Guige_la_lune_fils - [TOP brigandage] Coupable

Citation :

Duché de Guyenne contre Guige_la_lune_fils

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspects :

• Guige_la_lune_fils

Les faits : Dans la nuit du 5 au 6 Avril 1460, entre Cahors et Villefranche sur Rouergue, le suspect a tenté de brigander le Sieur Kaazar, paysan Montalbanais qui souhaite porter plainte.
Description du suspect : L'homme ressemble à son père, Guige_la_lune, condamné de nombreuses fois en Guyenne pour trahison, TOP, etc ..Brigand comme son père il a déja été condamné en Guyenne.
Il porte des braies rouges et des bas jaunes de très mauvais gout.

Estimation des biens volés : Aucun : la victime a remporté le combat.

Casier judiciaire : TOP Birgandage


Responsable de la Plainte : Aradiia, Prévôt


Victimes : Kaazar


Pièces à conviction :

Citation :

06-04-2012 04:04 : un malfaiteur nommé Guige_la_lune_fils (coefficient de combat 1) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Témoins possibles : Kaazar

Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

Encore, le petit con? Il va se manger de la prison illico lui ^^

Citation :

A vous, Père Saint Juste, procureur du Comté du Rouergue,
De nous, Frère Kronembourg, procureur du duché de Guyenne.

Salutations Aristotéliciennes.

Je vous écris dans le cadre du traité de coopération judiciaire qui lie nos deux provinces, visible en chacune de nos ambassades.
Il se trouve qu'un homme du nom de Guige_la_lune_fils est actuellement sur vos terres alors que ce dernier a tenté de brigander l'un de nos ressortissants en Guyenne.

Je vous l'envoie, ainsi que le veut notre traité de coopération, l'acte d'accusation.
Que le Très-Haut vous ait en sa sainte garde.


Frère Kronembourg.
___________________________


Le huitième jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Guige_la_lune_fils
Village d'origine: Lourdes ( Béarn )
Statut : Paysan
Casier judiciaire : Déjà condamné en Guyenne pour brigandage le 30 Mars 1460 ( 2 écus et 3 jours de prison )
Victime : Kaazar ( Montauban, Guyenne )


Une nouvelle affaire de brigandage pour le procureur et frère Kronembourg qui pénétra dans le tribunal dossier sous le bras.
Après avoir salué le juge, le barbu commença :

' Votre honneur, Messer Guige_la_lune_fils comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis une tentative de brigandage à l'encontre de messer Kaazar, sur la route entre Cahors et Villefranche sur Rouergue, dans la nuit du 5 au 6 Avril 1460.

Surgissant de nulle part, il a tenté de détrousser sa victime qui lui a infligé une bonne correction. Voici la pièce à convictions que messer Kaazar nous a fourni :

( https://2img.net/r/ihimizer/img259/7262/kaazarguige.png )

Je vous fais remarquer votre honneur que messer Guige_la_lune_fils n'en est pas à sa première tentative. En effet, ce dernier s'est déjà vu condamner pour brigandage par nos tribunaux de Guyenne pas moins pas moins d'une semaine avant les faits qui nous intéressent aujourd'hui.
Voici le décret auquel contrevient messer Guige_la_lune_fils :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '


Le procureur se tourna ensuite vers le suspect.

' Messer Guige_la_lune_fils, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ).


Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*


' Messer Guige_la_lune_fils, je vous laisse vous expliquer devant cette cour. '

Kro, quand tu lance un procès, tu peux changer le procès à "Salle des minutes des procès en cours" Je crois que tu as le droit de modération là-dessus.

Sinon, pour les dossiers à archiver... j'archive. Mais n'hésite pas à éditer le titre (en éditant le premier poste) pour y écrire "prescription" "mort", etc. Ainsi, je dois pas changer tout les titres de dossier avant d'archiver. Ce qui va prendre un moment .

J'avoue aovir oublier certains des vieux dossiers

Je crois que la dame au fouet m'a redonné quelques droits de modération ( il me semble que je ne pouvais rien faire ce matin ).

Du coup j'ai déplacé ce qu'il y avait à déplacer, par contre pour les minutes des procès en cours tu préfères faire ça pendant le procès ou juste après ? ( j'ai jamais trop compris le pourquoi de cette salle, puisque tout sera retranscrit sur ce sujet )

Le bureau des dépôts de plaintes est tout propre

Vi, je vois tout cela maintenant

La salle ici, c'est pour les dossiers que la Prévoté à complété. La salle des minutes de procès c'est pour les procès en cours. Et quand terminé, on édite le titre. Juste avant la fin de mon mandat de Juge, en faisant mon rapport, je fais totu archiver les dossiers terminé de la salle des minutes des procès.

Le but est de garder les procès en cours à une place, et les dossiers sans procès au tribunal à une autre

Citation :

Salutation,

Voici la suite de cette affaire :

Première plaidoirie de la défense
Connais pas ce mec, la dernière fois ils m'ont condamné sans preuves, je pense que cette fois aussi vous allez me condamner.
Donc vous cassez pas avec vos bla bla bla, foutez moi au trou qu'on en parle plus!


La défense a appelé Guige_la_lune_fils à la barre
Voici son témoignage :
A oui juste évitez de me mettre dans le même trou à tapette comme la dernière fois, je sais que vous devez rendre service à vos larbins, mais bon ils puaient vraiment.



Je doit entrer le réquisitoire, donc j'attend une réponse de votre par concernant cette affaire.


SaintJuste, Procureur du Rouergue

Au moins il me facilite la tâche.

