Palais de l'Ombrière
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 [T.O.P] Mario4->Coupable

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Angat
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Angat


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MessageSujet: [T.O.P] Mario4->Coupable   [T.O.P] Mario4->Coupable Icon_minitimeMer 5 Mar 2014 - 12:11

Acte d'accusation
Citation :

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Mario4]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 18 janvier 1462, règne de Jeroen, Duc de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane28, prévôt des maréchaux
Crime : Racket avec violence , le 15 janvier 1462, sur la route entre Agen et la frontière Toulousaine (noeud entre Montauban et Toulouse)
Victime : Rocabar
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/mario410.jpg
[Mario4/ niveau 1]



A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage avec violence à l’encontre de Ser Rocabar, unsujet guyennois.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Le 15 janvier 1462, Ser Rocabar effectuait un voyage dafin de se rendre à Genève, il partit donc d'Agen afin de rejoindre Fronton, (nœud entre Montauban et Toulouse) et sur son trajet, il fit mauvaise rencontre. Celle d'un homme qui l'agressa sauvagement pour lui dérober tous ses biens d'une valeur de 150 écus.

Je vous livre sa déposition au prévôt :

« Je suis parti d'Agen pour me rendre aux joutes de Genève. C'est la gueule ouverte et en vendant des cailloux sur le bord de la route pour acheter un bout de pain que je vous écris. Je suis arrivé au nœud entre Montauban et Toulouse, dévalisé par un jeune pouilleux. Il m'a laissé pour mort dans un champ en emportant les 150 écus trébuchants et comestibles que je transportais. »

(16/01/1462 04:17 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.(-3For; -1Int; 0Cha)
16/01/1462 04:14 : Vous avez été racketté par Mario4 .
16/01/1462 04:14 : Vous vous êtes battu avec Mario4 (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. )

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de son agresseur qui correspond trait pour trait à notre accusé.

Un pouilleux vêtu de hardes qui ne cachaient pas grand chose, les cheveux châtains et bouclés. Les sourcils épais qui se rejoignent presque. La mâchoire carrée et anguleuse. Lèvres minces et nez fin.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.
*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***

https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/mario410.jpg

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

La victime, Ser Rocabar sera appelé à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Nous lui laissons la parole !



Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*** ennui mortel***


Madame le Juge,

Considérant l'absence totale de défense de l'accusé,
Considérant que son mutisme et sa fuite sonnent comme des aveu de culpabilité puisqu'une personne injustement accusé aurait pris la peine de se défendre.
Considérant le témoignage de la victime dont nous a fait la lecture notre prévôt
Considérant que l'accusé à usé de violence
Considérant qu'il n'a aucun casier judiciaire en Guyenne jusque là

Je vous demande de bien vouloir reconnaître l'accusé coupable de brigandage et de le condamner à trois jours de prison et à 50 écus d'amende.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Maurrane avait été appelée à témoigner pour messire Rocabar. La prévôt sortit donc la feuille sur laquelle avait été inscrit le témoignage et le lu.

Bonjour à tous. Voici donc le témoignage de messire Rocabar:

"Ce voyage est important pour moi, au point qu'il justifie la location d'une monture. L'ironie est que je me rends à Genève pour le tournoi de pugilat officiel qui va s'y dérouler dans 10 jours. Je ne sais pas me battre et me suis dit qu'apprendre les rudiments serait une bonne chose pour voyager: le parcours en soi est déjà une épreuve douloureusement instructive!

Mon agresseur, un homme en haillons, m'est tombé dessus sur le nœud entre Montauban et Toulouse. Je voulais y passer la nuit avant de reprendre ma route le lendemain. Il n'a pas crié gare et je me suis retrouvé au sol. J'ai voulu me relever mais il a été beaucoup trop rapide: j'ai à peine vu sa silhouette et son visage, ses yeux marrons et ses cheveux courts, frisés et châtains. Il m'a frappé encore et encore, j'ai perdu connaissance et j'ai repris mes esprits en fin de matinée dans un champ. A mon réveil, ma bourse et mes provisions avaient disparues. Je n'ai croisé personne pouvant attester mes dires: ni groupe, ni lance, ni armée.
J'ai peur de ne pouvoir être plus précis, mais je reste à votre disposition pour les suites.

J'ai heureusement retrouvé ma monture pour rejoindre une ville où acheter du pain avec les deniers acquis en vendant des cailloux aux formes harmonieuses sur la route. Un jour de jeune a aggravé mes blessures.

Depuis j'ai un peu récupéré et me suis fait racketter au comté du Languedoc: affaibli, sans plus aucun bien à défendre je préfère ne pas risquer de manquer le tournoi même si je rage de faire la part belle aux brigands..."


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre sont édifiants et ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,

Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 16 février 1462 vous condamne à 3 jours de prison ferme et 60 écus d’amende.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 60 écus.

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