Bardock [TOP] (Clos - Coupable)

Citation :: Expéditeur : Cricriultras
Date d'envoi : 06/12/2011 - 20:44:10
Titre : TAOP Bardock.

bonsoir cher confrère

je vous adresse un autre dossier en coopération judiciaire concernant Bardock.

je vous remercie de faire le nécessaire.

pouvez vous me tenir informé du dossier précédent car je vais finir mon mandat dans quelques jours et j'aimerai bien laisser des consignes précises à mon successeur.

je vous en remercie grandement

cordialement

Cricri Dame de Lazenay et de Soires

_________________________________________________________________

En vertu du traité de coopération judiciaire signé le 5 décembre de l'an de grâce 1457 entre la Gascogne et la Guyenne, plainte pour TAOP est déposée contre Bardock pour séjour en Gascogne sans LP plusieurs fois

Accusé(s) : Bardock
Victime(s) :Duché

En effet suite à une décison prise par le Duc en exercice, toujours en vigueur, dont voici le texte
Au peuple de Gascogne,
A tous ceux qui nous lirons,

Qu'ils soit su qu'a compter de ce jour, les frontières gasconnes donnant sur l'Armagnac et sur le Béarn sont réouvertes.

Qu'il soit que néanmoins, les frontières donnant sur la Guyenne resteront fermées pour le moment au vu des troubles qui secouent la Guyenne.
Qu'il soit su aussi, qu'étant donné que la Gascogne a répondu à la levée de Ban de la Reyne, la Gascogne est en guerre contre le Ponant, sauf pour la Guyenne, notre voisin.

Qu'il soit su donc, qu'aucun ponantais, hormis ceux ayant déjà reçu un laisser passer, ne seront autorisé à fouler notre sol.
Qu'il soit su que néanmoins, les Guyennais pourrons venir en nos terres après avoir reçu un laisser passer qui sont délivré par notre Prévost, le seigneur Louisnapoleon.

Toute personne ne respectant pas cela, se verra poursuivit en justice et traquer par nos armées.

Qu'on se le dise !

GuillaumeIV de Bruc dict Koreldy

Fait en le castel de Lo Mont, le quatrième jours du mois d'Octobre de l'année 1459.

Messire Bardock n'a pas tenu compte du courrier qui lui a été adressé lui indiquant qu'il lui fallait un laisser passer, il est allé et venu sur Mimizan comme bon lui semblait et à plusieurs reprises.

il a daigné adressé un torchon qui disait ceci

"Expéditeur : Bardock.
Date d'envoi : 21/11/2011 - 18:33:31
Titre : mandat
bonjour jaimeré avoir un laisser passer merci d'agré a ma reponse"

voici les preuves de la douane

http://www.casimages.com/img.php?i=11112712302945297.png
http://www.casimages.com/img.php?i=111127123143586442.png
http://www.casimages.com/img.php?i=11112712331631971.png

courrier adressé à l'accusé
http://www.casimages.com/img.php?i=111127072538165544.png

Il a enfreint nos lois

Procès lancé

Accusation

Citation :: Le 10 décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Bardock. pour trouble à l'ordre publique.

En vertu du traité de coopération judiciaire signé le 5 décembre de l'an de grâce 1457 entre la Gascogne et la Guyenne, plainte pour TAOP est déposée contre Bardock pour séjour en Gascogne sans LP plusieurs fois.

En effet suite à une décision prise par le Duc en exercice, toujours en vigueur, dont voici le texte:
"Au peuple de Gascogne,
A tous ceux qui nous lirons,

Qu'ils soit su qu'a compter de ce jour, les frontières gasconnes donnant sur l'Armagnac et sur le Béarn sont réouvertes.

Qu'il soit que néanmoins, les frontières donnant sur la Guyenne resteront fermées pour le moment au vu des troubles qui secouent la Guyenne.
Qu'il soit su aussi, qu'étant donné que la Gascogne a répondu à la levée de Ban de la Reyne, la Gascogne est en guerre contre le Ponant, sauf pour la Guyenne, notre voisin.

Qu'il soit su donc, qu'aucun ponantais, hormis ceux ayant déjà reçu un laisser passer, ne seront autorisé à fouler notre sol.
Qu'il soit su que néanmoins, les Guyennais pourrons venir en nos terres après avoir reçu un laisser passer qui sont délivré par notre Prévost, le seigneur Louisnapoleon.

Toute personne ne respectant pas cela, se verra poursuivit en justice et traquer par nos armées.

Qu'on se le dise !

GuillaumeIV de Bruc dict Koreldy

Fait en le castel de Lo Mont, le quatrième jours du mois d'Octobre de l'année 1459."

