Angat
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![[T.O.P] Mafalda->Coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [T.O.P] Mafalda->Coupable ![[T.O.P] Mafalda->Coupable Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mer 5 Mar 2014 - 12:23 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- [Procès opposant le Duché de Guyenne à Mafalda]
****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 15 janvier 1462, règne de Jeroen, Duc de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Alexakis, Lieutenant de Cahors
Crime : Racket sans violence , le 14 janvier 1462, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Iganur
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/mafald10.jpg
[Mafalda / SRING - Ducato di Modena / niveau 1]
*** Blblarp ***
A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,
Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre d'un habitant de Cahors, Ser Iganur.
*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
************************************************************
Le 14 janvier 1462, Ser Iganur effectuait un voyage de Villefranche à Cahors pour ramener du bois destiner à alimenter la ville de Cahors.
C'est alors q'un groupe composé de quatre personnes l'a attaqué. Bien que le cadurcien avait la ferme intention de riposter sans retenir sa main au risque de tuer les assaillants, leur supériorité numérique leur a permis de le dépouiller et de déguerpir aussi vite, sans le blesser ni le désarmer. Ils lui ont dérobé plus de 100 écus, 10 peaux, une charrette et 67 stères de bois.
(15/01/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cetta de Elvet de Galileo et de Mafalda .)
Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont l'un correspond trait pour trait à notre accusée.
Une femme enveloppée d'une cape brune, capuche sur la tête. Elle portait des bottes fourrées, un bouclier séleucides, une lanterne et une épée. Elle était suivi d'un corbeau. Visage ovale assez joli avec des lèvres charnues, des yeux en amandes couronnés par de s sourcils délicats et longs, un nez fin aux narines légèrement épatées, quelques mèches de cheveux châtains dépassaient de la capuche.
Voici le portrait que nous avons pu en tirer.
*** Voici le portrait que nous avons pu tirer de ces informations***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/mafald10.jpg
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusée.
La victime, Ser Iganur sera appelé à témoigner durant ce procès.
Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
Nous lui laissons la parole ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- ***Et maintenant, le procès de celle que Zoyah avait trouvé jolie. Les audiences s’enchaînaient toutes avec le silence des accusés. Autant dire que les réquisitoires en devenaient presque inutiles. Elle considéra un moment la salle ... des bancs alignés en désordre, un public clairsemé dont la moitié souffreteux. Dans un coin, une poule se promenait, tiens ? Dehors, des hurlements : « Rendez-nous notre bois ! Pendez-les ! » Hum. ***
Madame le Juge,
Toujours l’ affaire de brigandage en groupe sur le Ser Iganur.
Toujours aucune défense ! Comme quoi ils font vraiment tout en groupe, dès qu’on les sépare, ils sont perdus peut-être. Rappelons à nouveau les faits, un homme qu’on ne présente plus, Iganur pour les fans et qui pour le bien de son village convoyait un chargement de bois et des peaux, prenant des risques lorsque quatre misérables hispaniques lui sont tombés dessus comme des sauvages. Notre accusée était aussi du groupe. Même pas qu’ils ont essayé de lui vendre du chorizo, Olé mais ils ont dérobés tout le chargement, la charrette et ses biens personnels. Il y en a pour une valeur de plus 750 écus ! Pour la La victime, pour Cahors et son bois et ...
Considérant l’absence de l’accusée et que son silence est preuve de culpabilité.
Considérant le témoignage de la victime
Je vous demande de reconnaître l’accusée coupable de brigandage et de lui infliger une peine minimale de 3 jours de prisons et une amende de 200 écus.
Merci de m’avoir écouté.
*** « pof » fit le popotin en retrouvant sa place initiale *** Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Iganur à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Iganur entra pour une troisième fois aujourd'hui dans la cour. L’émerveillement des premières fois avait laissé place à l'agacement, comme s'il s'agissait d'une femme dont on aurait considéré la valeur et son attirance sous l'emprise de la boulasse.
Il posa son arme à l'entrée de la salle et récita de manière maintenant mécanique :
**Mesdames, Messieurs, bonjour.
L'affaire m'opposant à ce triste sire est très similaire à celle s'opposant au Sieur Galileo.
C'est pourquoi je me suis permis de me procurer une copie de ma déposition précédente auprès du greffier, afin de vous la lire ici, et d'assurer une parfaite cohérence de mes propos, et une égalité dans les charges et les accusations que je porte à l'encontre de ce suspect, le terrible forfait étant commit en groupe par quatre personnes.
Je me lance :
"Madame le procureur, Monsieur le juge, bonjour.
Si je suis ici devant vous aujourd'hui, ce n'est pas par plaisir.
Ce n'est pas que le lieu soit déplaisant. L'édifice est même plutôt impressionnant.
Mais j'aurais aimé le visiter en d'autres circonstances et préférerais être au marché en train de vendre mon bois.
Mais il n'en est rien.
Mon aventure commence le 11 de ce mois. Je contactais alors notre Capitaine, Sieur Anthy d'Arden, afin d'obtenir des renseignements sur d'éventuels mouvements brigands sur la route menant de Cahors à Villefranche. Celui-ci me répondit par la négative.
Je pris donc le chemin de cette ville voisine avec la ferme intention d'acheter du bois pour le revendre dans ma commune, chose que la Maire de Cahors avait préconisé lors de sa dernière missive.
Lors de ma journée sur place, j'achetais donc pour 62 stères de bois, et coupa moi même 5 stères de chêne.
Par la même occasion, étant tisserand de profession, j'achetais 10 peaux, les prix étant plus attractifs qu'à Cahors. Pour transporter tout cela, j'achetais aussi une charrette.
Il me restait environ 100 écus lorsque je décidais de reprendre le chemin de Cahors le lendemain.
Je tiens à noter que c'est la première fois depuis plus d'un an et demi que j'entreprenais ce genre de voyage commercial.
Sur le chemin du retour, après avoir croisé entre autre, la lance du Sieur Sancte, je me fis attaquer par un groupe de 4 personnes, dont l'un correspond à la description citée et montrée précédemment par Dame Zoyah.
Ceux-ci me dépouillèrent de tous mes achats et du reliquat de ma bourse. Fort heureusement, ils n'ont ni réussi à me blesser, ni à porter atteinte à mon intégrité physique. Comme l'indique Madame le procureur, je n'ai pas retenu mes coups pour me défendre.
Le vol effectué est d'une valeur de presque 700 écus d'après mes calculs (valeur d'achat, je ne compte ni le coût du déplacement, ni le manque à gagner par le bénéfice qu'aurait occasionné la revente du bois, ou la transformation des peaux en vêtements).
Pour résumer, je déplore le fait de :
- M'être fait attaquer sans sommation sur les routes de notre duché
- M'être fait voler des marchandises destinées à :
1 - Alimenter en bois le marché de Cahors (il y a actuellement 0 stères sur le marché)
2 - Rémunérer une activité ponctuelle de marchand
Merci de m'avoir écouté.
Je reste à disposition des instances de Justice pour tout besoin d'information supplémentaire."
Mesdames, Messieurs, à tout de suite pour mon quatrième témoignage. Quelqu'un veut que je lui ramène quelque chose à grignoter ? ** Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.
Attendu que les témoignages à votre encontre et contre vos compères sont édifiants et ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,
Attendu que l’attaque en bande organisée est une circonstance aggravante pour un crime,
Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,
Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 16 février 1462 vous condamne à 4 jours de prison ferme et 20 écus d’amende.
Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.
Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »
Garde, emparez vous de lui!!!
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 20 écus.
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