[TOP-Brigandage] Phoenixnoir - Coupable

Citation :

Duché de Guyenne contre Phoenixnoir

Chef d'inculpation : TOP

Suspect :

• Phoenixnoir
  

Les faits :
Sam3555 s'est faît brigandé sur la route entre Montauban et Agen. Il s'est fait raquetter de tout ses biens mais n'a pas été blesser. Il n'a pas plus apparemment se défendre alors qu'il disposait d'une bonne épée et son adversaire visiblement que d'un bâton.
A son réveil, il se retrouva dans un triste état dans un champ, détroussé de plus de 2200 écus une crosse 5 morceau de viande et d'autre nourriture et d'autres objets.

Description des suspects : Très peu habillé, pourtant une baton et un bouclier.

Casier judiciaire :Vierge

Responsable de la Plainte : Xoss, Sergent de Police d'Agen

Victime : Sam3555

Pièces à conviction :

Citation :

29/10/1460 04h04 : Vous avez été racketté par Phoenixnoir .

Spoiler:

Témoins possibles : Il a rencontré en chemin les défenseur d'Agen et l'armée dirigé par brennos

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

il me faudrait savoir qui sont les défenseurs d'agen (leurs noms).La victime accepte t elle de témoigner?
la date ne correspond pas:on parle du 18/10 1460 et ailleurs du 29/10

Plainte à corriger sur ce détail là et à précise.L'accusé pourrait obtenir la relaxe avec ce genre d'erreurs
je lance la procédure pénale mais si ce n'est pas corrigé , je demanderai la relaxe dans le réquisitoire

Citation :

Acte d'accusation: Phoenixnoir

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Hull

Accusé : Phoenixnoir
Victime: Sam3555

Messire Phoenixnoir comparait en ce jour du 30 octobre 1460,pour une agression perpétrée contre messire Sam3555 dans la nuit du 28 au 29 octobre 1460, sur la route menant de Montauban à Agen. Suite à cette agression messire Sam3555 a été dépouillé entre autres d'une crosse, de 5 morceaux de viande et de d'une somme de plus de 2200 écus
La prévôté a identifié les agresseurs, aidés en cela par une description de l'agresseur par la victime

Messire Phoenixnoir je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Citation:
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Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
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En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.

procès lancé

Merci pour ces précisions et pour la réactivité

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sam3555 à la barre.

Témoignage Sam3555

Citation :

j'était partie faire un voyage pour visiter les ville autour de Agen. En revenant sur le chemin je jouait un peu avec mes écus. En croisant Phoenixnoir j'ai rangé mes écus et j'ai saluer phoenixnoir. Peu après je me suis aperçu que javais tout perdu. Il était trop tard pour faire demis tour alors j'ai dû continuer mon chemin vers Agen et j'ai déposer ma plainte.
voila tout ce qui c'est passé.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Par son absence, l'accusé se rend doublement coupable : Coupable de son méfait, coupable du mépris qu'il porte à la justice de notre duché.

Le témoignage de Sam3555 apporte des précisions sur le comportement de l'accusé:
Sous ses airs de gentilhomme, Messer Phoenixnoir est un petit voleur , doté d'une capacité incontestable pour dérober les affaires d'honnête sujets Guyennois.
Sournois, ce messer a quand même dérobé une bourse d'une valeur de 2200 écus.
Suite à cette "tendance brigand" de ne pas assister au procès, et en tenant compte de la somme dérobée, je demande une sanction exemplaire : 6jours de prison et 2300 ecus d'amendes.
J'ai terminé , votre honneur

Citation :

L'accusation a appelé Cyrinea à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

j'ai reçu, il y a de cela deux jours, une missive de l'accusé. Les termes en étaient clairs.

En effet, il m'y déclarait ne pas vouloir voter pour une liste, aux Ducales, qui aurait un programme mettant en avant la sécurité autour de nos villes, car il était brigand et comptait le rester.

Ce sont ses propres termes, et je crois qu'ils sont éloquents.

Je vous remercie de m'avoir entendue.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Désolé pour mon retard votre honneur.
Je n'ai pas pu suivre le début du procés. J'ai été bloqué sur un chemin. Me voici devant vous. Je me souvient très bien de cette personne qui m'accuse de l'avoir dérobé de sa bourse. Il est vrai que je me suis servi dans sa bourse, mais elle semait ses écus sans s'en rendre compte. Je me suis donc permis de la vider un peu et de soulager en même temps cette personne qui avait beaucoup de mal à porter sa marchandise.
J'espères que vous serez clément pour la bonne action que j'ai voulu faire.

Phoenixnoir est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Conformément au Livre II article 3 du Coutumier de Guyenne concernant les actes passibles de condamnation pour Trouble à l�Ordre Public,

Après avoir entendu les deux parties,

Entendu que l�accusé reconnaît les faits mais avec une ironie déplacée au sein d�une cour de justice, avançant des explications fallacieuses et fantaisistes,

Entendu qu�on ne saurait moquer la justice de Guyenne,

Entendu que l�accusé possède sur lui un bouclier d�une certaine valeur,

Nous, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, en ce 21e jour de l�an de Grâce 1460, jugeons l�accusé coupable.

En vertu de quoi nous condamnons ledit Phoenixnoir à une amende de 100 écus et 3 jours de prisons.

Justice est faite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Archivé.