Nous entendrons à la barre la victime qui viendra raconter comment l'accusé à ignorer les différents courriers lui étant adressé.

Bardock. bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: Bardock [TOP] (Clos - Coupable) Mer 11 Jan 2012 - 10:57

Acte d'accusation

Citation :: Le 10 décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Bardock. pour trouble à l'ordre publique.

En vertu du traité de coopération judiciaire signé le 5 décembre de l'an de grâce 1457 entre la Gascogne et la Guyenne, plainte pour TAOP est déposée contre Bardock pour séjour en Gascogne sans LP plusieurs fois.

En effet suite à une décision prise par le Duc en exercice, toujours en vigueur, dont voici le texte:
"Au peuple de Gascogne,
A tous ceux qui nous lirons,

Qu'ils soit su qu'a compter de ce jour, les frontières gasconnes donnant sur l'Armagnac et sur le Béarn sont réouvertes.

Qu'il soit que néanmoins, les frontières donnant sur la Guyenne resteront fermées pour le moment au vu des troubles qui secouent la Guyenne.
Qu'il soit su aussi, qu'étant donné que la Gascogne a répondu à la levée de Ban de la Reyne, la Gascogne est en guerre contre le Ponant, sauf pour la Guyenne, notre voisin.

Qu'il soit su donc, qu'aucun ponantais, hormis ceux ayant déjà reçu un laisser passer, ne seront autorisé à fouler notre sol.
Qu'il soit su que néanmoins, les Guyennais pourrons venir en nos terres après avoir reçu un laisser passer qui sont délivré par notre Prévost, le seigneur Louisnapoleon.

Toute personne ne respectant pas cela, se verra poursuivit en justice et traquer par nos armées.

Qu'on se le dise !

GuillaumeIV de Bruc dict Koreldy

Fait en le castel de Lo Mont, le quatrième jours du mois d'Octobre de l'année 1459."

Nous entendrons à la barre la victime qui viendra raconter comment l'accusé à ignorer les différents courriers lui étant adressé.

Bardock. bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le procureur écouta attentivement les preuves que présenta Eruntalon, et le silence éloquent qui servit de plaidoirie à la défense.*

Votre Honneur,

L'accusé n'a même pas daigné se défendre, son silence est un affront de plus à la Justice de Guyenne.

Nous ne pouvons tolérer que des gens comme Bardock. néglige les lois des duchés voisins, ignorant les recommandations des instances de maintien des frontières et soufflettent tout un tribunal en estimant inutile de se défendre.

Considérant que l'accusé a été formellement identifié par les institutions concernés, nous demandons à ce que l'accusé soit condamné à passer quelques nuits en les geôles du fort du Hâ, et ceci avec quelques parchemins lui relatant les demandes à effectuer pour traverser les différents duchés.

La parole est à nouveau à la défense, si l'accusé daigne se montrer...

*Le procureur retourna à sa place, doutant fortement que Bardock. se montre.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eruntalon à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Erun se présenta devant la cours de Guyenne.*

Votre honneur,

Je me présente, Eruntalon, prévôt de Guyenne. J'ai été appelé à la barre par le procureur de manière à vous présenter les preuves transmises par la prévôté de Gascogne qui ne peut être directement représentée icilieu.

Tout d'abord voici quelques extraits des registres de douane de Gascogne :

http://www.casimages.com/img.php?i=11112712302945297.png
http://www.casimages.com/img.php?i=111127123143586442.png
http://www.casimages.com/img.php?i=11112712331631971.png

et voici également l copie de la lettre d'avertissement qu'à fait parvenir un agent de prévôté de Gascogne à l'accusé :

http://www.casimages.com/img.php?i=111127072538165544.png

*Erun déposa les documents devant le juge*

Ce sont là les documents que la Gscogne a fait parvenir aux services guyennois.

Je vous remercie de votre écoute.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce huitième jour de janvier 1460, conformément au traité de coopération judiciaire conclu entre les duchés de Guyenne et de Gascogne le 5 janvier 1457, nous, Elianor de Vergy rendons ce jour le verdict suivant proposé par notre homologue gascon et approuvé par nous.

"Considérant que le Sir Cid777 ayant fait fi des différents courriers de la prévôté de Gascogne lui enjoignant de quitter notre territoire alors que nos frontières étaient fermées et notre territoire alors interdit.
Considérant que l'accusé n'a en rien tenu compte des injonctions de quitter notre territoire
Déclarons l'accusé coupable et le condamnons à verser une amende de 20 écus et, l'interdisons de territoire Gascon pour une durée incompressible d'un mois à compter de l'énoncé du verdict."

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

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