Citation :

** Le barbu écouta attentivement la défense de l'accusé, puis il reprit la parole **

Eh bien votre honneur le moins que l'on puisse dire, c'est que l'accusé ne clame pas son innocence. Et puisque de sa bouche il existe une " une dernière fois " , cela nous mène à de drôles de coïncidences.
Personnellement je ne crois pas au hasard lorsqu'il s'agit de brigandage. La preuve apportée par messer Kaazar est sans appel et puisque notre accusé ne semble pas avoir réellement compris la portée de ses actes, je requiers à son encontre une peine pénitentiaire de trois jours, ainsi qu'une amende de 40 écus.
Les geôles l'amèneront probablement à réfléchir au fait que tout acte entraîne des conséquences, et que la Guyenne tout comme le Rouergue ne sont pas des terres d'accueil pour les brigands.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Connaît-on les suites de ce procès ?

faut demander à la juge : je le lui ai signalé

A-t-on des nouvelles ?

J'ai envoyé deux courriers déjà aux membres concernés du Rouergue, et aucune réponse.

Puis-je vous suggérer donà Anasthasia, d'écrire au Prévôt du Rouergue afin qu'il vous remette le casier judiciaire de Guige_la_lune_fils ? Ainsi en comparant les dates, nous obtiendrons peut-être des réponses.

A-t-on du nouveau sur cette affaire ?

Le Prévôt du Rouergue vous a-t-il répondu?

M'Dame la Juge?

Citation :

Bordeaux, le 16 Août 1460
A Donà Erell, Prévôt du Rouergue

Donà,

auriez-vous l'amabilité de me transmettre le casier judiciaire de Messer Guige_la_lune_fils , qui a fait l'objet d'un procès chez vous, lancé au mois de Mai par l'ancien Procureur de Guyenne Messer Kronembourg, en vertu de l'acte de coopération judiciaire qui lie nos deux comtés?

En effet, après avoir transmis le dernier réquisitoire de l'accusation, nous n'avons plus eu de nouvelles de la part de votre Juge et ne savons donc pas quelle a été l'issue de cette affaire.


Cordialement,

Cyrinea Rondot
Procureur de Guyenne.

Citation :

Expéditeur : Erell
Date d'envoi : 17/08/1460 - 08:43:55
Titre : Re: Affaire Guige la Lune fils.
Bonjour,

Messer Guige_la_lune_fils, fut condamné à 4 jours de prison le 21 juin dernier.

voici copie des jours de son procès:

Citation :

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460

Verdict rendu le 21e jour du mois de Juin

Nom de l'accusé: Guige_la_lune_fils

Procureur: Frère Kronembourg
Juge: Awacks

Acte d�accusation
Citation:
Accusé : Guige_la_lune_fils
Village d'origine: Lourdes ( Béarn )
Statut : Paysan
Casier judiciaire : Déjà condamné en Guyenne pour brigandage le 30 Mars 1460 ( 2 écus et 3 jours de prison )
Victime : Kaazar ( Montauban, Guyenne )


Une nouvelle affaire de brigandage pour le procureur et frère Kronembourg qui pénétra dans le tribunal dossier sous le bras.
Après avoir salué le juge, le barbu commença :

' Votre honneur, Messer Guige_la_lune_fils comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis une tentative de brigandage à l'encontre de messer Kaazar, sur la route entre Cahors et Villefranche sur Rouergue, dans la nuit du 5 au 6 Avril 1460.

Surgissant de nulle part, il a tenté de détrousser sa victime qui lui a infligé une bonne correction. Voici la pièce à convictions que messer Kaazar nous a fourni :

( https://2img.net/r/ihimizer/img259/7262/kaazarguige.png )

Je vous fais remarquer votre honneur que messer Guige_la_lune_fils n'en est pas à sa première tentative. En effet, ce dernier s'est déjà vu condamner pour brigandage par nos tribunaux de Guyenne pas moins pas moins d'une semaine avant les faits qui nous intéressent aujourd'hui.
Voici le décret auquel contrevient messer Guige_la_lune_fils :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '


Le procureur se tourna ensuite vers le suspect.

' Messer Guige_la_lune_fils, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ).


Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*


' Messer Guige_la_lune_fils, je vous laisse vous expliquer devant cette cour. '


Première plaidoirie de la défense
Citation:
Connais pas ce mec, la dernière fois ils m'ont condamné sans preuves, je pense que cette fois aussi vous allez me condamner.
Donc vous cassez pas avec vos bla bla bla, foutez moi au trou qu'on en parle plus!


Réquisitoire de l�accusation
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin n°1 de la défense :
Citation:
La défense a appelé Guige_la_lune_fils à la barre
Voici son témoignage :

A oui juste évitez de me mettre dans le même trou à tapette comme la dernière fois, je sais que vous devez rendre service à vos larbins, mais bon ils puaient vraiment.


Témoin n°2 de la défense :
Citation:
La défense a appelé Guige_la_lune_fils à la barre
Voici son témoignage :

Et dernier point,
Ici on est pas en Guyenne donc votre cour n'est pas compétente!
Alors je me casse dès maintenant où çà me branche!

Ciao les filles ;-)


Verdict
Citation:

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




*Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce 21e jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,

VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,

Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue

JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.

CONDAMNONS l�accusé à 4 jours de prison.

* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *


Peine
Citation:
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

Bien à vous

Messer Erell
Prévôt du Rouergue

Ah bah voilà, ça c'est efficace !
J'archive demain.

Archivé.