[Coop'] Bragar - [TOP] - Coupable

Citation :

   Expéditeur : Jolan de Vaucanson, Seigneur de la Gui�rche
   Date d'envoi : 24/07/1460 - 04:35:00
   Titre : bonjour

   Cher collègue, bien le bonjour.

   Je viens à vous en ce jour afin que justice puisse t être rendue pour une innocente victime qui s'est vue agresser dernièrement.
   En effet un messire du nom de Xyno, a été brigandé dans la nuit du 20 au 21 juillet entre Mimizan et Labrit, par un malfrat récidiviste déjà en procès chez nous pour des faits similaires.
   Nous souhaiterions savoir, si dans un devoir de justice, et en vue de renforcer d'avantage, encore et toujours les relations entre nos deux provinces, vous accepteriez de recevoir ce dossier afin de mettre en accusation l'accusé qui se trouve ressortissant de votre duché et qui y est présent actuellement.

   Merci de votre coopération,
   Humblement,
   Jolan de Vaucanson, Procureur de Gascogne.

Citation :

Bonjour cher Collègue,

Comment puis-je refuser une telle proposition afin que justice soit faite ? Envoyez-moi votre acte d'accusation, son casier judiciaire, ainsi que la localisation du suspect afin de justifier l'ouverture d'un procès en Guyenne. Nos services de police se chargeront de l'appréhender selon vos indications.

Néanmoins, une chose m'embête dans cette affaire. En effet, Messer Xyno, qui a été brigandé durant la nuit du 20 au 21 Juillet selon votre courrier, semblerait s'amuser à brigander, à son tour, entre Labrit et Bazas. Nos services de police peinent à le trouver (Invisible au lavabo) donc nous ne pouvons pas le faire passer en Justice. Si vous avez des informations concernant sa localisation, faites-nous s'en part afin que nos services pour le déférer rapidement en Justice.

Cordialement,

Orandin, de Litneg
Procureur de Guyenne

Citation :

   Expéditeur : Jolan de Vaucanson, Seigneur de la Gui�rche
   Date d'envoi : 24/07/1460 - 19:22:11
   Titre : Re: Re: bonjour

   Bonjour. Alors l'accusé se trouve ce jour à Bazas. Pour la victime je ne sais pas mais a priori il est en gascogne.
   Je vous joint le traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces pour un meilleur suivi de la procédure.
   http://chateaudegascogne.xooit.fr/t485-Guyenne.htm

   Et je vous envoi de ce pas par pli privé l'acte d'accusation que nous avions préparé.
   Pour ce qui est des témoignages, les témoins se trouvant en Gascogne, je vous joint également leur témoignages écrits dès que je les ai. En espérant que ce soit dans la journée.

   Humblement, en vous remerciant,
   Jolan

   (ps : j'envoi sur le fofo 1 l'acte)

Bonjour,

Je me présente, Anasthasia Valkensky Driel, juge de Guyenne. Je vous écris, conformément aux accords de coopération judiciaire de nos deux comtés, afin de voir si le verdict que je souhaite prononcer à l'encontre de Messire Bragar vous convient. Si celui-ci ne vous satisfait pas, je suis disposée à en discuter avec vous.

Cordialement,


Anasthasia Valkensky Driel,
Juge du Duché de Guyenne.

PS : je risque d'être peu disponible cette semaine, donc ne vous inquiétez pas si je mets un peu de temps à répondre.
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Dans le procès opposant Messire Bragar au Duché de Gascogne, pour trouble à l'ordre public...

A la vue des preuves apportées par le procureur, l'article 2 (Op 7. Le brigandage - LIVRE V Le code pénal) semble avoir été enfreint. En outre, l'accusé ne dément pas les faits qui lui sont reprochés, ce qui donne à penser à la Cour qu'il est bel et bien coupable. Il est à noter que nous nous trouvons ici dans un cas de récidive, ce qui me force à être plus dure dans mon jugement.

En conséquence de quoi, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, après consultation de mon homologue gascon, déclare Messire Bragar coupable de trouble à l'ordre public en ce quatrième jour du mois d'août 1460. L'homme ici présent est donc condamné à une peine de prison de cinq jours, et à une amende de 70 écus.

Expéditeur : Endymion
Date d'envoi : 03/09/1460 - 23:44:58
Titre : Re: Re: Re: Consultation au sujet du procès

Ma fille,

Je comprends mieux, il a donc commis un autre acte de brigandage vite après.
Pas de problème pour votre verdict, j'aurais été un peu plus sévère peut-être, mais je le suis un peu trop ces temps-ci surement.

J'espère que ce brigand ne recommencera pas en Gascogne ou en Guyenne !

Qu'Aristote vous garde,

Père Endymion
Juge de Gascogne