[TOP Brigandage] Bragar - Coupable

Citation :

Duché de Guyenne contre Bragar

Chef d'inculpation : Brigandage

Suspect :

• Bragar

Les faits : Brigander et dépouiller sur la route de labrit et bazas. actuellement a Bazas mais me connaissant il m'as écrit en direct

Casier judiciaire : Vierge

Responsable de la Plainte : Alcinoos, sergent de Blaye

Victime : Elso

Pièces à conviction : 12-06-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Bragar .
12-06-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Bragar (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Témoignage de Alcinoos, agent de la prévôté en charge de l'enquête :

Témoins possibles : Elso

Article de loi enfreint par l'inculpé : Article 3 du Grand Coutumier:
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Courrier

Spoiler:

Le 13 juin de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Bragar
Statut :Erudit
Victime :Elso

Messire Bragar comparait aujourd’hui pour une agression perpétrée contre messire Elso le 12 juin 1460, sur la route menant de Labrit à Bazas . Suite à cette agression Messire Elso aurait été dépouillé d'une hache,d'au moins 15 maïs, de 2 pains ,d'une charrette et d’une somme de 80 écus

La victime a reconnu son agresseur et est prête à témoigner au tribunal

Messire Bragar je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
'
En vertu de la présomption d’innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu’aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
Messire Bragar la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

procès lancé

Le suspect ne s'est pas manifesté depuis le 13 Juin.
L'accusation attend le témoignage de Elso.

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Bonjour,
je nie les faits et suis innocent.
je ne comprends pas la situation et l'accusation.
je n'ai agressé personne, encore moins tenté d'ôter la vie.
je reste à votre disposition pour toute demande

cordialement

L'accusation a appelé Elso à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le juge,
Je porte plainte effectivement contre cet individu.
Je le reconnais parfaitement, c'est bien lui qui m'a agressé sauvagement et qui a cherché à me tuer.
Il m'a volé tous mes biens et s'est enfuit me laissant pour mort.

Je vous salue Monsieur le juge

Elso von Strass

s'adapter au prévenu se dit Philipus, se tournant vers l'accusé:

Bonjour

vous niez les faits, pourtant le victime vous a formellement identifé
Vous ne comprenez pas la situation et l'accusation : seriez vous déficient sur le plan mental et plaideriez vous l'irresponsabilité mentale ?
je vais alors tacher d'être le plus simple possible pour que vous compreniez

Philipus montra du doigt Elso:

toi taper monsieur à coté, toi le voler, toi lui faire mal .ça pas bien

se tournant vers le juge:

Votre honneur nous sommes dans un des deux cas de figures:

soit l'individu est déficient sur le plan mental , ce qui explique qu'il ait mis du temps à répondre , et il faut le relaxer. Mais il faut saisir ses biens avant qu'un vil exploiteur abuse de sa faiblesse mentale. sa vigne et sa cave à vin sont des biens à gérer qui demandent un minimum d'intelligence pour cela, ce que le prévenu n'a pas manifestement.La saisie de ses biens permettrait en plus de payer le médicastre qui aurait à le soigner
Il est clair que l'individu ne saurait exercer en plus ses droits de sujet guyennois étant dans l'incapacité d'assumer ses actes du fait de sa déficience.
je pense qu'il faudra envisager d'user de la force alors si l'individu mentalement déficient résiste à l'action en vue de le protéger malgré lui
: il serait dangereux pour un tel individu de sortir de ville où d'innombrables dangers l'attendent.Une action ferme de nos forces armées serait à envisager pour le ramener en sécurité en ville

L'autre cas de figure est que le prévenu se fout de notre gueule et si pour cet outrage vous ne pouvez le condamner selon le droit royal, tout au plus envisager d'ouvrir un autre procès, une sanction est à envisager.Il est dommage que le procès ait traîné et que l'individu ne soit pas un multirécidiviste: la fête du solstice d'été nous aurait permis de joindre l'utile à l’agréable en le brûlant, sans compter les retombées pour le commerce qu'aurait entraîné une telle exécution
Dans ce cas de figure je dirai 3 jours de prison, que je ramènerai à 2 puisque le port de cette barbiche ridicule est pour moi déja une punition, assorti d'une amende

je suis curieux de voir ce que va dire l'accusé

Merci de m'avoir écouté

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

L'accusation a appelé Elso à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le juge,
Je porte plainte effectivement contre cet individu.
Je le reconnais parfaitement, c'est bien lui qui m'a agressé sauvagement et qui a cherché à me tuer.
Il m'a volé tous mes biens et s'est enfuit me laissant pour mort.

Je vous salue Monsieur le juge

Elso von Strass

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Bragar sourit en écoutant les imbécilités de l'accusation...

Messire le Procureur,
n'essayez pas d'être plus stupide que vous ne l'êtes, vous avez réussi.
J'ai bien compris pourquoi je suis là, inutile de vous adresser à moi comme à un nouveau né, ou ne saurais-je quel autre personne déficiente mentale comme vous dites si bien.
Quelle facilité de m'insulter, et de critiquer mon physique.
C'est donc ça la représentation de la justice dans ce comté ?
C'est pitoyable.

On m'accuse d'un crime, du fait qu'un homme m'ait soit disant reconnu.
Quelle preuve avez vous ?
Je n'en ai entendu aucune.

Vous voulez me punir sans raison en prenant mes biens que j'ai acquis si difficilement. Serions nous finalement dans un comté racketteur ?

Dans ce cas, puis je porter plainte également ?

Que cet homme se réjouisse d'etre encore en vie, si c'était moi qui l'avait vraiment agréssé, sachez qu'il ne serait plus de ce monde.

Je reste de nouveau à votre disposition pour toute annerie complementaire.

Bragar retourna s'asseoir tranquilement.

Citation :

Bragar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant Messire Bragar au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint - les marques de blessures sur le visage de la victime en témoignent. Néanmoins, je crois que les insultes que vous avez eu à subir de la part de notre procureur, qui n'aurait pas dû s'emporter, doivent atténuer la peine que j'aurai annoncé sans cela. Pour ce débordement, je vous prie d'accepter les excuses de la Cour.

Donc, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, reconnais en ce deuxième jour de juillet 1460, Messire Bragar coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à un jour de prison et à 80 écus d'amende.

Verdict rendu, j'archive.