actions diverses > Impôts à payer).

Je suis consciente que votre refus de payer vos impôts résulte d'une protestation à l'encontre de la politique de mon prédécesseur. Mais vous pouvez imaginer que je ne peux décemment pas accepter que tous les blayais refusent de faire leur devoir. Ce serait la mairie la grande perdante ; donc vous, blayais.

Cordialement,
Ithilien."

Fleurdecactus : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 3/04/1461
Fleurdecactus : 17,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 16/04/1461
Fleurdecactus : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Fleurdecactus : 20,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 21/03/1461

Le fait de ne pas payer ses impôts est, selon le Grand Coutumier de Guyenne, un trouble à l'ordre public grave qui concerne à la fois le duché et la mairie. Je demande donc qu'elle soit condamnée à payer ce qu'elle doit, mais également une amende de 50 écus et 2 jours de prison : la situation est suffisamment préoccupante et faire comprendre à cette dame que l'on doit payer ses impôts me semble fondamental.

Merci de m'avoir écouté.

Smer. a écrit:: Enoncé du verdict
** Le dossier pris en cours de route, le juge avait besoin d'en savoir plus lui même.

Un examen des pièces, de l'évolution, des témoignages...

Certaines pièces ignorées mais retrouvées ont enfin décidé le juge à rendre verdict**

Accusée Fleurdecactus, levez vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour Trouble à l'ordre public.

Vous pouvez avoir de la chance d'avoir un juge consciencieux. J'ai du moi-même rechercher les pièces dont vous prétendez l'existence. Sachez que ceci a été retrouvé !

Voici donc l'énoncé de votre verdict :

Entendu que :

L'accusée s'est acquittée de ses impôts avec majoration, ce qui permet de la voir pénalisée une fois déjà.

Que l'agent de la prévôté n'a pas respecté le protocole en apposant les sceaux de deux institutions dont il n'a aucune charge.

Que le pouvoir en place lors de l'instruction du dossier a reconnu l'invalidité du dossier.

Que la réquisition ne peut se faire que sur le passé de la prévenue pour la rendre coupable.

Par ces mots :

Le tribunal reconnaît l'erreur d'instruction, que vous avez acquitté votre dette et par conséquent que plus aucune charge pèse contre vous en ce jour.

Je déclare donc, la relaxe pour l'accusée !

Qu'il soit su de tous, qu'en ce douzième jour de juin 1461, justice a été rendue en Guyenne.

Je rappelle à dame Fleurdecactus que si le verdict ne lui convenait pas, la possibilité d'interjeter appel auprès de la Cour d'Appel selon les modalités adaptées.

** Coup de maillet **

La séance est levée !

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